Au prisme du jeu. Concepts, pratiques, perspectives

Grenelle de l'environnement, jurys de citoyens, transition écologique? : la concertation est au centre des débats et de l'action publique dans le champ de l'environnement. Cet ouvrage offre un bilan de ce qui est fait et reste à faire.

L'irrésistible montée de la concertation, de la décennie 1990 au début des années 2000, s'est traduite par une multiplication d'expériences innovantes et de nouvelles procédures d'action dont le maître mot est la diversité: diversité des domaines concernés (gestion de l'eau, des déchets, protection de la nature, grands projets d'infrastructure...) diversité des cadres juridiques, des méthodes. de la philosophie (débat public, commissions de concertation, enquêtes publiques, négociations...): diversité, enfin, des échelles de territoires (des projets locaux aux choix technologiques nationaux). C'est ce foisonnement d'expériences que trente équipes de recherche ont étudié, de 1999 à 2005, dans le cadre du programme "Concertation. décision et environnement" du ministère en charge de l'Environnement. Aujourd'hui la concertation transforme la manière de réfléchir collectivement aux problèmes publics et de décider. La sélection de travaux présentée ici permet de saisir les développements récents en matière de concertation dans le domaine de l'environnement et nous fait entrer dans des situations pratiques riches d'enseignements. Chaque auteur, à partir d'une perspective et d'une méthodologie de recherche spécifiques, développe une réflexion approfondie sur les modalités de la concertation, ses enjeux, les problèmes qu'elle soulève, les perspectives qu'elle ouvre. Cette publication s'adresse à tous ceux - acteurs de terrain, étudiants. chercheurs, formateurs... - qui recherchent des matériaux, des outils, des pistes, des retours d'expériences sur les nouveaux modes de concertation, la décision et l'environnement. Biographie de l'auteur Laurent Menuet est professeur à AgroPari.sTech-ENGREE Son enseignement et ses recherches visent à une prise en charge plus active des problèmes d'environnement, face aux multiples forces qui tendent à les reléguer au second plan. Il travaille sur l'analyse stratégique et la gestion environnementale, sur les méthodes de prospective pour la gestion à long terme des systèmes écologiques, sur les conflits d'environnement, la négociation et la concertation. Martine Berlan-Darqué, sociologue à l'INRA, a été de 1989 à 2005 chargée de mission au service de la recherche du ministère de l'Environnement. Responsable du secteur sciences sociales, elle a oeuvré à développer ce domaine important des recherches sur l'environnement. Elle a lancé et animé des programmes de recherche sur les espaces protégés et sur les paysages, ainsi que le programme "Concertation, décision et environnement", dont cet ouvrage est issu.

Depuis plus de trente ans, la relation entre environnement et agriculture est au coeur de l'actualité politique, sociale et économique. Elle représente un enjeu majeur de société au regard de la permanence des problèmes de pollution d'origine agricole, de la multiplication des injonctions européennes et nationales en matière de protection de l'environnement, du niveau croissant de sensibilité écologique des Français et de la capacité d'action et d'adaptation du monde agricole à l'injonction environnementale. L'objectif de l'ouvrage est de questionner, face aux incertitudes environnementales qui persistent et aux problèmes de pollution qui demeurent, les dynamiques de mise en oeuvre de l'action publique dans ce domaine. Malgré l'accroissement et la diversité en agriculture des instruments d'action publique environnementale, malgré les efforts consentis par les agriculteurs et les structures professionnelles depuis les années 90, comment expliquer la faible performance environnementale des dispositifs publics ? L'ouvrage propose d'analyser les mécanismes d'application de deux dispositifs emblématiques des années 2000, l'un réglementaire - le Programme de Maîtrise des Pollutions Agricoles (PMPOA) -, l'autre incitatif - les opérations labellisées Mieux. L'intérêt de l'ouvrage est de montrer que la mise en oeuvre des dispositifs agri-environnementaux est soumise à des arrangements incessants entre agriculteurs, organisations professionnelles agricoles et pouvoirs publics qui contribuent, par des jeux de négociation sur les moyens, à altérer la finalité environnementale de l'action publique. Le parti pris d'explorer les dispositifs agrienvironnementaux, à partir de leur mise en oeuvre, permet plus généralement de rappeler un mécanisme déterminant des politiques publiques : derrière le bel unanimisme de la gouvernance territoriale et des prises de position publiques " en faveur de l'environnement ", on retrouve les ingrédients, un peu vite oubliés, du corporatisme sectoriel et des " dysfonctionnements bureaucratiques ".