Droit et cultures Hors-série 2011 : Orient-Occident. Image de soi, image de l'autre

Résumé : Cette histoire juridique de l'Occident, dans une perspective anthropologique, prend en compte un espace et un temps élargis. L'espace est celui de l'Europe de l'ouest, qui relevait de Rome et de son droit. Le temps, celui de l'Empire des derniers siècles jusqu'à l'orée de ce Moyen Age que Georges Duby disait "classique". Cette période a été considérée par Peter Brown comme une longue Antiquité tardive et, dans le domaine juridique, certains éléments semblent aller dans ce sens : la survivance des codes impériaux, la constitution d'un premier droit de l'Eglise, le maintien d'une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites "barbares" et les échos d'Isidore de Séville jusqu'en Irlande. Mais le droit romain des abrégés du code ou des formulaires est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu'établit l'Eglise au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n'en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s'efforcent d'adapter les coutumes des nations aux exigences de l'ordre impérial : la permanence de l'Antiquité en droit, surtout dans le nord de l'Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu'une réalité de fond. C'est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d'"européen".

Comme vous jugez, vous serez jugés" ; les jugements d'une société révèlent ses traditions, ses structures fondamentales. Justice horizontale, justice verticale, jugement de Dieu, syllogisme judiciaire, les modes de résolution des conflits sont multiples et se déclinent en fonction des modèles culturels et politiques. Les systèmes de droit civil autrement appelé droit continental ou encore droit romano-germanique du fait de leur héritage romain ont longtemps tenu pour la voie judiciaire. Aujourd'hui, les justices informelles ont bonne presse, qui invitent à réexaminer les fonctions mêmes du jugement. A l'aube du XXIe siècle, ce sont de grands changements qui bouleversent la configuration de nos systèmes judiciaires. La question est importante qui concerne finalement la place respective de la société civile et de l'Etat, l'étendue de la compétence de l'Etat en matière de justice. Dans le contexte de la mondialisation, les systèmes de droit écrit sont mis à rude épreuve. La réception des justices alternatives dans les systèmes de droit civil traduirait-elle la difficulté de ceux-ci à résister au régime anglo-saxon de Common Law ? L'identité du modèle issu du droit romain serait-elle menacée ? Faut-il croire à une consubstantialité des modèles judicaires, chacun empruntant sa cohérence à une forme d'organisation des pouvoirs, à une certaine façon de penser la communauté des citoyens et sa relation à l'Etat ? D'Orient en Occident, le droit se cherche ailleurs que dans les prétoires pour tenter de comprendre ce que peut représenter cette altérité judiciaire. Une enquête qui nous transporte aux origines juridiques de l'Europe, l'occasion de montrer que l'opposition des modèles droit écrit-Cornmon Law n'est peut-être pas si radicale, des modes alternatifs de résolution des conflits se rencontrant aussi dans le passé des systèmes de droit civil.

Comprendre comment le jugement s'est imposé comme expression d'un dire vrai dans la culture juridique française. Le pouvoir du juge tient à ce qu'il est censé dire le vrai, et cette image d'un juge en majesté est un héritage du passé, res iudicata pro veritate habetur . La présomption de vérité judiciaire est régulièrement rappelée par les juges de la Cour de cassation. Pourtant aucun texte ne la pose et il faut y voir un des principes fondamentaux du droit arrivés jusqu'à nous dans les bagages de l'histoire. Que la chose jugée soit présumée vraie sert sans doute à conforter l'autorité du jugement, mais n'y a-t-il pas d'autres façons d'y parvenir ? Si le rapport du jugement à la vérité semble nécessaire dans notre société judéo-chrétienne, quel rôle le juge occupe-t-il dans l'édiction de cette vérité ? Les traditions juridiques européennes sont variables et il faut se demander pourquoi le modèle français a positionné le juge en ministre de la vérité.

Dans un monde économique qui se complexifie, les "hommes du chiffre", experts-comptables, auditeurs et commissaires aux comptes, jouent un rôle déterminant dans la vie des entreprises. Mais la diversité et l'opacité de ce milieu rendent malaisé le choix d'un de ces professionnels. Dans cette cinquième édition, ce guide sans équivalent en France analyse dans le détail l'évolution de cette profession qui connaît de profonds changements, tant sur le plan réglementaire que capitalistique (avec notamment de nombreux regroupements de cabinets). Les 60 premières structures du marché (cabinets ou groupements de cabinets) sont passées au crible (historique, chiffres clés, activités, organisation interne, politique de recrutement...], avec une opinion indépendante de l'auteur. Elles emploient ensemble 97300 collaborateurs et totalisent un chiffre d'affaires de 9,5 milliards ¤, soit près de 70% de la profession. Ce guide s'adresse en particulier : aux entreprises clientes, notamment leur direction financière, aux professionnels eux-mêmes et à leurs partenaires et prestataires (avocats, assureurs, éditeurs de logiciels, etc.), à tous ceux qui désirent embrasser cette carrière.