Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l'Europe des dictatures, 1933-1948

L'objectif de cet ouvrage est de présenter l'état actuel et l'évolution historique des principaux services qui composent le ministère de la culture et de la communication. L'ouvrage se subdivise ainsi: - présentation générale des missions et de l'organisation du ministère; - description de son niveau politique (ministre et cabinet); - organisation de son niveau proprement administratif; Pour chacune des entités administratives sont décrites ses missions et son organisation actuelles, puis, est retracée son évolution entre 1959 et 2011. La liste nominative des responsables de chaque service central clôt cet historique. L'intérêt de cet ouvrage est aussi de présenter l'évolution administrative des principales politiques transversales conduites par le ministère. Les annexes comportent les chapitres suivants: - l'Administration des affaires culturelles avant 1959; - l'architecture et le patrimoine: 1792-1959; - les Archives de France: 1794-1959; - la Direction générale des arts et des lettres: 1945-1969; - Les services à compétence nationale; - les établissements publics par direction de tutelle.

Quel rôle ont joué le Conseil d'Etat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'Etat durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'Etat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'Etat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).

Résumé : Comment promouvoir une action publique éclairée, équitable, efficace et innovante ? Quelle portée pratique peuvent avoir le développement durable et la transition écologique ? Sur quoi fonder la garantie de l'accès de tous aux services publics ?

Ce volume de la collection ""Histoire et mémoire"" du Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées entre 2015 et 2018, dans le cadre du cycle "Vincent Wright". L'histoire institutionnelle au Moyen Age et à l'époque moderne est abordée, avec la justice royale et la construction de l'Etat en France aux XIIIe-XVe siècles, le Conseil du Roi sous François Ier, ou encore l'expérience de la polysynodie en 1715-1718. Au XIXe siècle, le Conseil d'Etat, toujours placé à proximité du pouvoir politique central, est menacé dans son existence à chaque changement de régime. Pour le XXe siècle, cinq conférences concernent les deux conflits mondiaux. Comment le Conseil d'Etat, confronté aux exigences de l'action et aux contraintes de la Grande Guerre, a-t-il pu, dans ces circonstances, remplir ses missions ? Comment la Grande Guerre a-t-elle apporté une consécration juridique à la pension militaire et quel a été l'apport du Conseil d'Etat dans l'émergence du droit à réparation ? Quel rôle la Haute Assemblée a-t-elle joué dans le processus de retour à la France des départements d'Alsace-Lorraine en 1918 ? Comment l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation a- t-il su répondre aux attentes de la Nation en guerre, aussi bien entre 1914 et 1918 qu'entre 1940 et 1944 ?