Droit et cultures N° 65-2013/1 : Les justices alternatives et leurs avatars

Comme vous jugez, vous serez jugés" ; les jugements d'une société révèlent ses traditions, ses structures fondamentales. Justice horizontale, justice verticale, jugement de Dieu, syllogisme judiciaire, les modes de résolution des conflits sont multiples et se déclinent en fonction des modèles culturels et politiques. Les systèmes de droit civil autrement appelé droit continental ou encore droit romano-germanique du fait de leur héritage romain ont longtemps tenu pour la voie judiciaire. Aujourd'hui, les justices informelles ont bonne presse, qui invitent à réexaminer les fonctions mêmes du jugement. A l'aube du XXIe siècle, ce sont de grands changements qui bouleversent la configuration de nos systèmes judiciaires. La question est importante qui concerne finalement la place respective de la société civile et de l'Etat, l'étendue de la compétence de l'Etat en matière de justice. Dans le contexte de la mondialisation, les systèmes de droit écrit sont mis à rude épreuve. La réception des justices alternatives dans les systèmes de droit civil traduirait-elle la difficulté de ceux-ci à résister au régime anglo-saxon de Common Law ? L'identité du modèle issu du droit romain serait-elle menacée ? Faut-il croire à une consubstantialité des modèles judicaires, chacun empruntant sa cohérence à une forme d'organisation des pouvoirs, à une certaine façon de penser la communauté des citoyens et sa relation à l'Etat ? D'Orient en Occident, le droit se cherche ailleurs que dans les prétoires pour tenter de comprendre ce que peut représenter cette altérité judiciaire. Une enquête qui nous transporte aux origines juridiques de l'Europe, l'occasion de montrer que l'opposition des modèles droit écrit-Cornmon Law n'est peut-être pas si radicale, des modes alternatifs de résolution des conflits se rencontrant aussi dans le passé des systèmes de droit civil.