Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.
Nombre de pages
1429
Date de parution
31/10/2019
Poids
1 256g
Largeur
165mm
Plus d'informations
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EAN
9782711031351
Titre
Droit du commerce international. 3e édition
Auteur
Béguin Jacques ; Menjucq Michel
Editeur
LEXISNEXIS
Largeur
165
Poids
1256
Date de parution
20191031
Nombre de pages
1 429,00 €
Disponibilité
Epuisé
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Béguin Jacques ; Dehaussy Jacques ; Jacquet Jean-M
Plus ancienne revue de droit international au monde, le Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée, fondé en 1874, devenu Journal du droit international en 1915, demeure le plus souvent connu comme " le Clunet ", du nom de son fondateur, Edouard Clunet. Créée en un moment de l'Histoire qui allait voir le développement exponentiel des échanges internationaux, la revue a été à la fois accompagnatrice et instigatrice des mutations du droit international considéré dans son spectre le plus large, à savoir les rapports juridiques internationaux et transnationaux qu'entretiennent entre eux à la fois les individus et les institutions privées ou publiques au sein desquelles ils se regroupent. Tribune où s'exprimèrent des noms illustres (Pillet, Mancini, Scelle ou Virally, parmi tant d'autres), la revue a été la scène de débats doctrinaires fondamentaux (universalisme et particularisme en conflit de lois, existence et valeur d'une lex mercatoria...). Retraçant plus d'un siècle de doctrine, depuis la fin du XIXe siècle à l'An 2000, le présent recueil rassemble un choix d'articles majeurs dans les trois grands domaines de la matière : le droit international public, le droit international privé et le droit du commerce international.
L'histoire Politique de la France d'Ancien Régime est celle de la construction de l'Etat entre la Renaissance et la Révolution française. Ce livre retrace les transformations qui conduisent de la royauté justicière et nomade du XVIe siècle à la monarchie administrative et sédentaire du siècle des Lumières. Il s'attache à comprendre les facteurs des changements politiques, les modalités de la croissance étatique et les mécanismes du pouvoir en mesurant les mutations sociales qu'ils entraînent. Il analyse aussi les théories juridiques, historiques, philosophiques forgées par les contemporains pour penser la puissance publique, les représentations et les rituels qui la symbolisent ainsi que les justifications des acteurs qui la défendent ou la combattent. Agrémenté de documents commentés et de fiches thématiques, cet ouvrage permet aussi de comprendre le long processus de la construction d'un Etat moderne.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
L'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur. La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte".
Cozian Maurice - Viandier Alain - Deboissy Florenc
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Le droit commun des sociétés (La naissance des sociétés, La vie des sociétés), Le droit spécial des sociétés (Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements), La restructuration et les groupes de sociétés (Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés).