
Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019
Huglo Christian ; Lepage Corinne
LEXISNEXIS
94,40 €
Epuisé
EAN :
9782711028979
La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.
Plus d'informations
| EAN | 9782711028979 |
|---|---|
| Titre | Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019 |
| Auteur | Huglo Christian ; Lepage Corinne |
| Editeur | LEXISNEXIS |
| Largeur | 147 |
| Poids | 1194 |
| Date de parution | 20190425 |
| Nombre de pages | 2 821,00 € |
| Disponibilité | Epuisé |
Pourquoi choisir Molière ?
Efficacité et rapidité Commandé avant 16h livré demain
Économique et pratique Livraison dès 3,90 €
Facile et sans frais Retrait gratuit en magasin
Du même auteur
-

Eviter, réduire, compenser les impacts environnementaux. Principe, champ d'application, mise en oeuv
Huglo Christian ; Grenet Caroline ; Guillemard Joa« Éviter, réduire, compenser » n’est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l’une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité. Cette séquence impose, pour tout projet, plan, programme ou aménagement qui affecte l’environnement, d’abord d’éviter d’y porter atteinte, ensuite de réduire les impacts connus et, en dernier lieu, de compenser ceux qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits.Cet ouvrage, qui permet de passer des grands principes à la pratique, propose une présentation d’ensemble de l’arsenal législatif et réglementaire disponible (loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages de 2016 et les apports de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets) et des différentes jurisprudences permettant d’apprécier la réelle efficacité du dispositif.Malgré un sujet très peu développé par les dispositions législatives et réglementaires, cet ouvrage : définit les notions juridiques de la séquence dite « ERC » (partie 1) ; détaille le champ d’application et sa mise en oeuvre par le droit public (partie 2) . explique sa mise en oeuvre par le droit privé (partie 3) ; et enfin, précise les éléments de contrôle et de sanction de la séquence ERC tout en abordant ses aspects contentieux (partie 4). Cet ouvrage permet aux juristes d’avoir une connaissance précise du sujet mais, au-delà, à tous les citoyens, qui ont pris conscience de l’enjeu de la biodiversité au même titre que de celui du climat, de comprendre les enjeux juridiques de la séquence « ERC ».EpuiséVOIR PRODUIT44,20 € -

Avocat pour l'environnement. "Mes grandes batailles judiciaires"
Huglo Christian ; Pelt Jean-MarieAvocat à la cour de Paris, docteur en droit, Christian Huglo a créé son propre cabinet en 1969, puis a été rejoint en 1978 par Corinne Lepage pour fonder la société Huglo Lepage Associés Conseil. Il a enseigné le droit public et le droit de l'environnement à l'université de Metz, à l'université de Paris I et au Conservatoire national des arts et métiers de Paris (Institut de la construction et de l'habitation). Il est l'auteur, aux éditions LexisNexis, du Code de l'environnement et co-directeur du JurisClasseur Environnement.EpuiséVOIR PRODUIT32,55 € -

Code de justice administrative. Edition 2022
Huglo Christian ; Lepage Corinne ; Huglo BenjaminToute la procédure administrative contentieuse commentée par des praticiens : juridictions, référés, instruction, voies de recours, QPC...EpuiséVOIR PRODUIT69,35 € -

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2025
Huglo Christian ; Lepage CorinneLa collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Cette douzième édition du Code de l'environnement refond profondément les édifions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient en particulier les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale. Il intègre pour la première fois les principaux impératifs pour les entreprises pour répondre aux enjeux de durabilité dans leur stratégie face à leurs obligations de vigilance. Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et de conserver les jurisprudences encore utiles.EpuiséVOIR PRODUIT95,45 €
Du même éditeur
-

Dictionnaire des expressions juridiques. 5e édition
Roland HenriA l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.EpuiséVOIR PRODUIT26,10 € -

Le nouveau droit des marques en France
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - FaLe présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.Sur commande en 6-10 joursCOMMANDER50,25 € -

Histoire juridique de la construction de l'Etat. 2e édition
Leca AntoineL'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur. La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte".EpuiséVOIR PRODUIT35,15 € -

Droit des sociétés. 33e édition
Cozian Maurice - Viandier Alain - Deboissy FlorencCe manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés (La naissance des sociétés, La vie des sociétés), Le droit spécial des sociétés (Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements), La restructuration et les groupes de sociétés (Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés).Sur commande en 6-10 joursCOMMANDER50,15 €
De la même catégorie
-

Intelligence artificielle. La nouvelle barbarie
David Marie ; Sauviat Cédric ; Crawford MatthewGéolocalisation, réponses automatiquesaux mails, propositions d'achats ciblant les goûts du consommateur... L'intelligenceartificielle est déjà à l'oeuvre dans notre quotidien. Et sa place ne cesse degrandir, de s'affirmer à chaque seconde. " Pour notre bien ", assurent les GAFA et autres géants du numérique. Pourtant, l'intelligence artificiellen'est pas une technologie comme les autres ni un simple progrès technique. Ellecontient une philosophie, une vision de la vie et de l'Homme inquiétante. Promouvant en effet une équivalence entre l'humain et la machine, elle permetd'imaginer une pensée sans sujet qui nie la subjectivité. En imitant l'homme, elle le défie (et parfoisle surpasse) dans des domaines essentiels de la vie en société : lajustice, la médecine ou l'organisation du travail...Sur commande en 2-4 joursCOMMANDER20,50 € -

Channeling. Contact avec les maîtres ascensionnés et le commandant Ashtar Sheran
Costantini DominiqueLors d'une séance de reiki faite par mon époux, je fis une sortie de corps spontanée. Je me retrouvai dans l'espace. C'est là que je vis un énorme vaisseau qui stationnait. Je m'en approchai afin de regarder à l'intérieur. L'agencement me paraissait singulier. Il n'y avait pas de joint entre les meubles et le vaisseau. À l'intérieur, je distinguai le profil d'un homme debout devant une table. Face à lui, se trouvaient trois hommes assis. Je réalisai que j'étais à la fenêtre d'un vaisseau extraterrestre et je n'arrêtais pas de me dire : " Comment ai-je pu monter si haut ? " Je fixai l'homme blond aux cheveux longs qui se trouvait de profil et, au bout de quelques secondes, il tourna la tête brusquement et me regarda fixement. Je me trouvais devant le Commandant Ashtar Sheran... "Sur commande en 2-4 joursCOMMANDER29,15 € -

Fabuleuses erreurs. De Darwin à Einstein
Livio Mario ; Audouze JeanCharles Darwin, Lord William Kelvin, Linus Pauling, Fred Hoyle, Albert Einstein : cinq scientifiques hors du commun qui ont accompli des découvertes scientifiques considérables. Mais également cinq hommes qui se sont aussi, souvent en même temps, parfois lourdement, fourvoyés sur certains sujets. Charles Darwin n'a pas bien évalué les effets de " dilution " dans la transmission des caractères génétiques ; Lord Kelvin a largement sous-évalué l'âge de la Terre ; Linus Pauling s'est fait " coiffer au poteau " dans la découverte de la structure de l'ADN par Jim Watson et Francis Crick ; Fred Hoyle fut un partisan irréductible de la théorie de l'Univers stationnaire ; enfin, Einstein créa une constante cosmologique pour une mauvaise raison. Il ne s'agit pas d'énumérer les erreurs de ces grands hommes, mais bien plutôt de constater et d'analyser les conséquences bénéfiques de ces errements : la théorie de l'évolution de Darwin fonde la génétique moderne ; Kelvin enseigne à ses successeurs comment utiliser la thermodynamique en astronomie et en géologie ; Linus Pauling introduit superbement les considérations chimiques en biologie ; Fred Hoyle démontre les bienfaits et les limites des approches scientifiques qui se démarquent des théories " à la mode " et, curieusement, au lieu d'être une erreur, l'introduction de la constante cosmologique par Einstein s'avère extraordinairement bénéfique. C'est à une véritable enquête policière, qui dévoile de nombreux aspects jusque-là ignorés de l'histoire des sciences, que s'est consacré l'astrophysicien Mario Livio, qui expose ici de façon originale et vivante les chemins parfois tortueux empruntés par la recherche scientifique.Sur commande en 2-4 joursCOMMANDER23,00 € -

Etonnant vivant. Découvertes et promesses du XXIe siècle
Jessus Catherine ; Gaude Thierry ; Fuchs Alain ; LQu'est-ce que la vie ? Quelles sont ses origines ? Quelle est la frontière entre le "soi" et le "non-soi" ? Quel est le propre de l'homme ? Ce livre invite à un voyage au coeur du vivant qui plonge le lecteur depuis les toutes premières formes de vie sur terre jusqu'au sein de la complexité du vivant. Il donne à voir les applications étonnantes qui en découlent dans les domaines biotechnologiques et médicaux. Le lecteur parcourra ainsi l'immensité insoupçonnée de la biodiversité et les capacités extraordinaires des êtres vivants à s'adapter aux conditions les plus extrêmes. Il découvrira les liens de parenté entre organismes qui définissent l'arbre de la vie, les interactions entre les composants de tout être vivant, l'impact de l'environnement sur l'évolution et le fonctionnement des organismes, et les promesses d'innovations contenues dans ces révolutions scientifiques et technologiques Ce livre est le témoignage passionné d'une communauté de chercheurs en sciences de la vie qui espèrent donner le goût de la nature et susciter la curiosité vis-à-vis des terrains inconnus et immenses qu'il reste à explorer. C'est au prix d'une recherche qui requiert du temps, des prises de risque, de l'imagination, de la créativité et de la liberté que les grands tournants des sciences de la vie du XXIe siècle ont pris corps. Et c'est à ce prix que ces sciences continueront à être porteuses d'avenir et de progrès. Ce livre est le témoignage passionné d'une centaine de scientifiques qui ont contribué à sa rédaction pour partager leur émerveillement face aux découvertes et aux promesses portées par les sciences du vivant de ce début de siècle.Sur commande en 2-4 joursCOMMANDER22,00 €
