L'empereur Napoléon Ier et la justice Tome 3 : Les cours d'appel situés hors de la France en 1789

Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fait l'objet d'une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C'est la première fois qu'une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature. En définitive, l'opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d'appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Ce volume porte sur douze cours d'appel, depuis celle d'Agen jusqu'à celle de Riom, soit environ un tiers de l'ensemble des magistrats français, tant civils que criminels (à l'exclusion des juges de la Cour de cassation et des juges de paix). Sont ainsi dévoilées des informations sur leurs parcours : formation, professions exercées, leurs qualités comme leurs défauts. Le chef de l'Etat, par cette vaste et mal connue opération d'épuration, souhaitait reprendre en main le système judiciaire et éviter qu'apparaisse une sorte de gouvernement des juges.

Cet ouvrage commente un manuscrit inédit, rédigé en partie par le général Lecourbe, et contenant les ordres donnés aux troupes françaises sous son commandement de juillet 1794 à avril 1799, en France et en Europe. Les moyens militaires mis en œuvre reposait tant sur l'espionnage, l'éclairage, la dissimulation, la diversion que sur la stricte observation de la discipline. Ce témoignage permet de mieux saisir les difficultés auxquelles le haut militaire pouvait être confronté.

De juillet 1794 jusqu'en avril 1799, le général Lecourbe a rédigé un manuscrit qui comprend des centaines d'ordres donnés à ses subordonnés, ainsi que de la correspondance échangée avec ses supérieurs hiérarchiques. Elle laisse entrevoir les préoccupations majeures d'un officier général, ses soucis, ses efforts pour maintenir la discipline, mais aussi le respect des civils tout en atteignant l'objectif de tout conflit : la victoire. En 1799, c'est le tacticien de la guerre des montagnes qui apparaît d'une troupe affamée, privée de nourriture ("mon pire ennemi, c'est la faim" écrit-il au général Masséna, chef de l'Armée d'Helvétie), confinée à un théâtre d'opérations hostile en haute altitude, il en fait une division victorieuse qui remporte plusieurs succès contre l'adversaire autrichien. Avec des cartes, des illustrations, des documents souvent inédits, c'est le témoignage d'un chef de guerre au coeur des événements de la Révolution, qui indique comment et par quels moyens la guerre devient un élément inséparable de la politique française. C'est à une véritable épopée à laquelle l'auteur invite le lecteur, au milieu de nombre de personnages qui s'illustrent déjà sur les champs de bataille, et qui concourront plus tard à la formation de la légende napoléonienne.

Résumé : Aujourd'hui, on parle de "culture digitale" aussi appelée culture du numérique. On entend partout parler de la diminution du papier. Est-ce un bien ? Est-ce un mal ? Pour appliquer la loi, il faut la connaître. Pour que les praticiens, avocats, notaires, magistrats puissent faire respecter la règle de droit, il faut que les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques puissent être diffusés. Comment le sont-ils ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition dite juridique par rapport à l'édition générale ? Répondre à ces questions nécessite d'envisager l'histoire de la connaissance, puis de la diffusion de la règle de droit : c'est précisément l'objet de cet ouvrage.