Brolles Roland ; Straub Bernadette ; Maréchal Thie
BERGER LEVRAULT
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EAN :9782701319452
Largement utilisé par les praticiens des finances communales et intercommunales, qu'ils exercent leurs fonctions au sein d'une collectivité territoriale ou d'un centre des finances publiques, le Budget des communes et des EPCI constitue plus que jamais le document de référence commun à l'ordonnateur et au comptable public. Méthodique, cet ouvrage est conçu selon le plan de la nomenclature M14. Il détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte et précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. Pédagogique, il rappelle le cadre juridique applicable à chaque opération avant d'entrer dans le détail des opérations budgétaires et comptables avec de nombreux exemples. Ainsi, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants. Dynamique, il accompagne les nombreuses évolutions qu'ont connues les collectivités territoriales ces dernières années et anticipe les transferts de compétences vers les EPCI programmés d'ici 2020. A jour de l'arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif, cette 27e édition intègre également : ?l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et son décret d'application n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics ; ?le décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé ; ?l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 et le décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatifs aux contrats de concession ; ?le décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels européens pour la période 2014-2020 ; ?les décrets d'application, parus en 2016, de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe).
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Nombre de pages
1347
Date de parution
14/03/2017
Poids
1 592g
Largeur
160mm
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EAN
9782701319452
Titre
Budget des communes et des EPCI. Edition 2017
Auteur
Brolles Roland ; Straub Bernadette ; Maréchal Thie
Editeur
BERGER LEVRAULT
Largeur
160
Poids
1592
Date de parution
20170314
Nombre de pages
1 347,00 €
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Véritable guide pratique, cet ouvrage répond aux nombreuses questions que peuvent se poser les responsables locaux et les comptables du Trésor en matière budgétaire, financière et comptable. Quelles sont les fonctions de l'ordonnateur et du comptable public ? Comment mettre en place, dans le respect de la plus stricte conformité aux normes actuelles, un budget communal ? Quelles sont les règles encadrant la comptabilité de l'ordonnateur et celle du receveur municipal ? En quoi consistent les contrôles exercés par la chambre régionale des comptes ? Quelle est l'imputation budgétaire et comptable d'une dépense ou d'une recette ? Conçu selon le plan de la nomenclature comptable M. 14, cet ouvrage analyse, de façon claire et complète, le contenu des articles budgétaires à travers l'ensemble des textes applicables et les grands principes de la comptabilité publique. Cette 13e édition, à jour au 1er septembre 2002, prend en compte les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes notamment en ce qui concerne le passage à l'euro, les derniers décrets d'application du nouveau Code des marchés publics. Ainsi actualisé, ce manuel, devenu une référence incontournable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor, constitue plus que jamais un instrument de travail indispensable pour tous les praticiens des finances communales et un document de référence commun entre le maire et le receveur municipal. Initialement rédigé par Roland Brolles, l'ouvrage est régulièrement mis à jour depuis 1997 par Bernadette Straub, receveur-percepteur à la trésorerie du Lavandou.
Conçu selon le plan de la nomenclature comptable Ml 4, dans sa nouvelle version applicable au 1er janvier 2006, cet ouvrage, véritable dictionnaire de la comptabilité communale, constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales. Tout en s'appuyant sur les textes applicables et les grands principes de la comptabilité publique, il propose une analyse claire et très détaillée du contenu et de l'utilisation de chacun des comptes, assortie d'explications relatives aux modalités d'écritures et aux pièces justificatives. L'édition 2006, entièrement actualisée, prend en compte les mesures de simplification et d'amélioration des règles budgétaires et comptables de la Ml 4, parmi lesquelles : - l'allégement de la forme et du contenu des maquettes budgétaires ; - la simplification des annexes budgétaires ; - la débudgétisation de certaines opérations d'ordre ; - l'assouplissement de certaines règles en matière d'affectation des résultats ; - la modification du régime des subventions d'équipement versées ; - la réforme du régime des provisions. Ainsi actualisé, ce manuel, qui est devenu un document de référence commun entre le maire et le receveur municipal, constitue plus que jamais un instrument de travail indispensable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor.
Résumé : Conçu selon le plan de la nomenclature comptable M14, cet ouvrage, véritable dictionnaire de la comptabilité communale, constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales. Tout en s'appuyant sur les textes applicables et les grands principes de la comptabilité publique, il propose une analyse claire et très détaillée du contenu et de l'utilisation de chacun des comptes, assortie d'explications relatives aux modalités d'écritures et aux pièces justificatives. L'édition 2007, entièrement actualisée, prend en compte les mesures de simplification et d'amélioration des règles budgétaires et comptables de la M14, parmi lesquelles : l'allégement de la forme et du contenu des maquettes budgétaires ; la simplification des annexes budgétaires ; la débudgétisation de certaines opérations d'ordre ; l'assouplissement de certaines règles en matière d'affectation des résultats ; la modification du régime des subventions d'équipement versées ; la réforme du régime des provisions. Ainsi actualisé, ce manuel, qui est devenu un document de référence commun entre le maire et le receveur municipal, constitue plus que jamais un instrument de travail indispensable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor.
Résumé : Conçu selon le plan de la nomenclature M14, cet ouvrage constitue une référence incontournable pour tous les praticiens des finances locales. A partir des textes en vigueur et des grands principes de la comptabilité publique, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte. Il précise à chaque fois les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. L'édition 2009, entièrement actualisée, intègre notamment la loi n° 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat, le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en ?uvre du plan de relance économique dans les marchés publics, et les instructions de comptabilité publique les plus récentes (par exemple l'instruction n° 08-028-MO du 6 novembre 2008). Un véritable guide budgétaire, financier et comptable pour les responsables locaux et les comptables du Trésor ; un document de référence commun au maire et au receveur municipal.
La lutte contre le décrochage est à la fois une priorité européenne avec des objectifs chiffrés (Stratégie Europe 2020), une priorité nationale et un sujet de société. Réduire le décrochage scolaire, c'est refuser la fatalité, les déterminismes, et instiller de la justice dans la réussite et les parcours. Les auteurs présentent une approche constructive de la notion en développant l'idée d'opportunité, de deuxième chance, de polysémie du mot (décrocher un diplôme, un emploi, etc.). Ils insistent sur la prévention du décrochage ; mettre en place précocement les conditions de liens durables entre l'école, les jeunes et les familles constitue un parti pris novateur "d'accrochage", qui permet de ne pas réduire le décrochage à un problème et de l'utiliser comme un levier d'évolution du système éducatif. En proposant au lecteur une vision stratégique de la politique éducative et en invitant à une démarche consciente et outillée, les auteurs valorisent la capacité d'agir des équipes et du politique. Ils donnent de nombreux exemples de d'actions mises en oeuvre par l'Education nationale et ses partenaires pour que l'école relève ce défi : comment, et avec qui, mettre en place, dans un établissement scolaire, une politique globale de réduction du décrochage ? Comment repérer les signes avant-coureurs du décrochage ? Comment utiliser le droit au retour en formation, la conservation des acquis (notes au-dessus de 10 à l'examen) pour faire évoluer les pratiques pédagogiques ? Comment mettre en place des alliances éducatives ? L'implication de toutes les académies de métropole ou d'outre-mer est illustrée au travers d'exemples d'initiatives.
L'éthique s'impose progressivement en tant qu'objet d'éducation des élèves et comme critère de professionnalité des acteurs de l'école. En effet, l'un des grands défis de l'école consiste dans le développement d'une sensibilité et de comportements éthiques chez les élèves. Cette ambition, partagée par la communauté internationale, experts et praticiens, suppose qu'à tous les niveaux des systèmes éducatifs, la capacité à agir de manière éthique et responsable figure parmi les principaux critères de recrutement, de formation et d'évaluation des personnels. Quels défis éducatifs et éthiques les catastrophes écologiques et les dérives possibles du progrès technologique nous engagent-elles à relever ? Quelles valeurs nos sociétés doivent-elles demander à l'école de promouvoir ? Que convient-il d'enseigner aux élèves pour les aider à développer leur humanité et un sens des responsabilités adapté aux défis qu'ils vont rencontrer ? En quoi certaines disciplines se trouvent plus particulièrement exposées ? Dans les différents types de moments délicats que rencontre tout enseignant (soutien d'un élève en difficulté, exercice de l'autorité, évaluation) ainsi que dans les situations graves (violence, atteintes à,la laïcité, à l'intégrité et à la dignité d'autrui) que vivent fréquemment les CPE, les personnels de direction, quels repères l'éthique livre-t-elle afin de leur permettre d'agir au mieux pour l'élève, pour la classe ? Un livre choral, coordonné par Christophe Marsollier, entouré de philosophes, de didacticiens, de formateurs, d'universitaires et d'une cheffe d'établissement.
La fabrique de la ville est en pleine transformation sous l'effet des transitions écologiques, sociales et citoyennes. Des formes réinventées d'agir collectif - voire d'auto-gouvernement - qui débordent souvent le cadre associatif et questionnent aujourd'hui la capacité des institutions à relever seules les défi s de l'action publique locale. En explorant les conditions d'une administration partagée d'espaces ou de services urbains, ce dossier pose la difficile question des partenariats public-communs. Si l'Italie a commencé à les instituer, la France reste encore largement à la recherche des bonnes formules juridiques mais aussi de la juste distance entre les différents acteurs. Quelle légitimité et sécurité juridique donner aux initiatives citoyennes ? Comment positionner ces partenariats vis-à-vis des nécessaires services publics territoriaux ? Quelle place pour la démocratie représentative et les prérogatives des élus ? Quel " pas de côté " et besoin de formation des agents pour accompagner l'émergence d'un droit à la contribution ? Du " lâcher-prise " à l'innovation juridique, de l'institutionnalisation au marketing, des communs sociaux aux nouvelles sociabilités, etc. , les éclairages italiens, néerlandais et français nous ouvrent un champ d'expérimentation et de démocratisation qui passe par l'administration en commun.
Ce numéro met à l'honneur la "-redirection écologique-" , enseignée au sein du MSc " Strategy & Design for the Anthropocene ". A la différence du développement durable, de la transition ou de la résilience, la redirection écologique part du diagnostic de l'anthropocène. Il s'agit d'aborder concrètement l'enjeu du poids que font peser sur l'avenir les infrastructures matérielles mais aussi les modèles existants, économiques ou managériaux. Déjà, les organisations, les institutions et les territoires sont confrontés à des bifurcations sans précédent. Il s'agit donc de prendre en compte les attachements vitaux (et contrastés) à des réalités dont le maintien menace l'habitabilité du monde. Les articles qui composent cette publication présentent le MSc et la redirection, concept emprunté au designer australien Tony Fry, lui-même interviewé dans ce numéro. Ils présentent surtout les explorations ouvertes par les premier·ères étudiant·es " redirectionnistes ", dans le but de donner à voir ce qu'un tel cadre rend possible et de le disséminer. Le travail, en effet, ne manque pas et la tâche est immense. Ce numéro est une invitation à s'y atteler dès aujourd'hui à raison de son ampleur.