Assurance-vie et contrats de capitalisation. 2e édition

Stabilité du capital et de l'actionnariat, contrôle de l'entreprise ou des modalités de sa transmission, tels sont les objectifs le plus souvent poursuivis par les dirigeants dans l'adaptation des clauses des statuts de leur société et la rédaction des pactes d'associés. Mais comment se repérer dans la grande variété d'accords tout droit issus de la pratique ? Et comment élaborer la convention la mieux adaptée ? Comment rédiger une clause d'agrément, d'inaliénabilité, de préemption globale ou par catégorie de titres, comment adapter la répartition des bénéfices entre associés ou titulaires de droits démembrés ? Comment ajuster la répartition des pouvoirs entre le ou les gérants et les associés dans les statuts d'une société civile ? Comment prendre et gérer dans la durée les engagements fiscaux, au premier rang desquels les engagements Dutreil, qui permettront aux associés ou actionnaires ou à leurs ayants droit de bénéficier des exonérations d'impôt de solidarité sur la fortune et/ou de droits de donation ou de succession ? C'est à ces questions que répond notre ouvrage Pactes d'actionnaires et engagements Dutreil, à jour des dernières modifications législatives (notamment relatives à la réforme des contrats) et des commentaires de l'administration fiscale les plus récents. Destiné aux dirigeants et à leurs conseils, il est illustré de très nombreux exemples pratiques, de recommandations ainsi que de modèles (modèles d'engagements fiscaux et de clauses contractuelles) et enrichi d'une large sélection de textes, de réponses ministérielles et de décisions de jurisprudence (quatre-vingt-dix arrêts reproduits).

A jour des dernières réformes et notamment de la loi Pacte, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie et les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte. Complet, le Dossier pratique Assurance-vie et contrats de capitalisation répond à toutes vos questions juridiques et fiscales. Il intègre les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence, et expose le régime du contrat de capitalisation qui présente de nombreux points communs avec l'assurance-vie. Illustré de nombreux exemples, modèles de clauses bénéficiaires et conseils, cet ouvrage est une aide fiable et efficace pour vous seconder dans vos missions. Pour optimiser sa stratégie d'investissement et de transmission !

Prise dans les filets de la mondialisation et forte de ses quelque 11 millions d'habitants, la métropole parisienne est soumise à de fortes tensions. La montée en puissance de mobilités de plus en plus multiformes, intenses, et de longue portée, sous-tend la dynamique de cette métropole en mouvement. Par une lecture de cette dynamique, l'ouvrage s'adresse aux Franciliens, habitants, entrepreneurs, acteurs politiques et aménageurs, qui s'interrogent sur l'Île-de-France de demain, et aussi à l'ensemble des Français pour qui cette région capitale est le c?ur incontesté du pays. Au fil des chapitres, le lecteur apprendra comment se tissent et s'articulent dans cette métropole très densément peuplée, les recherches persistantes de proximité et les souhaits croissants et tout aussi vifs que légitimes de mise à distance. Le lecteur comprendra aussi par quelles contradictions l'image de cette métropole, si souvent associée à l'idée de diversité, de connexité et de fluidité, est devenue aussi celle de la fragmentation, voire de la séparation. Il trouvera enfin esquissées les manières dont l'habitant vit en métropole, dans sa mobilité et ses modes d'habiter, réinventés.

Depuis plus de trois décennies, les plans sociaux ou plans de sauvegarde de l'emploi, de par leur nombre et leur constante actualité, sont au coeur des questions contemporaines de notre économie. Cet ouvrage présente, d'une part, le cadre juridique, le rôle des acteurs impliqués et les différentes mesures d'accompagnement d'un plan social afin d'en connaître son ossature. D'autre part, il analyse les importantes conséquences humaines liées à la mise en ouvre de celui-ci, au niveau des états psychologiques ressentis et des réactions éprouvées par les salariés, considérés comme des "survivants". Enfin, il fait l'état des recherches françaises et nord-américaines sur cette problématique anxiogène et taboue pour notre société. Sont ainsi soulignés les différents enjeux et risques managériaux des plans sociaux, les différentes connaissances actionnables par les acteurs afin de permettre à notre société de mieux les gérer à l'avenir.