L'empereur Napoléon Ier et la justice Tome 3 : Les cours d'appel situés hors de la France en 1789

Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fit l'objet d'une épuration sous le contrôle du Sénat (1807-1808). Pour la première fois, une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération voulue par l'empereur Napoléon. Grâce à un vaste corpus, l'auteur en dévoile les acteurs, les motifs, les moyens et les résultats, ce volume présente les données biographiques de plus de 700 juges dans le ressort de cinq cours d'appel de territoires annexés par la France lors des guerres de la Révolution et de l'Empire. Ce sont les cours de Bruxelles, Gênes, Liège, Trèves et Turin. L'ouvrage étudie en détail les personnalités visées par cette opération politico-judiciaire ainsi que les sanctions dont elles furent frappées, au moment où la magistrature de ces territoires traversait des difficultés particulières liées à l'application des règles sur la fiscalité, la conscription et la sécularisation du clergé. Pour appuyer la compréhension de cet épisode historique peu connu, l'ouvrage propose de nombreux graphiques et tableaux synoptiques, ainsi qu'une carte du système judiciaire français en 1807-1808 et les résultats de cette opération d'épuration de la magistrature.