Prescription et justice pénale. Contre les illusions de l'éternité
Danet Jean
EDTS DIALOGUES
6,90 €
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EAN :9782369450931
La prescription, une aberration ? Un déni de justice ? Une violence faite aux victimes ? Notre époque, contre toutes celles qu'ils l'ont précédé, pense que la prescription des poursuites doit être reculée, encore et encore, voire totalement supprimée. Qu'il faudrait poursuivre et condamner sans égard pour le temps qui a passé. Que la justice pénale pourrait et devrait tout juger, toujours. Depuis trois décennies, le législateur est pressé de réformer les textes ; le droit en la matière s'en trouve déstabilisé tandis que les tenants d'une imprescriptibilité générale ou partielle poursuivent leur combat. Le principe même de la prescription, ce qui peut la fonder comme son fonctionnement ne seraient plus compris nous dit-on. Mais sont-ils vraiment connus ? Il n'est pas inutile d'y revenir. Pour expliciter clairement et avec des exemples où nous en sommes après de multiples réformes. Ce livre nous met aussi en garde contre les illusions d'une justice pénale qui s'octroierait l'éternité. Le progrès n'est nullement garanti, pas même pour les victimes. D'autres pistes existent pour répondre à leurs attentes et besoins. On ferait mieux d'y travailler. Jean Danet a été avocat au barreau de Nantes de 1979 à 2000, spécialisé en droit pénal. Il a présidé le Syndicat des Avocats de France en 1999-2000. Il est depuis 2001 avocat honoraire. Enseignant-chercheur à l'université de Nantes jusqu'en 2019 et membre du Conseil Supérieur de la Magistrature de 2015 à 2019, ses nombreuses publications ont notamment porté sur la prescription et la procédure pénale.
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Nombre de pages
80
Date de parution
07/03/2024
Poids
104g
Largeur
126mm
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EAN
9782369450931
Titre
Prescription et justice pénale. Contre les illusions de l'éternité
Auteur
Danet Jean
Editeur
EDTS DIALOGUES
Largeur
126
Poids
104
Date de parution
20240307
Nombre de pages
80,00 €
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Les droits de la défense, expression souvent entendue, mais notion finalement peu connue. Que recouvrent-ils exactement ? D'où nous viennent-ils ? Comment ont-ils évolué ? Quels sont les textes qui les consacrent ? Comment cet outil irremplaçable est-il mobilisé au quotidien dans les combats judiciaires ? Dans quelles affaires ? Devant quelles juridictions ? Avec quels succès ? Dans un Etat de droit, le respect des droits de la défense exige la vigilance de tous, policiers, procureurs, avocats et juges. L'outil "droits de la défense" est un bouclier qui peut empêcher qu'au nom des impératifs de la répression, l'exercice de la défense ne recule. Il est une épée quand il permet de faire progresser l'équité du procès. Ce livre apporte à tous, praticiens du droit, étudiants, justiciables, les connaissances indispensables ainsi qu'un récit passionnant de cas concrets qui montrent l'importance des droits de la défense.
Affaires d'Outreau, de Toulouse, ou encore des disparues de l'Yonne: comment la justice pénale qui fait l'objet de tant de réformes peut-elle connaître encore de tels sinistres? Car depuis une décennie, cette institution subit une mutation qui va s'accélérant: des lois nouvelles la réforment, les apports de la Cour européenne des droits de l'homme la modifient, les pratiques de l'institution changent, comme ses rapports à la police, aux médias, aux collectivités territoriales. Mais dans ce tourbillon de la réforme permanente, nombre de questions n'ont pas reçu de véritables réponses - le rôle des procureurs, l'avenir des juges d'instruction, les profils des juges professionnels et non professionnels, la carte judiciaire et le fonctionnement en réseau -, qui pèsent sur la capacité de la justice pénale à se transformer vraiment. La justice est-elle promise à devenir de plus en plus "sécuritaire", suivant ainsi l'air du temps? Quelles sont ses capacités à satisfaire ou à résister à cette perspective? Bien au-delà des conjonctures politiques nationales et internationales et des formes actuelles de l'insécurité, ne rentre-t-elle pas de plain-pied dans la société du contrôle?
Danet Jean ; Grunvald Sylvie ; Herzog-Evans Martin
Prescription, amnistie et grâce en France propose une étude systématique du régime juridique de ces trois institutions aujourd'hui dans notre droit, mais aussi des techniques d'effacement des peines. À partir de cette analyse, l'ouvrage interroge également la pertinence des fondements classiques associés à chacune d'entre elles et, le cas échéant, l'émergence de nouveaux fondements apparus souvent de facto. L'étude de la prescription nécessitait de disposer d'un arrière-plan historique solide permettant de comprendre comment la crise actuelle de notre droit en ce domaine est héritière de l'histoire. Pour chacune de ces trois institutions, l'ouvrage mène une analyse critique des propositions de réforme qui ont pu être faites et des enjeux de politique criminelle qui s'y attachent. Les auteurs ont aussi pris le risque d'exposer leurs propres propositions pour redonner une cohérence à l'ensemble. Cet ouvrage est issu d'une recherche menée pour la Mission Droit et Justice dans le cadre d'un appel d'offres lancé en 2003. Pour la présente édition, les auteurs ont bien entendu procédé à une mise à jour à l'automne 2007.
Rapprocher Napoléon des grands dictateurs du XX siècle est inacceptable pour la quasi unanimité de l'historiographie à la française. Bonaparte comme Précurseur a été écrit pour perturber ce consensus. Car bien des éléments de sa politique la rapprochent de celles que les totalitarismes ont pratiquées après lui, centrisme par addition des extrêmes, politique religieuse, référence impériale romaine... Il est inacceptable de rapprocher Napoléon des grands dictateurs totalitaires du XXème siècle, et en particulier de Hitler : telle est la conviction quasi unanime de l'historiographie, tout spécialement à la française. Autant le dire d'emblée, Bonaparte comme Précurseur a été écrit pour perturber ce consensus. Car on a beau s'acharner à ne pas vouloir le voir, il reste qu'à l'époque contemporaine, c'est Napoléon qui a inventé le centrisme par addition des extrêmes, que les totalitarismes ont retrouvé après lui ; qu'il a été le premier à revendiquer la référence impériale romaine, qu'ils ont ensuite tous plus ou moins reprise ; que des éléments décisifs de sa politrique religieuse la rapprochent de celles de Musssolini et de Hitler ; que bien des aspects du second empire méritent aussi d'être pensés sous cet angle ; qu'à ces différents dossiers, il faut encore ajouter tout ce que peut toujours avoir à nous dire sur ce thème l'oeuvre de Karl Marx, une fois décrassée de sa vieille boue léniniste. Bref : cette question méritait qu'on la reprenne.
Tatiana Lafumette qui, dans les années 70, fréquentait le café de l'Espoir, habite désormais impasse de l'Avenir. Agenda et mobile toujours à portée de main, elle court d'atelier d'écriture en thérapie, démolit son appartement pour en faire un loft, se commet dans une "flashmob" anticléricale délirante, place sa mère dans une maison de retraite expérimentant le " transgénérationnel citoyen "... Avec les amis de son "réseau" qui pratiquent jalousement l'entre-soi tout en revendiquant le "vivre-ensemble", elle parle une langue versant tantôt dans l'euphémisme rassurant, tantôt dans l'hyperbole guerrière et c'est lorsque ses discours se veulent les plus subversifs qu'ils se révèlent obéir au plus plat conformisme de la transgression autorisée. Elle croise bien sûr d'autres personnages au long de son antiépopée : une centenaire sarcastique, un rouge-gorge virtuose, un sexe qui parle, une mère porteuse roumaine, Azzedine le bon élève captif d'une ZEP, une séropositive au mauvais caractère et bien d'autres...
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