Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs
Le Cam Stéphanie ; Basire Yann ; Le Goffic Carolin
DALLOZ
79,00 €
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EAN :9782247234967
Les principales évolutions présentes et futures de la propriété intellectuelle L'ouvrage Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs célèbre le trentième anniversaire du Code de la propriété intellectuelle, marquant ainsi trois décennies d'évolutions substantielles dans ce domaine vital à l'intersection du droit, de l'économie et de la technologie. Cette somme de plus de cent contributions de spécialistes du secteur, incluant des acteurs institutionnels, des avocats, des conseils en propriété industrielle, ainsi que des juristes d'entreprise et des universitaires, constitue une mosaïque de visions qui sont autant de regards et d'analyses pratiques et prospectives sur la propriété intellectuelle. Ce livre blanc adopte une structure innovante, mêlant articles écrits et éléments audio sous forme de podcasts, pour explorer les impacts des évolutions technologiques et réglementaires sur les pratiques professionnelles et les stratégies juridiques dans le domaine. Il débute par un examen des mouvements transversaux qui influencent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle, mettant en lumière notamment les mutations des métiers liés à ce secteur. La suite de l'ouvrage est structurée conformément aux divisions du Code de la propriété intellectuelle, avec une attention particulière portée aux droits liés à la propriété littéraire et artistique, suivis par ceux concernant la propriété industrielle. Droit vivant, droit concret et pratique, la propriété intellectuelle est ainsi mise en valeur par ses meilleurs spécialistes. Le présent ouvrage s'adresse à tous, juristes, étudiants, et observateurs curieux désireux de saisir les grands enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde d'aujourd'hui.
Nombre de pages
544
Date de parution
11/09/2025
Poids
300g
Largeur
170mm
Plus d'informations
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EAN
9782247234967
Titre
Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
Auteur
Le Cam Stéphanie ; Basire Yann ; Le Goffic Carolin
Editeur
DALLOZ
Largeur
170
Poids
300
Date de parution
20250911
Nombre de pages
544,00 €
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La conception de l'activité de l'auteur est différente en droit d'auteur et en droit social et son étude révèle la contradiction des logiques de ces deux branches du droit. Lorsqu'il est saisi en droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, professionnel ou amateur, titulaire de droits de propriété intellectuelle. Lorsqu'il est saisi en droit social, l'auteur est forcément un professionnel et un assuré social. Il exerce ainsi une activité singulière située entre la sphère personnelle et le monde du travail. Cette divergence de logiques explique que les éléments de définition issus du droit d'auteur ne sont pas toujours respectés en droit social. Une autre difficulté naît du fait que la distinction entre un auteur salarié et un auteur indépendant n'est pas simple. D'un côté, en étant propriétaire de ses créations, l'auteur salarié est parfois aussi autonome qu'un travailleur indépendant. D'un autre côté, l'auteur indépendant est souvent tributaire et dépendant économiquement de son cocontractant comme pourrait l'être un travailleur salarié. En outre, les taux de cotisations sociales ne sont pas les mêmes pour les salaires et pour les droits d'auteur. Le présent ouvrage vise à réduire les difficultés de qualification de statut et de rattachement au régime social. Comment empêcher les contournements de statuts, améliorer les régimes juridiques et les adapter aux spécificités de l'activité de création salariée et indépendante ? Des propositions de réformes sont envisagées pour encadrer les relations individuelles et collectives de travail de l'auteur professionnel ainsi que sa protection sociale.
Brûle dans la nuit, brûle de toi venu au monde. Dans un joli désordre de sentiments fiévreux, s'abandonner au silence et à la nuit. Les feux sont hauts qui dévorent les reliques d'un passé de cauchemar. Brûle mon corps dans l'épaisseur d'octobre. Tout seul et entravé aux jambes. Je marque le pas au seuil de tes exigences. Je séduis l'impossible, j'arrache aux ultimes lueurs des lambeaux vifs. Bien loin de toute duplicité s'ancre mon regard. Renaissance au calendrier des rêves de feu. Ainsi l'ancrage maritime, ainsi les porteurs d'eau de leurs mains fécondes. Brûle dans mes jambes saccagées, brûle jusque-là, au plus près des os qui s'effritent en certitude. Tourbillon de la nuit que je serre contre moi, en quête de réconfort affectif durable. La mer échoe mes pensées dans l'aube foisonnante. Monstres issus de cerveaux en ébullition, mer douce à ma joue de tous les horizons.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.