Marques et Internet. Protection, valorisation, défense
Dreyfus Nathalie
LAMY
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EAN :9782721214584
La présentation et l'analyse des dernières avancées des droits français et international sur la protection et la défense des marques sur l'Internet tant au niveau du Web 1.0 que du Web 2.0 sont au coeur du présent ouvrage. Ainsi, une première partie est consacrée à l'histoire de l'Internet, de sa naissance à son développement foudroyant ainsi qu'aux différents enjeux ayant modelé sa croissance et qui permettent de mieux comprendre les problématiques actuelles. De fait, les réseaux sociaux occupent ici une place centrale. L'auteur précise, ensuite, les différentes politiques de protection en amont, des marques, noms de domaine et réputations sur l'Internet traditionnel. Sont à cet égard présentés les outils juridiques actuels pour l'entreprise qui lui permettent non seulement d'attaquer mais également de se défendre dans les cas d'atteintes à ses droits. La deuxième partie traite plus spécialement de la publicité sur les moteurs de recherche et principalement du cas des "Google AdWords", à la lumière des nombreuses décisions de jurisprudence récemment rendues. Dans la troisième partie, l'auteur, après avoir retracé l'histoire de la révolution que constituent les réseaux sociaux, analyse les nombreux problèmes nouveaux que leur émergence a provoqués. En effet, si l'encadrement juridique de ces réseaux existe, il se construit rapidement avec l'arrivée de nouveaux outils et connaît de nombreuses évolutions. Les entreprises et les créateurs doivent en conséquence très vite s'adapter pour prendre la mesure des changements. A cette fin, l'auteur présente aussi bien le nouveau management des risques d'atteinte à la marque ou au logo sur les réseaux sociaux que la jurisprudence existante en cas d'atteinte, qu'elle soit extrajudiciaire ou judiciaire. Dès lors que l'Internet est par définition mondialisé, l'analyse ne doit pas se concentrer uniquement sur la situation en France mais doit également s'inspirer des exemples suivis à l'étranger. A cet égard, l'auteur apporte de nombreux éléments d'informations récents sur les pratiques suivies.
Une marque, un nom commercial, un modèle, un logo... autant de signatures pour l'entreprise. La signature, c'est ce qui l'identifie, distingue ses produits des produits concurrents, garantit une image, une qualité, une expérience... pour rallier une clientèle. Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, se faire connaître et reconnaître est indispensable. Encore faut-il savoir utiliser les protections qu'offre le droit. Confrontés à l'ouverture du marché, à la complexité des dispositions législatives nationales et communautaires, le dirigeant, le commerçant, le directeur marketing sont décideurs de la stratégie à adopter en matière de propriété industrielle, tant au niveau de la création et de l'acquisition des droits - quel signe ? quel prestataire ? quel dépôt pour quelle protection ? etc. - que de leur défense, en instituant des procédures de surveillance vis-à-vis des concurrents afin de mieux se préserver des contrefaçons. Associant exemples concrets, conseils et exemples de clauses, ainsi que des jurisprudences très récentes, ce guide, rédigé par deux Conseils en Propriété industrielle, répond à ces interrogations. II permettra également au lecteur d'insérer ses droits dans une réflexion globale liée à la politique de son entreprise. À jour des nouvelles règles fiscales et comptables et de l'instruction fiscale du 30 décembre 2005.
Quel que soit son âge, l'entraînement régulier de la mémoire est la clé pour entretenir ses capacités de mémorisation et les développer. Cet ouvrage propose une centaine d'exercices ludiques pour faire travailler ses neurones (anagrammes, rébus, mots mêlés, équation simples, jeu des différences...) selon 4 thématiques repérables par un code couleur : le langage, le calcul, la logique et l'observation. Répartis en 10 séances, chacune ayant un mot-clé comme fil conducteur, les exercices sont de difficulté croissante, et permettent de progresser à son rythme. En fin d'ouvrage, les solutions permettent de vérifier ses réponses, et de revenir par la suite sur le jeu pour être plus efficace la prochaine fois !
Résumé : Bien voir pour bien comprendre. Pour savoir comment fonctionne notre organisme, rien ne peut remplacer la clarté et l'évidence d'illustrations d'artistes spécialistes qui allient rigueur scientifique et raffinement graphique. Chaque système, chaque organe est situé, décrit et expliqué dans cet atlas du corps humain.
Résumé : Maman et enfant, le matin de ce jour si important, sont en route pour l'école. Avec plein de questions pour faire face à l'appréhension : " Dis, ça dure toujours ? " " Il faudra y aller tous les jours à cette école ? ". Et puis, Maman s'en va. C'est le temps des copains et de l'apprentissage, la découverte qu'on devient " un grand ". Un texte proche de la comptine mêlé à des images tendres et expressives, idéal pour la rentrée des petits.
Compte tenu de l'importance du droit de l'insolvabilité et des garanties du crédit, mais également du caractère épars des nombreuses dispositions pertinentes, il a paru opportun d'offrir aux praticiens et étudiants un ouvrage reprenant en un seul volume les textes applicables, qu'ils relèvent du droit substantiel ou du droit processuel. Le présent code essentiel regroupe ainsi des dispositions relevant des droits civil, économique, judiciaire, fiscal, social, européen et international. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s'intéressent aux garanties de paiement et à l'insolvabilité. Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues jusqu'au Moniteur belge du 1er août 2021.