Couleurs sous marines coloriage.

Ce volume de la collection ""Histoire et mémoire"" du Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2015 et 2018, dans le cadre du cycle "Vincent Wright". L'histoire institutionnelle au Moyen Age et à l'époque moderne est abordée, avec la justice royale et la construction de l'Etat en France aux XIIIe-XVe siècles, le Conseil du Roi sous François Ier, ou encore l'expérience de la polysynodie en 1715-1718. Au XIXe siècle, le Conseil d'Etat, toujours placé à proximité du pouvoir politique central, est menacé dans son existence à chaque changement de régime. Pour le XXe siècle, cinq conférences concernent les deux conflits mondiaux. Comment le Conseil d'Etat, confronté aux exigences de l'action et aux contraintes de la Grande Guerre, a-t-il pu, dans ces circonstances, remplir ses missions ? Comment la Grande Guerre a-t-elle apporté une consécration juridique à la pension militaire et quel a été l'apport du Conseil d'Etat dans l'émergence du droit à réparation ? Quel rôle la Haute Assemblée a-t-elle joué dans le processus de retour à la France des départements d'Alsace-Lorraine en 1918 ? Comment l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation a- t-il su répondre aux attentes de la Nation en guerre, aussi bien entre 1914 et 1918 qu'entre 1940 et 1944 ?

Histoire de la loi 1872 pilier de la justice administrative. Ce neuvième volume du Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative rassemble une dizaine de contributions données entre 2019 et 2022, dans le cadre du cycle "Vincent Wright" , ou lors de la table ronde organisée le 30 mai 2022 pour les 150 ans de la loi du 24 mai 1872, qui a consacré l'indépendance du juge administratif. Avec la loi du 24 mai 1872, le Conseil d'Etat juge désormais "souverainement" les recours contre l'administration, de même qu'il a été appelé ainsi à connaître des projets fondamentaux, telle la révision des procès criminels et les indemnités aux victimes d'erreurs judiciaires, la séparation de corps, la réforme de la nationalité ou encore, en 1899, la loi sur les associations.

L'objectif de cet ouvrage est de présenter l'état actuel et l'évolution historique des principaux services qui composent le ministère de la culture et de la communication. L'ouvrage se subdivise ainsi: - présentation générale des missions et de l'organisation du ministère; - description de son niveau politique (ministre et cabinet); - organisation de son niveau proprement administratif; Pour chacune des entités administratives sont décrites ses missions et son organisation actuelles, puis, est retracée son évolution entre 1959 et 2011. La liste nominative des responsables de chaque service central clôt cet historique. L'intérêt de cet ouvrage est aussi de présenter l'évolution administrative des principales politiques transversales conduites par le ministère. Les annexes comportent les chapitres suivants: - l'Administration des affaires culturelles avant 1959; - l'architecture et le patrimoine: 1792-1959; - les Archives de France: 1794-1959; - la Direction générale des arts et des lettres: 1945-1969; - Les services à compétence nationale; - les établissements publics par direction de tutelle.

Obéir, ce n'est pas se soumettre, ni renoncer à penser, ni devoir se taire ; ce principe (d'obéissance hiérarchique) s'assortit même, dans des cas exceptionnels, du devoir de désobéir ". Tels furent les mots de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, lors de l'ouverture en février 2013 des rencontres dont est issu le présent ouvrage. De prestigieux hauts fonctionnaires, historiens et universitaires proposent, sous la direction de Marc Olivier Baruch, leurs réflexions sur le comportement des fonctionnaires face aux dictatures qu'a connues l'Europe des années 1930 et 1940. Des questions qui ne sont pas minimes sont ici posées pour la première fois de manière comparative : comment les institutions pensent-elles, agissent-elles, protègent-elles, répriment-elles ? Que faut-il, à l'inverse, à un fonctionnaire pour faire le saut le conduisant à agir à côté de l'institution, sans elle, contre elle ?