La batellerie sur la seine au xxeme siecle

Résumé : Le principe de loyauté contractuelle interdit à une partie à un contrat de tromper son cocontractant et lui impose d'adopter une attitude cohérente, telle que ce dernier puisse décider de sa propre conduite en connaissance de cause, tant au stade de la formation du contrat qu'au stade de son exécution. Cet ouvrage fait le point sur cette notion en matière de droit des contrats, de concurrence et de procédure civile, afin d'en mesurer la légitimité d'y recourir et la cohérence entre ses différentes manifestations.

Ami de Jules Massenet, de Camille Saint-Saëns et de Théodore Dubois, Charles Lenepveu a laissé des oeuvres élégantes et traditionnelles qui touchent à tous les genres de l'art musical. Il s'est surtout fait connaître comme auteur de musique religieuse et comme dramaturge lyrique. Parmi les oeuvres religieuses les plus remarquées, on citera son Requiem- reconnu comme étant l'une des plus belles messes de mort de l'Ecole française du XIXe siècle - ainsi que l'oratorio Jeanne d'Arc, avec comme fragments fréquemment entendus dans les concerts La Marche du Sacre de Jeanne d'Arc et La Marche Funèbre de Jeanne d'Arc, dont le musicologue Amédée Boutarel indiquait qu'elle était "pleine d'élévation et d'un sentiment religieux profondément ressenti" . Membre de l'Institut et professeur au Conservatoire de Paris, Charles Lenepveu a été un pédagogue hors pair : plus de trente de ses élèves - tels André Caplet, Paul Paray, Paul Pierné, Philippe Gaubert, Max d'Ollone, Bernard Crocé-Spinelli - ont obtenu une distinction au prix de Rome. Il a également lancé de nombreuses musiciennes, dont Henriette Renié et Edwige Chrétien, ainsi que des compositeurs aveugles, notamment Emile Trépard et Joséphine Boulay.

Résumé : Avant même que l'actualité ne fasse une nouvelle fois converger le droit privé et le droit constitutionnel, la Cour de cassation avait pris l'habitude, depuis plusieurs années, d'invoquer les textes constitutionnels pour différentes raisons. L'argument constitutionnel peut d'abord servir à encadrer la liberté contractuelle. Il peut aussi justifier un revirement de jurisprudence. L'habitude avait été prise, également, de viser les principes constitutionnels pour faire face soit à l'abstention du législateur, soit à l'obscurité de la loi. L'invocation de la Constitution par le juge judiciaire permet alors de pallier les carences du législateur. C'est dans cet objectif de correction de la loi qu'il faut replacer la question prioritaire de constitutionnalité. Aujourd'hui, les justiciables peuvent présenter une telle question lorsqu'ils ont un doute sur la conformité d'une disposition législative aux droits et libertés que la Constitution garantit. Pour apprécier la réalité et l'importance de ce doute, il est nécessaire de connaître non pas seulement la jurisprudence du Conseil constitutionnel, mais également les décisions rendues par le juge judiciaire sur le fondement d'un droit constitutionnellement reconnu, en particulier celles de la Cour de cassation. Les actes du colloque qui s'est tenu en Avignon le 25 mars 2011 permettent d'opérer le recensement, l'analyse et la critique des principes constitutionnels qui encadrent la liberté contractuelle et le comportement des personnes dans les principales branches du droit privé.