Droit administratif et droit naturel. Premier regard

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en juin 2024, a pour but d'explorer les liens existant entre la procédure et le droit naturel. Il peut être surprenant, de prime abord, de mettre en relation l'un des aspects les plus techniques du droit, la procédure, avec une pensée aussi philosophique que celle du droit naturel. Et pourtant, le droit processuel est sans doute la branche du droit dans laquelle la doctrine fait, encore aujourd'hui, le plus souvent référence au droit naturel. Par ailleurs, aborder la question du droit naturel sous l'angle d'une approche aussi concrète que celle de la procédure permet de tenir à distance les questions plus politiques ou morales qui ont souvent tendance à obscurcir l'étude du droit naturel derrière des débats parfois passionnés. Deux approches complémentaires ont ici retenu l'attention des auteurs. La théorie tout d'abord, dans laquelle la doctrine, l'histoire et la philosophie sont mobilisées. La pratique de différentes procédures ensuite, dans laquelle il est possible de chercher à déceler, de manière inductive, la présence discrète du droit naturel.

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en octobre 2019, permet de mettre en perspective le rôle essentiel du juge administratif dans l'interprétation du droit du littoral. S'il revient, bien sûr, au juge de lever les difficultés d'interprétation des dispositions nouvelles issues de la loi ELAN du 23 novembre 2018, ce recueil montre que son office ne s'arrête pas là. Face au développement des activités économiques en mer, telles que les parcs éoliens ou l'extraction de granulats, il lui revient également de vérifier la légalité même de ces projets. La juridiction administrative est dans le même temps confrontée à de nouveaux défis comme celui de répondre à des questions clés, non réglées par la loi ELAN, lesquelles portent sur le recours à l'expropriation à l'encontre des propriétaires exposés à des risques littoraux ou encore sur l'indemnisation des propriétaires victimes du recul du trait de côte ou de phénomènes de submersion marine. Après s'être intéressé à l'effectivité du droit du littoral et à la stratégie nationale pour la mer et les zones côtières, ce recueil ouvre de nouveaux horizons avec une analyse des problèmes juridiques que soulève désormais la recomposition spatiale des territoires concernés par l'érosion côtière.

Résumé : Ce volume, premier cahier thématique extrait des Conférences d'enseignement et des monographies de la collection les Cahiers d'enseignement de la Sofcot est exclusivement consacré à 13 sujets d'actualité en chirurgie de la hanche. Les 13 conférences ou chapitres de cahiers à thème très récents de chirurgie de la hanche, font le point sur des sujets qui intéresseront tous les chirurgiens de la hanche. Les mises au point concernent les généralités, la chirurgie prothétique de première intention et ses complications, génératrices de reprises et la chirurgie conservatrice et arthroscopique.

Résumé : Après les 13 Mises au point en chirurgie de la hanche, ce volume thématique, exclusivement consacré à la chirurgie du genou, réunit des extraits des Conférences d'enseignement et des monographies de la collection Les cahiers d'enseignement de la Sofcot. Les 18 conférences et chapitres issus de cahiers à thème, choisis parmi les plus récents, font le point sur des sujets d'actualité qui intéresseront tous les chirurgiens du genou. Après une première partie sur les examens complémentaires devant un genou douloureux, ces mises au point abordent : - les lésions ménisco-ligamentaires ; - les lésions cartilagineuses fémoro-tibiales ; - les pathologies fémoro-patellaires. Ce volume s'adresse aux chirurgiens orthopédistes confirmés ou en formation, soucieux d'approfondir leurs connaissances en chirurgie du genou et répond à l'hyperspécialisation constatée dans la discipline.