Justice & Cassation : La vie privée. Edition 2018

Résumé : Le régime de la preuve a connu, ces dernières années, une importante évolution sous l'influence conjuguée des nouvelles technologies issues du numérique, de la lutte contre le terrorisme ou encore de l'instauration de l'état d'urgence. Etape centrale et cruciale du procès, la preuve doit répondre aux exigences de présomption d'innocence, du contradictoire, d'égalité des parties, de vérité et de loyauté, tout en respectant le secret et la confidentialité de certaines informations et la protection de la vie privée. Le droit de la preuve, devenu sous l'influence de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme un " droit à la preuve ", doit ainsi concilier de nombreuses exigences parfois contradictoires. Les articles et décisions de ce numéro mettent en lumière la volonté du législateur mais également du juge de rechercher un équilibre entre tous les droits en présence.

La France n'est pas la seule république laïque en Europe. Elle n'est pas non plus la seule à avoir connu des guerres de religion particulièrement sanglantes. Mais la peur de la guerre civile reste profondément ancrée dans notre pays et l'histoire, même récente, montre que les religions peuvent être un ferment de celle-ci. On peut donc, dans une certaine conception de la laïcité, considérer que le droit de croire ou de ne pas croire relève exclusivement de la vie privée et qu'en conséquence, il ne doit, en aucun cas, se manifester dans l'espace public. Mais une telle conception est irréaliste. Les lieux de culte occupent l'espace public. Le fait de croire ou de ne pas croire entraîne l'adhésion à des valeurs qu'il est difficile de cantonner dans un domaine exclusivement privé. On ne peut pas condamner les croyants à vivre leur foi dans des catacombes. Cependant, la laïcité peut apporter à la foi comme la foi peut apporter à la laïcité. En effet, croire, c'est plus souvent avoir un espoir qu'une certitude. Et cet espoir doit comprendre et accepter qu'il n'est pas nécessairement partagé par tous. Quant à la laïcité, elle n'est pas la grisaille et l'uniformité mais au contraire l'acceptation des différences et la diversité. Le droit fondamental de ne pas croire et la diversité des religions pratiquées dans la République française enrichissent le débat démocratique à la condition, naturellement, de ne pas porter atteinte à l'ordre public.

On sait, depuis Tocqueville, que les Français ont la passion de l'égalité, ce qui est souvent présenté comme un défaut. Cette passion constituerait un frein à l'innovation, à l'esprit d'entreprise, elle serait source d'envie et de jalousie et elle consumerait en pure perte du temps et de l'énergie. En réalité, les Français n'aiment pas l'uniformité, ils aiment l'harmonie. Ils acceptent les différences mais sont attachés à un certain équilibre. Cette recherche se perçoit (souvent, mais pas toujours...) dans nos paysages et notre urbanisme. On a beaucoup critiqué notre droit de l'urbanisme et de l'environnement comme constituant, lui aussi, un frein à la construction. Il a, pourtant, réussi à préserver une certaine beauté qui fait de notre pays la première destination touristique du monde et qui a donc, elle aussi, une valeur économique. Cet attachement à l'égalité entraîne chez nos concitoyens une très grande aversion à l'égard de l'injustice et de la corruption. Notre administration doit traiter chaque demande dont elle est saisie selon les règles de, droit et non en fonction des amitiés ou des préjuges des agents publics. Et il en va de même de notre justice. Certes, le développement de la médiation permet de résoudre les litiges d'une manière plus souple que la stricte application des règles mais elle repose sur l'accord des parties. Si celles-ci ne parviennent pas à un tel accord, c'est au juge qu'il appartient alors de trancher le litige en appliquant les règles de droit. Il lui incombe de le faire en première instance, mais aussi en appel et en cassation si des recours sont exercés. Le Conseil d'Etat et la Cour de cassation ne sont pas dispensés par leur qualité de Cours suprêmes administrative et judiciaire de veiller à la bonne application de ces règles car celles-ci les lient comme elles lient les autres juges, lorsqu'elles sont conformes aux droits fondamentaux. C'est en contrôlant la légalité des décisions qui leur sont soumises qu'elles unifient l'interprétation des règles de droit sur toute l'étendue du territoire de la République et qu'elles veillent à l'égalité des citoyens devant la loi.

Le mythe de la ville d'Ys est un récit populaire de la Bretagne qui raconte l'histoire d'une ville engloutie sous les flots de la mer d'Iroise, en raison de la faute de sa princesse, Dahut. Ce mythe a inspiré de nombreux artistes au fil des siècles, mais le photographe Benjamin Deroche a choisi d'explorer cette légende à travers son art. Dans son livre à paraître intitulé "Ys", il nous emmène dans un voyage visuel à travers d'images énigmatiques et évocatrices qui nous transportent dans un monde à la fois mystique et réaliste. Les photographies de Deroche sont empreintes d'une atmosphère sombre et mystérieuse, créant une ambiance immersive qui évoque l'esprit du mythe. Les images sont souvent prises dans des endroits abandonnés, des vestiges de l'histoire qui ajoutent une dimension supplémentaire à la narration. Les couleurs sont souvent sombres et saturées, avec des nuances de vert et de bleu qui rappellent la mer et les légendes marines. Ce livre est non seulement un voyage visuel fascinant, mais il est également accompagné d'un texte de Philippe Le Guillou qui évoque l'histoire de la ville d'Ys et son importance dans la culture bretonne. Les légendes et les histoires sont intégrées aux images, créant une synergie entre l'art et la narration. Le travail de Deroche est un exemple frappant de la façon dont la photographie peut être utilisée pour raconter des histoires, en particulier des légendes et des mythes. Son utilisation de la lumière et de l'ombre, de la couleur et de la composition, crée un monde imaginaire et évocateur qui nous transporte dans un autre temps et un autre lieu. Les photographies nous donnent une vision poétique et contemporaine de cette histoire ancienne, nous invitant à réfléchir sur la signification de la légende et son impact sur la culture bretonne. "Ys" est un livre magnifique qui rassemble l'art, la légende et l'histoire pour nous donner une expérience visuelle et émotionnelle unique. Les photographies de Benjamin Deroche nous plongent dans une histoire riche en significations et en symbolisme, nous invitant à explorer un monde fascinant de mythes et de légendes. Ce livre est une oeuvre d'art en soi, une célébration de l'imagination et de la créativité humaines. Exposition au Port Musée de Douarnenez de juin à septembre 2023