Etudes offertes au Doyen Philippe Simler

Plus ancienne revue de droit international au monde, le Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée, fondé en 1874, devenu Journal du droit international en 1915, demeure le plus souvent connu comme " le Clunet ", du nom de son fondateur, Edouard Clunet. Créée en un moment de l'Histoire qui allait voir le développement exponentiel des échanges internationaux, la revue a été à la fois accompagnatrice et instigatrice des mutations du droit international considéré dans son spectre le plus large, à savoir les rapports juridiques internationaux et transnationaux qu'entretiennent entre eux à la fois les individus et les institutions privées ou publiques au sein desquelles ils se regroupent. Tribune où s'exprimèrent des noms illustres (Pillet, Mancini, Scelle ou Virally, parmi tant d'autres), la revue a été la scène de débats doctrinaires fondamentaux (universalisme et particularisme en conflit de lois, existence et valeur d'une lex mercatoria...). Retraçant plus d'un siècle de doctrine, depuis la fin du XIXe siècle à l'An 2000, le présent recueil rassemble un choix d'articles majeurs dans les trois grands domaines de la matière : le droit international public, le droit international privé et le droit du commerce international.

Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condition juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations financières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux.

L'histoire Politique de la France d'Ancien Régime est celle de la construction de l'Etat entre la Renaissance et la Révolution française. Ce livre retrace les transformations qui conduisent de la royauté justicière et nomade du XVIe siècle à la monarchie administrative et sédentaire du siècle des Lumières. Il s'attache à comprendre les facteurs des changements politiques, les modalités de la croissance étatique et les mécanismes du pouvoir en mesurant les mutations sociales qu'ils entraînent. Il analyse aussi les théories juridiques, historiques, philosophiques forgées par les contemporains pour penser la puissance publique, les représentations et les rituels qui la symbolisent ainsi que les justifications des acteurs qui la défendent ou la combattent. Agrémenté de documents commentés et de fiches thématiques, cet ouvrage permet aussi de comprendre le long processus de la construction d'un Etat moderne.