Droit du contentieux international africain

Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Destiné aux étudiants de Licence, de Master, aux chercheurs, praticiens et autres spécialistes du droit international, des Droits de l'Homme comme du Droit communautaire, il leur offre une analyse minutieuse et actualisée du droit des organisations internationales en général, africaines en particulier. L'ouvrage s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie), Droit communautaire africain comparé (2ème partie), Droits de l'Homme, Paix et Sécurité en Afrique (3ème partie). Son atout supplémentaire est de convoquer la jurisprudence et les règles de différentes Cours et organisations internationales africaines, anciennes ou actuelles, souvent peu connues du grand public africain, voire passées mutatis mutandis sous silence par les experts (CEDEAO, UEMOA, OHADA, UMA, CEEAC, COMESA, CENSAD, CAE, OAPI, IGAD, SADC).

Cet ouvrage contribue grandement à sortir les ordonnances de l'oubli à travers l'analyse de la vie politique de vingt (20) Etats africains dont les textes constitutionnels, notamment en leurs dispositions transitoires, les chartes de transition, les actes provisoires d'organisation des pouvoirs publics sont passés au crible, dans leur contenu, dans leurs révisions et dans leur mise en application parfois chaotique.

En se proposant d'étudier la diversité des contentieux constitutionnels dans les Etats suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Madagascar, Mali, Niger, Sénégal et Togo, ce présent ouvrage invite à une introspection, une recension et une exploration des structures, de la procédure, des écueils et de la complexité des contentieux constitutionnels, à travers l'ancrage à la pratique des Etats francophones et l'arrimage à leurs Constitutions, lois et règlements. La première partie met en évidence le fait que les juridictions africaines francophones présentent un grand nombre de similitudes. En effet, des dénominateurs communs peuvent, mutatis mutandis, être relevés à travers les contrôles de constitutionnalité par voie d'action ou par voie d'exception, môme si quelques singularités existent dans certains Etats. Toutefois, on aurait tort de réduire l'office de ces juridictions à ces deux modalités de contrôle. Leurs activités couvrent un large spectre de compétences dont la recombinaison permet d'identifier le contentieux des normes, les contentieux institutionnels, des droits et libertés et des temps de crise. La deuxième partie met en surbrillance trois séries de considérations. En premier lieu, l'instance trouve sa source dans la demande, d'affirmation ou de contestation de droits, adressée à la juridiction. En second lieu, le déclenchement de la compétence contentieuse comporte, certaines formalités à la requête et aux requérants. En dernier lieu, la procédure contentieuse aboutit à la décision constitutionnelle revêtue de l'autorité de la chose jugée. Néanmoins, celle-ci peut connaitre des entraves (cas de non-exécution) ou des atténuations (exercice du droit de réclamation, rectification d'erreurs matérielles).

Le monde d'aujourd'hui est un monde dangereux. La crise sévit partout. Les conflits de tous ordres, politique, économique, religieux naissent et se développent dans toutes les parties du globe. La violence indiscriminée se généralise. Ainsi sont monnaie courante : les actes de vandalisme, les agressions, les cambriolages, les actes terroristes, les guerres révolutionnaires, les coups d'état militaire, etc. Mais à la vérité, le phénomène de la violence n'est pas nouveau. Depuis la nuit des temps, la violence a toujours accompagné l'homme dans sa très longue et tumultueuse aventure à travers les siècles. D'aucun ont même soutenu que la violence est logée dans le coeur des hommes. La situation qui prévaut actuellement n'est pas cependant désespérée. Malgré la multiplicité des cas de violence et leur férocité accentuée, les individus, à la fois victimes et responsables d'un certain désordre, ne sont pas pour autant gagnés par le désespoir. Le plus important est, en effet, non seulement de comprendre toutes les situations qui peuvent affecter la sécurité, mais, également, de concevoir et de mettre en oeuvre un système de lutte contre la violence efficace et durable. L'action à entreprendre revêt ainsi une dimension institutionnelle, technique, stratégique et politique ?