Droit naturel et procédure

Le droit naturel classique n'a longtemps suscité d'intérêt que de la part des historiens du droit et des idées, convaincus à juste titre de son utilité pour la compréhension du droit contemporain. Après avoir récemment fait l'objet d'une certaine attention de la doctrine privatiste, le moment est venu pour la doctrine publiciste d'apporter sa contribution à ce renouveau. Telle est la finalité de cet ouvrage qui envisage le droit administratif à l'aune des catégories du droit naturel classique. L'objet de ces pages pourra légitimement surprendre. A première vue en effet, le droit administratif est un droit de la puissance publique, certes modéré par le contrôle du juge, mais qui semble exclure par principe toute approche sous l'angle de la justice ou de l'équité. Ce premier regard, qui en appelle d'autres à l'avenir, propose de revenir sur cette idée fort répandue. Sans nier la dimension politique du droit administratif, les contributions du présent ouvrage montrent que ce droit est souvent marqué par la présence discrète d'une conception classique, c'est-à-dire gréco-romaine, du droit naturel, tant dans sa construction historique que dans l'application qu'en fait aujourd'hui le juge administratif dans les domaines les plus variés.

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en octobre 2019, permet de mettre en perspective le rôle essentiel du juge administratif dans l'interprétation du droit du littoral. S'il revient, bien sûr, au juge de lever les difficultés d'interprétation des dispositions nouvelles issues de la loi ELAN du 23 novembre 2018, ce recueil montre que son office ne s'arrête pas là. Face au développement des activités économiques en mer, telles que les parcs éoliens ou l'extraction de granulats, il lui revient également de vérifier la légalité même de ces projets. La juridiction administrative est dans le même temps confrontée à de nouveaux défis comme celui de répondre à des questions clés, non réglées par la loi ELAN, lesquelles portent sur le recours à l'expropriation à l'encontre des propriétaires exposés à des risques littoraux ou encore sur l'indemnisation des propriétaires victimes du recul du trait de côte ou de phénomènes de submersion marine. Après s'être intéressé à l'effectivité du droit du littoral et à la stratégie nationale pour la mer et les zones côtières, ce recueil ouvre de nouveaux horizons avec une analyse des problèmes juridiques que soulève désormais la recomposition spatiale des territoires concernés par l'érosion côtière.

Résumé : Ce volume, premier cahier thématique extrait des Conférences d'enseignement et des monographies de la collection les Cahiers d'enseignement de la Sofcot est exclusivement consacré à 13 sujets d'actualité en chirurgie de la hanche. Les 13 conférences ou chapitres de cahiers à thème très récents de chirurgie de la hanche, font le point sur des sujets qui intéresseront tous les chirurgiens de la hanche. Les mises au point concernent les généralités, la chirurgie prothétique de première intention et ses complications, génératrices de reprises et la chirurgie conservatrice et arthroscopique.

Résumé : Après les 13 Mises au point en chirurgie de la hanche, ce volume thématique, exclusivement consacré à la chirurgie du genou, réunit des extraits des Conférences d'enseignement et des monographies de la collection Les cahiers d'enseignement de la Sofcot. Les 18 conférences et chapitres issus de cahiers à thème, choisis parmi les plus récents, font le point sur des sujets d'actualité qui intéresseront tous les chirurgiens du genou. Après une première partie sur les examens complémentaires devant un genou douloureux, ces mises au point abordent : - les lésions ménisco-ligamentaires ; - les lésions cartilagineuses fémoro-tibiales ; - les pathologies fémoro-patellaires. Ce volume s'adresse aux chirurgiens orthopédistes confirmés ou en formation, soucieux d'approfondir leurs connaissances en chirurgie du genou et répond à l'hyperspécialisation constatée dans la discipline.