Nul n'est censé ignorer la loi fiscale. Tome 1, La recherche de la règle applicable

La maxime "Nul n'est censé ignorer la loi" est la traduction française de la maxime d'origine latine nemo legem ignorare censetur. Elle a une existence millénaire. Non écrite, elle domine pourtant tout notre droit: Appliquée à la matière fiscale, elle pose une présomption irréfragable de connaissance de la règle fiscale par tous les contribuables. Il en résulte que, dès lors qu'une disposition fiscale est entrée en vigueur, du fait de sa publication, elle est supposée connue par tous les contribuables. Une telle affirmation "Nul n'est censé ignorer la loi fiscale" est sans doute, à la fois, l'expression de la plus grande et de la plus nécessaire fiction du droit. Elle est un postulat fondamental de la vie en société dont l'abandon serait un ferment d'anarchie. En vertu de cette maxime, la connaissance de la règle fiscale s'apparente à une garantie du principe de sécurité juridique: garantie de connaissance de la loi fiscale et garantie de défense contre l'arbitraire du pouvoir fiscal. Cependant la maxime peut entrer en conflit avec ce principe. L'observation de la maxime lui impose une recherche de la loi applicable. Une recherche ardue du fait notamment de l'inflation des dispositions fiscales à connaître qui peuvent être écrites ou non écrites, de la grande complexité et de la forte technicité qui les caractérisent. Tout cela rend l'indispensable recours aux conseils fiscaux d'une efficacité relative. Même la codification fiscale, par la rationalisation du droit fiscal qu'elle impose en en permettant l'accessibilité et l'intelligibilité se révèle d'une efficacité limitée, car irradiée par la loi fiscale originaire. Aussi, l'accès à la disposition fiscale applicable ne garantie pas son applicabilité effective. Le contribuable doit par ailleurs rechercher son explication, son sens au moyen de l'interprétation produite par diverses sources. Celle-ci étant par nature indéterminée, l'application de la loi fiscale se révèle incertaine. Incertitude qui est aggravée notamment par l'accessibilité limitée de l'interprétation et les conflits d'interprétation.

Il faut s'en persuader, même si cela va à l'encontre du discours habituellement tenu : l'étude objective des traditions connues révèle que les Africains ne croient pas tous en un Dieu unique, créateur, rémunérateur et vengeur. La croyance à l'au-delà n'est pas aussi évidente qu'on le dit souvent. Il y a des cas d'incroyance dans les sociétés traditionnelles, et il existe une tradition de pensée critique à l'égard de la religion que l'on trouve dans un grand nombre de contes. L'indifférence et l'incroyance se rencontrent aussi dans certaines sociétés contemporaines, non seulement parmi les lycéens, les étudiants et les intellectuels, mais aussi parmi les cadres, les commerçants, les employés. Les devoirs religieux sont habituellement négligés, la religion a peu de place dans les préoccupations de la vie quotidienne, les vérités de foi fondamentales sont mises en question. Il n'est pas rare que romanciers, sociologues, philosophes d'obédience marxiste ou non, présentent la religion comme une mythologie périmée, un frein au progrès de l'humanité, un instrument de domination et d'exploitation ou, tout simplement, comme une absurdité. L'effondrement des régimes communistes ne signifie pas nécessairement la mort de la pensée de Marx. Curieusement, le message final du Synode africain (mai 1994) ne souffle mot de l'indifférence religieuse et de l'incroyance en Afrique. On pense, bien à tort, qu'elles ne concernent pas l'Afrique et qu'à tout prendre il ne s'agit que d'importations étrangères tant il va de soi que l'Africain est doué d'" un sens naturel de la présence de Dieu ". Et si ça n'était pas le cas ? Certes, il ne s'agit pas dans cet ouvrage d'opposer à la thèse d'une Afrique incurablement religieuse, celle d'une Afrique irreligieuse. Il s'agit en fait d'aller au-delà des traditions les mieux assurées et de poser clairement un certain nombre de questions, qui paraîtront peut-être à certains inopportunes, mais dont la vie quotidienne des villes et des campagnes africaines révèle dès aujourd'hui l'urgence. L'étude du phénomène religieux en Afrique noire est bien moins avancée qu'il n'y paraît et le chantier est immense.

Plongée dans le triangle magique que forment l'Afrique centrale, l'Afrique australe et les Caraïbes, où l'improbable idylle d'Ela et de Minta se noue à la faveur d'une correspondance qui scelle leurs destins dès l'âge de seize ans. L'un, Ela, a grandi dans l'univers initiatique et insouciant d'Afrique centrale ; l'autre, Minta, jeune fille du Golositan, échappe providentiellement au massacre de son peuple et trouve refuge au Makoland, avec son bébé d'un jour. Dix-sept ans plus tard, Ela, devenu cinéaste, nourrit toujours le rêve de s'unir à Minta. Réussira-t-il à vaincre les obstacles pour faire sortir Minta du Makoland, et vivre ce bonheur auquel ils se croient promis ...

L'étude des travailleurs des chantiers forestiers du Gabon est une contribution à une histoire sociale ouvrière africaine. Elle tente de mettre en relief l'autonomie ouvrière africaine, c'est-à-dire les formes originales de la culture née du travail industriel et des comportements propres qu'il suscite. Ce travail présente les transformations de l'économie forestière en même temps qu'il analyse les conduites ouvrières qui s'inscrivent non seulement dans les contraintes économiques ou d'organisation du travail et de l'espace (le chantier), mais aussi dans un environnement social complexe où les logiques coutumières et celles du travail salarié s'imbriquent les unes aux autres.