Traité de la propriété littéraire et artistique

Résumé : Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels.Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits.

Résumé : La gestion des ressources humaines est un facteur clé de la qualité, de l'organisation et de l'efficience de la prestation des établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux. L'anticipation des compétences nouvelles, le pilotage du changement et la capacité de donner du sens nécessitent de s'appuyer sur des démarches claires et partagées. Cette deuxième édition, enrichie d'expériences nouvelles et à jour des dernières évolutions juridiques, développe des démarches, méthodes et outils qui ont pour objectifs de : gérer l'emploi et développer les ressources : prévoir les métiers et les compétences, recruter les ressources nouvelles, évaluer les personnels, développer les compétences par la formation ; accompagner le changement et préserver la santé au travail : conduire et accompagner une opération de modernisation, initier et pérenniser des démarches d'amélioration des conditions de travail ; suivre et évaluer les politiques sociales : se doter d'un système d'information en ressources humaines (SIRH), se doter d'outils d'information sur les données sociales, se doter d'outils de suivi et de maîtrise des dépenses de personnel ; donner du sens à l'action par des démarches de projet : faire de la certification un facteur de développement des ressources humaines, faire du projet social une démarche fondatrice et structurante de la gestion des ressources humaines. Ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels de gestion des ressources humaines dispensés à l'EHESP, ce manuel, écrit par des praticiens pour des praticiens, va à l'essentiel : les problématiques sont posées au début de chacun des thèmes ; les apports théoriques sont illustrés par des exemples au plus près des pratiques ; un index des mots clés permet d'accéder rapidement à l'information voulue ; des schémas et tableaux synthétisent et facilitent les connaissances.

Résumé : Référence depuis 25 ans, cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels, ainsi qu'à La déontologie, aux droits et obligations des fonctionnaires. Cette 13e édition intègre notamment : la loi du 20 avril 2016 qui introduit de nouvelles règles déontologiques, actualise les droits et obligations des fonctionnaires, améliore le dispositif de prévention des conflits d'intérêts et la protection des lanceurs d'alerte et renforce l'encadrement du cumul d'activités ; la loi du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 et notamment son article 148 qui fait de la carrière linéaire sans augmentation ni réduction d'ancienneté la règle applicable au plus tard le 1 janvier 2017 ; les décrets et arrêtés du 19 mai 2016 qui mettent en oeuvre pour certains corps la mesure dite du "transfert primes/points" dans le cadre de la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations (PPCR) ; les décrets du 5 novembre 2015, du 25 mai 2016 et du 8 juillet 2016 sur la situation juridique des contractuels, la majoration de la rémunération et le développement professionnel continu. Destiné aux praticiens de la GRH (DRH, cadres, organisations syndicales), aux étudiants préparant les concours d'accès à la direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux et à tous ceux qui veulent comprendre le cadre juridique de la gestion des fonctionnaires hospitaliers et des contractuels, cet ouvrage se révèle indispensable.