Les conflits horizontaux de normes. Le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de norm

Extrait Législation C. PÉRALDI En France, le 30 avril 1974, le ministre de la Santé publique et de la Sécurité sociale souligne dans une circulaire relative à la sécurité des malades anesthésiés que les malades bénéficiant d'une surveillance postopératoire continue doivent être réunis dans une unité de lieu dotée d'un équipement spécifique. Pendant les premières heures suivant un acte thérapeutique et/ou diagnostique effectué sous anesthésie générale, locorégionale ou sédation, le patient est exposé aux risques de complications liées aux effets résiduels des médicaments administrés et aux conséquences de l'acte pratiqué. La Société française d'anesthésie et de réanimation (SFAR) recommande de ce fait une surveillance et des soins fondés sur les dispositions de base. Le législateur a très largement encadré la pratique anesthésique, notamment en ce qui concerne la salle de surveillance post-interventionnelle (SSPI). La SSPI fait partie intégrante du processus anesthésique et, selon l'article D.6124-97 du Code de la santé publique, a pour objet «de contrôler les effets résiduels des médicaments anesthésiques et leur élimination et de faire tenant compte de l'état de santé du patient, aux complications éventuelles liées à l'intervention ou à l'anesthésie»3. Pour ce faire, le législateur décrit très exactement les normes inhérentes à ce lieu dans les articles D.6124-91 à 103 du Code de la santé publique. Locaux ° Ils doivent être situés à «proximité immédiate du bloc opératoire afin de limiter la durée de transport des patients et permettre l'intervention rapide d'un médecin anesthésiste». Par ailleurs, le législateur spécifie que «le regroupement est favorisé, notamment des secteurs opératoires et des secteurs où sont pratiqués les actes d'endoscopie ou de radiologie interventionnelle» ° L'architecture doit permettre d'avoir une vision panoramique de l'espace afin de voir tous les patients et faciliter les interventions des personnels rapidement en toute sécurité. ° Toute nouvelle structure doit comporter une capacité d'au moins quatre postes. ° Rapport de 1,5/1 salle d'opération en chirurgie conventionnelle et rapport de 3/1 en chirurgie ambulatoire.

Les désordres hydro-électrolytiques et les anomalies que l'on peut découvrir sur des examens sanguins et urinaires de routine sont fréquemment rencontrés en pratique clinique et parfois en situation d'urgence. Leur description clinique et l'analyse de leur mécanisme avec l'aide de quelques examens simples - tels que ionogrammes sanguin et urinaire gazométrie - permettent leur approche diagnostique. Les multiples facteurs à l'origine de ces troubles rendent le diagnostic et le traitement parfois difficiles à déterminer. Peu d'ouvrages francophones récents ont pour thème central l'analyse de ces désordres hydro-électrolytiques et acido-basiques. L'objectif de ce livre est de rappeler tout ce qu'il convient de savoir sur ces anomalies pour une meilleure prise en charge clinique et une orientation thérapeutique adaptée. Pour chaque trouble on trouvera : - les bases physiologiques ; - des exercices d'application clinique ; - des explications physiopathologiques ; - le traitement.

Depuis plusieurs années déjà, le Transport Maritime à Courte Distance (TMCD) fait l'objet d'un intérêt prononcé de la part des autorités publiques car il est perçu comme étant en phase avec les préoccupations de développement durable. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur les perspectives de développement du TMCD. La question est de savoir à quelles conditions il peut vraiment s'imposer dans l'organisation modale du transport. Cette problématique concerne plus particulièrement le bassin méditerranéen.

Roméo a une chance: il court. Il a un rêve: fuir le quartier tzigane de la Colentina. De la chute de Ceaucescu dans uni Bucarest en ébullition à l'occupation de l'église Saint-Bernard à Paris, de l'abandon de sa femme et de l'enfant qu'elle porte à l'espoir d'une nouvelle vie, Roméo poursuit sa course comme le coureur cherche un second souffle. Le tribunal clanique qui bannit sa mère, Sniper, le tireur d'élite venu de Moscou, Centime, le clochard désabusé, Habib, le jeune Algérien vendeur de chaussures, les Noirs de Saint-Bernard, le tout puissant Popa chinois régnant sans partage sur l'atelier clandestin des sous-sols parisiens, les associatifs envahissants et redresseurs de tort... Roméo n'en doute pas: les Zana et Spiridus, ces mauvais génies de son enfance, l'ont rattrapé. Il lui faut pousser encore plus loin la course. Son coup de foudre pour une jeune Française suffira-t-il à le sauver? Au travers des tribulations d'un jeune Tzigane en Roumanie et en France, Manège met en scène les obsessions de l'auteur pour qui l'homme, quoi qu'il fasse, est une cible, par ailleurs condamné à toujours repousser les frontières du dépassement de soi et du destin.