Droit constitutionnel et ordonnance dans les Etats d'Afrique noire francophone. Bénin, Burkina Faso,

En se proposant d'étudier la diversité des contentieux constitutionnels dans les Etats suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Madagascar, Mali, Niger, Sénégal et Togo, ce présent ouvrage invite à une introspection, une recension et une exploration des structures, de la procédure, des écueils et de la complexité des contentieux constitutionnels, à travers l'ancrage à la pratique des Etats francophones et l'arrimage à leurs Constitutions, lois et règlements. La première partie met en évidence le fait que les juridictions africaines francophones présentent un grand nombre de similitudes. En effet, des dénominateurs communs peuvent, mutatis mutandis, être relevés à travers les contrôles de constitutionnalité par voie d'action ou par voie d'exception, môme si quelques singularités existent dans certains Etats. Toutefois, on aurait tort de réduire l'office de ces juridictions à ces deux modalités de contrôle. Leurs activités couvrent un large spectre de compétences dont la recombinaison permet d'identifier le contentieux des normes, les contentieux institutionnels, des droits et libertés et des temps de crise. La deuxième partie met en surbrillance trois séries de considérations. En premier lieu, l'instance trouve sa source dans la demande, d'affirmation ou de contestation de droits, adressée à la juridiction. En second lieu, le déclenchement de la compétence contentieuse comporte, certaines formalités à la requête et aux requérants. En dernier lieu, la procédure contentieuse aboutit à la décision constitutionnelle revêtue de l'autorité de la chose jugée. Néanmoins, celle-ci peut connaitre des entraves (cas de non-exécution) ou des atténuations (exercice du droit de réclamation, rectification d'erreurs matérielles).

Longtemps considérées comme une attribution exclusive des Etats, les élections suscitent désormais un intérêt croissant aux yeux des organisations internationales. Cette évolution est largement consacrée, généralement acceptée et suffisamment justifiée. Les organisations internationales participent aux élections en Afrique à travers l'assistance électorale, l'observation électorale et la certification des élections. Ainsi, dans la première partie de l'ouvrage, intitulée "Les fondements de l'intervention des organisations internationales", l'auteur aborde les questions de la consécration juridique et des justifications de l'intervention. Dans la deuxième partie, intitulée "La diversité des modes d'intervention des organisations internationales N, il analyse les différentes manifestations de cette intervention.

Le monde d'aujourd'hui est un monde dangereux. La crise sévit partout. Les conflits de tous ordres, politique, économique, religieux naissent et se développent dans toutes les parties du globe. La violence indiscriminée se généralise. Ainsi sont monnaie courante : les actes de vandalisme, les agressions, les cambriolages, les actes terroristes, les guerres révolutionnaires, les coups d'état militaire, etc. Mais à la vérité, le phénomène de la violence n'est pas nouveau. Depuis la nuit des temps, la violence a toujours accompagné l'homme dans sa très longue et tumultueuse aventure à travers les siècles. D'aucun ont même soutenu que la violence est logée dans le coeur des hommes. La situation qui prévaut actuellement n'est pas cependant désespérée. Malgré la multiplicité des cas de violence et leur férocité accentuée, les individus, à la fois victimes et responsables d'un certain désordre, ne sont pas pour autant gagnés par le désespoir. Le plus important est, en effet, non seulement de comprendre toutes les situations qui peuvent affecter la sécurité, mais, également, de concevoir et de mettre en oeuvre un système de lutte contre la violence efficace et durable. L'action à entreprendre revêt ainsi une dimension institutionnelle, technique, stratégique et politique ...

Voici une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Elle offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africains (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).