Mémoires sur Napoléon et Marie-Louise (1810-1814)

Le droit constitutionnel de l'environnement est en pleine extension. Avant 1970, les constitutions n'évoquaient pratiquement jamais l'environnement. Aujourd'hui, la très grande majorité des Etats (plus 168) a adopté des dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l'environnement. Pourtant il a été peu étudié jusqu'à présent. Il s'agissait donc de dresser un bilan global de cette matière, dans un grand colloque international qui s'est tenu à Paris les 6 et 7 mars, réunissant trente-deux intervenants et discutants, venant de sept pays différents sur divers continents. Ces actes constituent le premier ouvrage général de droit constitutionnel de l'environnement en langue Française. Il réunit les contributions de droit national, de droit comparé et de droit global de nombreux chercheurs français et étrangers (Belgique, Brésil, Canada, Etats-Unis, Italie, Suisse), dont la plupart des meilleurs spécialistes de ce domaine. Dans un premier temps, on a observé l'émergence du droit constitutionnel de l'environnement. D'abord dans ses rapports avec l'organisation des institutions : quels sont les flux et reflux de la démocratie environnementale ? Faut-il concevoir de nouvelles institutions pour cette démocratie ? Quelles formes de séparation de pouvoirs permettent de favoriser -ou non- la protection constitutionnelle de l'environnement : une séparation horizontale, avec une forte indépendance des juges, une séparation verticale des pouvoirs avec le fédéralisme, par exemple en Allemagne et au Québec, et une séparation entre les Etats et les autres entités, en particulier les ONG aux niveaux national et international ? Ensuite quels droits et principes constitutionnels ont-ils été créés ? On constate que des droits classiques sont utilisés pour protéger l'environnement, aussi bien dans le droit de la CEDH que dans le droit des Etats. Mais ce sont surtout des droits nouveaux qui se développent, de manière globale dans l'ensemble de la planète. Ce sont des droits procéduraux et aussi des droit substantiels, comme le droit de l'homme à un environnement sain ou le principe de non-régression. Dans un second temps il s'est agi d'apprécier l'effectivité du droit constitutionnel de l'environnement. On constate une application réelle de ces droits aux quatre coins de la planète, notamment dans le contentieux climatique. Les juges sont de plus en plus soucieux de la protection de la planète et se montrent souvent innovants, notamment au Brésil et en Inde. En France, même si la charte de l'environnement est désormais invoquée devant tous les tribunaux, constitutionnel, administratifs et judiciaires, les juges se montrent souvent encore trop hésitants. François Ost a apporté une magistrale synthèse à ces travaux.

Le droit constitutionnel de l'environnement est en plein essor. L'avènement de la démocratie a permis l'adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l'environnement dans de nombreux pays. Mais le recul de la démocratie implique aussi souvent une régression du contenu ou de l'application de ces dispositions. Comment perfectionner l'organisation des institutions pour répondre à l'urgence climatique et à la dégradation massive de la biodiversité ? La plupart des constitutions du monde contiennent désormais des dispositions relatives à la protection de l'environnement. Quel est leur contenu ? Sont-elles efficaces ? Sont-elles respectées par les juges (constitutionnel, administratif et judiciaire), par les gouvernants et par chacun de nous ? De nombreux auteurs venus des quatre coins de la planète se sont réunis afin d'approfondir ces questions. Leurs réflexions sont très précieuses pour renforcer le respect des normes fondamentales adoptées par le peuple.

Résumé : La cohabitation entre un président de la République et un premier ministre politiquement antagonistes, de mars 1986 à mai 1988, fut l'expérience constitutionnelle la plus enrichissante de ces dernières années. Bien loin de remettre en cause la Ve République comme on l'a souvent prétendu, la cohabitation permet en réalité de dévoiler avoir perdu toute cohérence. Pourtant, même dans ce contexte, la Constitution n'est pas toujours respectée. Or, dans un Etat de droit démocratique, la constitution doit être un instrument permettant au Peuple de garantir le respect des règles de la démocratie pluraliste. Il est donc important de renforcer l'efficacité de cet outil. Pourquoi la Constitution est-elle parfois violée ? Comment garantir son respect ? Le choix de cette démarche, aussi simple que fondamentale, permet de remettre en cause bien des idées reçues. A l'heure d'une nouvelle cohabitation et au-delà, quand l'existence même du régime politique peut être remise en cause par une révision de la Constitution aujourd'hui ou demain, on trouvera dans les leçons de cette expérience bien des réponses aux questions qui ne peuvent manquer de se poser.

Cet ouvrage soutient l'idée que l'innovation va tirer de plus en plus sa source principale de communautés d'innovation. Une communauté d'innovation c'est un groupe informel constitué, soit de membres internes aux entreprises, soit de membres externes. Ce que souligne avec force l'ensemble des cas retracés dans cet ouvrage, c'est que ces groupes informels jouent de plus en plus le rôle de véritables unités actives du processus d'innovation, grâce auxquelles les idées créatives émergent, sont validées, sont testées, et sont mises en uvre. A partir de l'analyse approfondie de cas d'entreprises (Salomon, Ubisoft, Schneider, Décathlon, etc.), d'écosystèmes industriels (Open Lab MCB, communauté Renault), ou d'organisations publiques (Humanicité Lille), l'ouvrage vise à mettre en évidence le développement des communautés d'innovation et leurs contribution aux processus innovants. A travers l'étude de ces différents cas, l'ouvrage cherche aussi à mieux comprendre la manière dont les structures formelles de ces organisations et leur management parviennent à se coupler et se coordonner avec les communautés d'innovation. Pour les managers, il permet aussi de mieux saisir les nouvelles lignes de force d'un management d'ouverture qui doit apprendre à composer et dialoguer avec les communautés internes et externes de l'organisation. Concrètement il montre que la relation avec les communautés passe par une structure appelée Middleground. Il évoque les bonnes pratiques qui permettent à cette relation de porter ses fruits.