La régulation des banques de l'Union européenne face à la crise

Les Etats-Unis ont une expérience bien plus ancienne que l'Union européenne lorsqu'il s'agit d'organiser l'activité et le contrôle des établissements bancaires et financiers. Le droit bancaire américain et la source majeure d'influence sur le droit bancaire de tous les pays du monde. Toutes les innovations dans les techniques bancaires américaines sont adoptées dans les années qui suivent dans les autres pays industrialisés, quand elles ne sont pas directement exportées par les banques américaines. Ainsi, une très large part des nouvelles techniques bancaires adoptées en France ces trente dernières années est inspirée du droit bancaire ou financier des Etats-Unis. S'ils constituent depuis plus de deux siècles une union politique de nature fédérale, a priori plus intégrée que l'Union européenne, les Etats-Unis n'ont pas réellement mis en place un marché bancaire unique. On trouve ainsi dans le droit bancaire des Etats-Unis une illustration concrète de la plupart des problématiques bancaires aujourd'hui d'actualité en Europe. L'ouvrage replace le droit bancaire des Etats-Unis dans le contexte juridique général d'un Etat fédéral. Il approfondit plusieurs thèmes, notamment le consumérisme bancaire et l'articulation entre le droit fédéral et les réglementations bancaires des Etats ("conflits de lois"). L'ouvrage décrit les instruments dont disposent les groupes bancaires aux Etats-Unis et la réglementation bancaire qu'ils doivent respecter pour y développer leurs activités, y compris dans l'application future de "l'Accord de Bâle II". Il détaille les méthodes et instruments des autorités bancaires américaines pour prévenir et traiter les faillites des établissements bancaires. Il présente le nouveau cadre de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme issu du Patriot Act de 2001, ainsi que les récentes réformes bancaires de l'année 2006. Il n'existe aucun livre en français sur le droit bancaire des Etats-Unis, ni en France ni dans les autres pays de langue française (y compris au Canada). Ce livre s'adresse à tous les professionnels du droit ou de la banque qui cherchent à mieux comprendre le droit bancaire des Etats-Unis d'Amérique, qu'il s'agisse de professionnels français ou d'autres francophones, du secteur privé ou public (avocats, banquiers et juristes de banque, régulateurs français ou étrangers francophones). Il offre également une ouverture internationale à des étudiants de fin de cycle universitaire en droit bancaire, en finance ou en droit comparé. Grâce à des citations très fréquentes des termes juridiques et bancaires américains, l'ouvrage peut servir d'initiation au vocabulaire bancaire et juridique.

Ce guide expose les détails d?exécution des éléments du gros oeuvre en s?appuyant sur les règles technique de construction (DTU, normes, règles de calcul). Il expose les précautions à prendre lors de la conception et de la réalisation des fondations et des dallages ; des murs intérieurs et extérieurs, des cloisons de distribution et de doublage ; des planchers et des rupteurs de ponts thermiques. Ce guide très illustré répond de façon pratique aux nombreuses questions que peuvent se poser les maçons, les charpentiers menuisiers, les architectes, les bureaux d?études et de contrôle, telles que : Comment prendre en compte les sols de fondation et estimer leur portance ? Comment bien préparer la plate-forme des dallages posés sur le sol ? Comment traiter les points à risque (radiers, joints, dispositions parasismiques, etc.) ? Comment un mur peut-il assurer ses fonctions essentielles (stabilité, étanchéité, isolation, aspect) ? Comment choisir les éléments de maçonnerie et les différents mortiers ? Comment réaliser des murs et des cloisons en prenant en compte les points singuliers ? Comment effectuer des incorporations, des réservations et des trémies conformes aux DTU ? Comment mettre en oeuvre un plancher à bacs collaborants ? Quels sont les systèmes de rupteurs de ponts thermiques adaptés aux différents types de planchers ? Rédigés par des experts du CSTB, ce guide constitue une synthèse indispensable à to s les professionnels du gros oeuvre.

Un guide de mise en oeuvre basé sur les derniers référentiels : NF DTU 20.1 et 20.13, NF EN 1996 (Eurocode 6) et NF EN 1998 (Eurocode 8), avec références aux Recommandations Professionnelles « Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012 ». Le guide pratique « Maçonneries » détaille les conditions de réalisation des murs intérieurs et extérieurs, notamment des murs de façade, en petits éléments de maçonnerie et des cloisons de distribution et de doublage dans la maison individuelle et les petites constructions. Il indique également des règles simples et euro-compatibles pour le dimensionnement des murs, et rappelle les principales exigences réglementaires en matière de sécurité incendie et de parasismique. Les ouvrages associés sont également pris en compte : fondations, soubassements, drainage, dallage, acrotères et revêtements. Cette nouvelle édition prend en compte les mises à jour du NF DTU 20.1 à paraître début 2020.

Ce guide expose les détails d'exécution des éléments du gros oeuvre en s'appuyant sur les règles techniques de construction (DTU, normes, règles de calcul). Il expose les précautions à prendre lors de la conception et de la réalisation : - des fondations et des dallages ; - des murs intérieurs et extérieurs, des cloisons de distribution et de doublage ; - des planchers et des rupteurs de ponts thermiques. Cette dernière édition intègre les dernières évolutions normatives et réglementaires.