Code du droit local alsacien-mosellan. Edition 2024

Le droit civil local alsacien-mosellan puise ses racines dans l'histoire tumultueuse de l'Alsace et de la Moselle, ce territoire français niché à la frontière de l'Allemagne qui en quelques décennies a dû changer quatre fois de nationalité, de langue, de système monétaire, scolaire et de gouvernance économique et politique. Si lors de la réintroduction du droit français en 1924, le législateur a accepté de maintenir une partie des règles nées pendant la première annexion allemande, il l'a fait en raison de leur efficience par rapport au droit général français de l'époque tout en leur conférant un caractère provisoire le temps pour le droit général d'une mise à niveau. A l'heure où l'on célèbre le centenaire de cette réintroduction, force est de constater qu'une partie importante de ces dispositions temporaires est devenue définitive tout en conservant son efficience. Quels sont les domaines couverts par ces règles dérogatoires et leurs fondements ? Comment s'accommodent-elles du principe constitutionnel de l'égalité de tous les citoyens devant la loi ? Quel avenir réserver à ce droit national d'application territoriale qui vient de traverser le XXe siècle en enjambant le XXIe à la lumière de la jurisprudence Somodia ? Voilà les principales questions que cet ouvrage, inspiré d'une thèse présentée par l'auteur, ambitionne de traiter. Il intéressera tous les juristes concernés par le droit local alsacien-mosellan mais, plus généralement, toute personne curieuse de l'histoire particulière des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, théâtre de plusieurs conflits dont deux mondiaux, et de leur avenir.

Biographie de l'auteur Francis Messner est Directeur de recherche au CNRS, PRISME, Strasbourg. Pierre-Henri Prélot est professeur à la faculté de droit de l'Université de Cergy-Pontoise. Jean-Marie Woehrling est Président de tribunal administratif honoraire. Isabelle Riassetto est professeur à la faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg.

Résumé : A la découverte des prodigieuses capacités du monde vivant. Chaque jour, sur notre planète, animaux, végétaux, champignons - trois mondes étroitement reliés - développent des trésors d'ingéniosité pour répondre à leurs besoins vitaux : se reproduire, croître, se nourrir, se déplacer, apprendre, se défendre, guérir, communiquer... C'est ainsi que l'hippocampe mâle est "mis enceint" pour mieux protéger ses petits ; la tortue olivâtre détermine le sexe de son embryon ; le poisson-éléphant, grâce à son sixième sens électrique, se déplace par électrolocation ; le koala possède un génome adapté à l'eucalyptus toxique ; l'embryon de seiche est capable d'apprendre dans son oeuf ; ou encore, l'anodin ver de terre se révèle un fabuleux laboureur, fertilisateur et guérisseur. Ce livre vous emportera au coeur des pouvoirs insoupçonnés du vivant.