Le peuple, le crime et la justice. Mélanges offerts en l'honneur du professeur Benoît Garnot

Une affaire judiciaire peut-elle refléter le fonctionnement et les valeurs d'une société ? C'est le fil directeur de ce livre consacré au procès d'une esclave amérindienne en 1759 dans la petite ville de Trois-Rivières, dans ce qui est alors la colonie française du Canada. Le procès de Marie est une ouverture sur l'histoire des Premières Nations et les échanges que celles-ci entretiennent avec le colonisateur dans le cadre du fameux commerce des fourrures et des bouleversements culturels provoqués par la "rencontre" . Il permet aussi de rappeler ce qu'a été l'esclavage des Amérindiens dans la vallée du Saint-Laurent au XVIIIe siècle et d'étudier le fonctionnement de la justice coloniale de cette période

Comment la justice est-elle rendue dans les colonies françaises, espagnoles, portugaises et anglaises de l'époque moderne ? Comment les populations locales adaptent-elles le droit voulu par leur métropole aux réalités et besoins de leur colonie ? Comment les colonies produisent-elles et imposent-elles leurs propres normes juridiques ? En tenant compte de l'influence des événements politiques, cet ouvrage met en avant le rôle des institutions coloniales, celui des acteurs locaux du droit (magistrats, administrateurs...), mais aussi celui des justiciables, notamment des populations indigènes ou importées (esclaves) dont la place reste trop souvent négligée et qui n'apparaissent plus que comme une majorité silencieuse et entièrement soumise. Le Premier empire colonial (de la Renaissance au début du XIXe siècle) apparaît comme un laboratoire de la colonisation contemporaine et, en matière de droit et de pratiques de justice, son influence se fait encore sentir aujourd'hui dans plusieurs espaces anciennement colonisés.

La torture judiciaire, la Question, fait partie de la légende noire de la justice médiévale puis celle de l'époque moderne, de la Renaissance à la Révolution. Légion sont les romans et films historiques à faire de la torture, à l'instar d'autres "institutions" fantasmées (droit de cuissage, prima nocte...), l'un des symboles de la justice "du temps des rois". Si la Question fait partie de l'arsenal pénal de l'ancienne France, celle du "temps des supplices", il convient de l'éloigner de nombreux clichés: elle n'est pas un héritage de l'Inquisition médiévale, n'est pas systématiquement employée par des juges ou bourreaux sadiques à l'encontre de malheureux petits délinquants, est au contraire parfaitement réglée et encadrée, d'un usage limité, et doit se comprendre dans une véritable culture de l'aveu, alors considéré comme la "reine des preuves". Les remontrances émises contre la torture judiciaire de Montaigne aux philosophes des Lumières, époque où elle n'est plus guère qu'un souvenir dans les pratiques judiciaires, n'ont à la vérité été que de peu d'influence sur sa disparition officielle sous Louis XVI. Si la Question finit par s'éteindre dans nombre de pays européens au cours du XVIIIe siècle, c'est surtout du fait des progrès de l'intime conviction, mode de preuve qui rend de moins en moins opératoire le recours à l'aveu forcé.