Conférences "Vincent Wright" et table ronde "La loi du 24 mai 1872, 150 ans après"

L'objectif de cet ouvrage est de présenter l'état actuel et l'évolution historique des principaux services qui composent le ministère de la culture et de la communication. L'ouvrage se subdivise ainsi: - présentation générale des missions et de l'organisation du ministère; - description de son niveau politique (ministre et cabinet); - organisation de son niveau proprement administratif; Pour chacune des entités administratives sont décrites ses missions et son organisation actuelles, puis, est retracée son évolution entre 1959 et 2011. La liste nominative des responsables de chaque service central clôt cet historique. L'intérêt de cet ouvrage est aussi de présenter l'évolution administrative des principales politiques transversales conduites par le ministère. Les annexes comportent les chapitres suivants: - l'Administration des affaires culturelles avant 1959; - l'architecture et le patrimoine: 1792-1959; - les Archives de France: 1794-1959; - la Direction générale des arts et des lettres: 1945-1969; - Les services à compétence nationale; - les établissements publics par direction de tutelle.

Obéir, ce n'est pas se soumettre, ni renoncer à penser, ni devoir se taire ; ce principe (d'obéissance hiérarchique) s'assortit même, dans des cas exceptionnels, du devoir de désobéir ". Tels furent les mots de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, lors de l'ouverture en février 2013 des rencontres dont est issu le présent ouvrage. De prestigieux hauts fonctionnaires, historiens et universitaires proposent, sous la direction de Marc Olivier Baruch, leurs réflexions sur le comportement des fonctionnaires face aux dictatures qu'a connues l'Europe des années 1930 et 1940. Des questions qui ne sont pas minimes sont ici posées pour la première fois de manière comparative : comment les institutions pensent-elles, agissent-elles, protègent-elles, répriment-elles ? Que faut-il, à l'inverse, à un fonctionnaire pour faire le saut le conduisant à agir à côté de l'institution, sans elle, contre elle ?

Quel rôle ont joué le Conseil d'Etat et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'Etat durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'Etat avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'Etat ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris : 20-21 novembre 2015).

Résumé : Comment promouvoir une action publique éclairée, équitable, efficace et innovante ? Quelle portée pratique peuvent avoir le développement durable et la transition écologique ? Sur quoi fonder la garantie de l'accès de tous aux services publics ?