Droit pénal du travail camerounais

Les technologies de l'information et de la communication, récentes, sont devenues consubstantielles à notre vie quotidienne. Au-delà de la passion qu'elles suscitent, elles soulèvent de nombreuses préoccupations en matière de consommation. La thématique abordée dans l'ouvrage est nouvelle et le champ pratiquement en jachère en droit africain. Réalisé par des théoriciens et des praticiens aguerris, il est le fruit d'une féconde collaboration : elle permet d'envisager la variété des questions qui se posent et des outils qui s'imposent au consommateur des TIC ou à ses défenseurs. Un livre novateur, pluridisciplinaire, pédagogique et pragmatique.

Ce travail s'inscrit dans un champ nouveau de recherches, à savoir le droit OHADA, et s'appuie sur une démarche comparative et critique. Plus particulièrement, il aborde la délicate question du conflit entre l'intérêt des associés (ou des actionnaires) et l'intérêt de la société, personne morale, sur le triple plan national, régional et international. Une première partie est centrée sur la compréhension de l'intérêt social, notion à contenu variable. D'une part, l'intérêt y est apprécié par rapport à la nature juridique de la société ; dans cette hypothèse, l'intérêt social est assimilé à l'intérêt des associés ou à l'intérêt de la société. D'autre part, une possible appréhension de l'intérêt social est envisagée par son rapprochement des notions civilistes de loyauté et de cause. La deuxième partie met l'accent sur la finalité protectrice de l'intérêt social. Ce dernier devient à la fois un instrument de protection de l'intérêt plus large des différents acteurs de la société et surtout de l'économie en général, grâce aux mesures mises en place par le législateur OHADA pour assurer la vie et la survie des sociétés commerciales.

Un ouvrage tout à fait original croisant les regards venus d’Afrique et de France de vingt-trois chercheurs en droit sur la liberté d’expression et ses limites à l’heure des fake news, des infox, des faits alternatifs, des réseaux sociaux et des big data.Cet ouvrage traite d'un sujet qui est à la fois essentiel car centré sur la liberté d'expression et ses limites, et infiniment divers car s'intéressant, dès lors, tout autant à l'information qu'aux secrets, et ce dans les domaines les plus variés (procédure pénale, droit des médias, droit des affaires, droit de la santé?). Il conserve cependant une réelle cohérence, à travers la volonté qu'ont eu tous les contributeurs de bien mesurer les enjeux contemporains de ce conflit entre la liberté de dire et de faire savoir et celle de protéger l'intime, le confidentiel, le souverain, et de faire concrètement des propositions pour préserver un nécessaire équilibre à l'heure redoutable des réseaux sociaux et des big data. C'est dire qu'au fil des pages, le lecteur comprendra mieux, par exemple, pourquoi tout patient a un certain droit à l'information mais ne saurait être totalement transparent à l'égard d'un assureur, ou pourquoi la transparence des entreprises est devenue un objectif majeur du droit des sociétés mais ne saurait pour autant s'affranchir d'un certain secret des affaires. Fort de vingt-trois contributions, le présent ouvrage croise des regards venus d'Afrique avec d'autres venus de France, et cet échange se révèle particulièrement fécond, en révélant l'universalité des problématiques et une même volonté de trouver les meilleurs équilibres : ceux qui défendent la liberté fondamentale d'exprimer et d'informer sans pour autant priver l'être du droit de protéger ses légitimes secrets.