Les pensées perdues

Résumé : Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s'est spontanément mise au service de l'Université. Jamais rétif à l'exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s'est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l'enseignement du droit. Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l'éclosion et l'essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. A l'idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d'expliquer la vertu de l'Europe politique comme celle de l'Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l'idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s'attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l'Europe. L'ouvrage, résolument inscrit dans l'inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l'esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen.

Le droit matériel de l'Union européenne semble souvent complexe pour l'observateur extérieur. Cette complexité s'explique essentiellement par la technicité et la densité des domaines régis, et la nature du processus d'intégration, toujours plus intense. A cela, s'ajoute la délicate mise en oeuvre de plusieurs réformes relatives aux procédures, comme en témoigne le droit de la concurrence. Pour autant, le droit matériel de l'Union demeure soumis à des principes et mécanismes précis et identifiables que l'auteur s'emploie à expliquer et à mettre en évidence. Aussi l'ouvrage s'articule-t-il autour de deux grands axes qui se prêtent, chacun, à un examen minutieux l'espace de libertés (1re partie), au travers des quatre libertés de circulation, supports fondamentaux du marché intérieur, et l'espace de concurrence (2e partie), dont les règles sont opposables aux entreprises privées et publiques ainsi qu'aux autorités nationales. Dans cette 5e édition, l'auteur s'attache à mettre en lumière les développements législatifs et évolutions jurisprudentielles les plus récents de la matière, s'agissant notamment des libertés de circulation, particulièrement des marchandises et des personnes, ainsi que du droit de la concurrence et plus largement du droit économique. L'ouvrage s'adresse aux étudiants de Licence et Master et aux candidats aux différents concours et examens d'entrée, ainsi qu'à celles et ceux qui souhaitent saisir et maîtriser au mieux un droit en constante évolution.

La forte singularité du droit communautaire au regard du droit international réside dans une capacité à se remettre en question, et à s'adapter aux contraintes nouvelles, ou aux défis posés, mais toujours en allant de l'avant, selon un processus d'intégration et de perfectionnement. À la lumière de ce fil conducteur qu'est le dépassement incessant de la construction européenne, l'auteur développe le droit de l'Union européenne autour de trois dynamiques majeures qui soutiennent l'objectif de perfectionnement. En effet, le droit de l'Union européenne procède avant tout d'une dynamique institutionnelle qui s'articule autour de l'organisation des pouvoirs entre les institutions chargées d'édicter et de mettre en ?uvre le droit communautaire, et des différents processus décisionnels qui n'échappent pas à une certaine complexité. Il procède également d'une dynamique juridique qui permet d'aborder les sources de l'ordre juridique communautaire, et leur confrontation aux ordres juridiques nationaux, sous l'angle du principe de primauté et de celui de l'effet direct. En dernier lieu, se développe une dynamique contentieuse qui repose sur l'efficacité de la procédure communautaire, offrant une grande diversité de voies de droit, et permettant de contrôler directement la Communauté et les États membres quant à l'application du droit communautaire. De manière systématique, l'auteur met en avant les apports du processus constitutionnel. Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence et de Master, soucieux d'acquérir les connaissances fondamentales en droit institutionnel et d'approfondir les différents aspects de la matière, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique, pour lesquels, aujourd'hui, une connaissance fine du droit communautaire s'impose avec autant d'acuité que celle du droit interne dans le cadre de leurs épreuves

Dans l'ordre international, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité de son contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne. L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes : le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ; l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). Cette 5e édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union. De même, les conséquences du Brexit sont exposées. Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.