Le sport au carrefour des droits. Mélanges en l'honneur de Gérald Simon, Edition 2021
Chaussard Cécile ; Fortier Charles ; Jacotot David
LEXISNEXIS
65,30 €
Epuisé
EAN :9782711034932
Ces Mélanges sont réalisés en l'honneur de Gérald Simon, professeur émérite de l'université de Bourgogne, membre du CREDIMI au sein duquel il dirige l'équipe du "Laboratoire de droit du sport" qu'il a créée à la fin des années 1990 en rassemblant des juristes et chercheurs de diverses disciplines. Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l'étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l'analyse de leur articulation avec le droit de l'État, le professeur Simon a été un pionnier du droit du sport. S'affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l'activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable. Sa rigueur scientifique et son ouverture d'esprit l'ont conduit à exercer les fonctions d'arbitre au Tribunal arbitral du sport, "Cour suprême du sport mondial". Les étudiants de l'université de Bourgogne ont aussi été touchés par la passion transmise par le professeur Simon : son ancrage académique en droit administratif, ainsi que ses qualités et ses engagements d'enseignant, ont convaincu nombre d'entre eux de l'intérêt d'étudier les ressorts de la puissance publique et les potentialités du service public, et de choisir la voie du droit public et, pour certains, celle du droit du sport. Les écrits réunis dans cet ouvrage reflètent la liberté intellectuelle du dédicataire : on y trouve "le sport au carrefour des droits", qu'il s'agisse du droit public et du droit privé dans leur application respective et spécifique aux activités sportives, ou du pluralisme juridique que révèle la relation de l'ordre juridique sportif aux autres ordres juridiques. Élèves, collègues, praticiens traversent ainsi le droit du sport par l'approfondissement de thèmes divers, revisitent les richesses du pluralisme juridique ou rendent hommage au professeur Simon par des contributions libres qui témoignent de son large rayonnement.
Nombre de pages
582
Date de parution
09/09/2021
Poids
922g
Largeur
160mm
Plus d'informations
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EAN
9782711034932
Titre
Le sport au carrefour des droits. Mélanges en l'honneur de Gérald Simon, Edition 2021
Auteur
Chaussard Cécile ; Fortier Charles ; Jacotot David
Editeur
LEXISNEXIS
Largeur
160
Poids
922
Date de parution
20210909
Nombre de pages
582,00 €
Disponibilité
Epuisé
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La troisième révision du Code mondial antidopage et son application à partir de janvier 2015 ont marqué une nouvelle évolution du cadre juridique de la lutte contre le dopage. Cet ouvrage, conçu comme un guide juridique de la lutte contre le dopage présentant l'essentiel du droit applicable et à jour des dernières actualités, a dès lors pour ambition de proposer une approche globale d'un système juridique original : fondé sur un texte de droit privé élaboré au niveau international - le Code mondial antidopage - le cadre juridique de la lutte contre le dopage est constitué par un corpus de règles issues de la "transposition" dudit Code assurée tant par les États que par les organisations sportives internationales et nationales signataires de ce Code. Cet ouvrage vise ensuite à présenter une application nationale des principes fixés par le Code mondial antidopage en prenant pour illustration le système français de lutte contre le dopage humain et animal : précurseurs en matière de lutte contre le dopage, les pouvoirs publics français ont en effet créé un cadre juridique complexe au sein duquel les compétences et responsabilités sont réparties entre les fédérations sportives Françaises et Internationales, l'Agence Française de Lutte contre le Dopage et le ministère des sports. En outre, la France a choisi de combattre le dopage sur deux fronts : ceux de la répression disciplinaire et pénale. Ces deux systèmes de répression, s'ils sont complémentaires, sont également parfois concurrents. C'est pourquoi cet ouvrage s'attache à décrire leurs caractéristiques respectives mais aussi à analyser leurs points de contact. Enfin, cet ouvrage souhaite éclairer les lecteurs à propos de certaines difficultés et interrogations soulevées par le cadre juridique actuel de la lutte contre le dopage notamment au regard des aspects scientifiques du dopage et des atteintes portées aux libertés individuelles des sportifs.
La nouvelle version du code mondial antidopage (CMAD) est entrée en vigueur le 1er janvier 2015. Outil central de la lutte contre le dopage pour les fédérations sportives internationales et nationales ainsi que pour les Etats, le CMAD a été révisé avec la ferme volonté d'intensifier la lutte et d'en renforcer l'efficacité. A cette fin, de nouveaux dispositifs ont été mis en place nouveaux comportements interdits, méthodes de détection et de caractérisation des faits de dopage élargies, preuve des violations des règles antidopage facilitée, sanctions plus flexibles... Comment ces nouvelles dispositions du CMAD, qui demeure un instrument juridique international sans effet direct, vont-elles être transposées et appliquées par le mouvement sportif et par les gouvernements ? Ces nouveaux dispositifs ne se heurtent-ils pas à des limites scientifiques et juridiques, notamment en droit français et européen, fragilisant les procédures disciplinaires et pénales engagées contre les sportifs ? La prévention des conduites dopantes, très peu abordée par le CMAD, ne constitue-t-elle pas une perspective d'évolution à développer face au bilan décevant des procédures existantes de contrôle et de répression du dopage ? Quelques-unes des questions auxquelles s'efforceront de répondre les participants à ce colloque organisé à l'initiative de Cécile Chaussard et de Thierry Chiron, par le Laboratoire de Droit du Sport (CREDIMI). Pour présenter ces sujets, le colloque réunit un panel de professionnels issus tant des instances étatiques (Ministère et Agence française de lutte contre le dopage), que des fédérations sportives, de la communauté scientifique et encore de celle des juristes, universitaires et praticiens.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
L'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur. La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte".
Cozian Maurice - Viandier Alain - Deboissy Florenc
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés (La naissance des sociétés, La vie des sociétés), Le droit spécial des sociétés (Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements), La restructuration et les groupes de sociétés (Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés).