L'empereur Napoléon Ier et la justice Tome 2 : Les cours nées en l'an VIII

Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fit l'objet d'une épuration sous le contrôle du Sénat (1807-1808). Pour la première fois, une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération voulue par l'empereur Napoléon. Grâce à un vaste corpus, l'auteur en dévoile les acteurs, les motifs, les moyens et les résultats, ce volume présente les données biographiques de plus de 700 juges dans le ressort de cinq cours d'appel de territoires annexés par la France lors des guerres de la Révolution et de l'Empire. Ce sont les cours de Bruxelles, Gênes, Liège, Trèves et Turin. L'ouvrage étudie en détail les personnalités visées par cette opération politico-judiciaire ainsi que les sanctions dont elles furent frappées, au moment où la magistrature de ces territoires traversait des difficultés particulières liées à l'application des règles sur la fiscalité, la conscription et la sécularisation du clergé. Pour appuyer la compréhension de cet épisode historique peu connu, l'ouvrage propose de nombreux graphiques et tableaux synoptiques, ainsi qu'une carte du système judiciaire français en 1807-1808 et les résultats de cette opération d'épuration de la magistrature.

Cet ouvrage commente un manuscrit inédit, rédigé en partie par le général Lecourbe, et contenant les ordres donnés aux troupes françaises sous son commandement de juillet 1794 à avril 1799, en France et en Europe. Les moyens militaires mis en œuvre reposait tant sur l'espionnage, l'éclairage, la dissimulation, la diversion que sur la stricte observation de la discipline. Ce témoignage permet de mieux saisir les difficultés auxquelles le haut militaire pouvait être confronté.

De juillet 1794 jusqu'en avril 1799, le général Lecourbe a rédigé un manuscrit qui comprend des centaines d'ordres donnés à ses subordonnés, ainsi que de la correspondance échangée avec ses supérieurs hiérarchiques. Elle laisse entrevoir les préoccupations majeures d'un officier général, ses soucis, ses efforts pour maintenir la discipline, mais aussi le respect des civils tout en atteignant l'objectif de tout conflit : la victoire. En 1799, c'est le tacticien de la guerre des montagnes qui apparaît d'une troupe affamée, privée de nourriture ("mon pire ennemi, c'est la faim" écrit-il au général Masséna, chef de l'Armée d'Helvétie), confinée à un théâtre d'opérations hostile en haute altitude, il en fait une division victorieuse qui remporte plusieurs succès contre l'adversaire autrichien. Avec des cartes, des illustrations, des documents souvent inédits, c'est le témoignage d'un chef de guerre au coeur des événements de la Révolution, qui indique comment et par quels moyens la guerre devient un élément inséparable de la politique française. C'est à une véritable épopée à laquelle l'auteur invite le lecteur, au milieu de nombre de personnages qui s'illustrent déjà sur les champs de bataille, et qui concourront plus tard à la formation de la légende napoléonienne.

Résumé : Aujourd'hui, on parle de "culture digitale" aussi appelée culture du numérique. On entend partout parler de la diminution du papier. Est-ce un bien ? Est-ce un mal ? Pour appliquer la loi, il faut la connaître. Pour que les praticiens, avocats, notaires, magistrats puissent faire respecter la règle de droit, il faut que les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques puissent être diffusés. Comment le sont-ils ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition dite juridique par rapport à l'édition générale ? Répondre à ces questions nécessite d'envisager l'histoire de la connaissance, puis de la diffusion de la règle de droit : c'est précisément l'objet de cet ouvrage.