Traité de la propriété littéraire et artistique. 5e édition

Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels.Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits.

La gestion des ressources humaines est un facteur clé de la qualité, de l'organisation et de l'efficience de la prestation des établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux. L'anticipation des compétences nouvelles, le pilotage du changement et la capacité de donner du sens nécessitent de s'appuyer sur des démarches claires et partagées. Cette deuxième édition, enrichie d'expériences nouvelles et à jour des dernières évolutions juridiques, développe des démarches, méthodes et outils qui ont pour objectifs de : gérer l'emploi et développer les ressources : prévoir les métiers et les compétences, recruter les ressources nouvelles, évaluer les personnels, développer les compétences par la formation ; accompagner le changement et préserver la santé au travail : conduire et accompagner une opération de modernisation, initier et pérenniser des démarches d'amélioration des conditions de travail ; suivre et évaluer les politiques sociales : se doter d'un système d'information en ressources humaines (SIRH), se doter d'outils d'information sur les données sociales, se doter d'outils de suivi et de maîtrise des dépenses de personnel ; donner du sens à l'action par des démarches de projet : faire de la certification un facteur de développement des ressources humaines, faire du projet social une démarche fondatrice et structurante de la gestion des ressources humaines. Ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels de gestion des ressources humaines dispensés à l'EHESP, ce manuel, écrit par des praticiens pour des praticiens, va à l'essentiel : les problématiques sont posées au début de chacun des thèmes ; les apports théoriques sont illustrés par des exemples au plus près des pratiques ; un index des mots clés permet d'accéder rapidement à l'information voulue ; des schémas et tableaux synthétisent et facilitent les connaissances.

Le traité de référence pour comprendre les mutations du droit d'auteur et des droits voisins. Ouvrage de référence en droit d'auteur et droits voisins, le Traité de la propriété littéraire et artistique propose une analyse exhaustive d'une matière en constante évolution, au coeur des transformations juridiques, économiques et technologiques contemporaines. La propriété littéraire et artistique, qui recouvre le droit d'auteur ainsi que les droits voisins reconnus notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs, suscite une attention croissante du législateur et de la jurisprudence, en particulier de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle alimente également des débats majeurs, comme en témoigne aujourd'hui le défi de l'intelligence artificielle. Dans cette 6e édition entièrement refondue, l'ouvrage offre une étude complète de la matière, y compris dans sa dimension internationale. Il éclaire les controverses actuelles, met en perspective les évolutions récentes et propose, avec rigueur, des solutions d'équilibre. A jour de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au 31 janvier 2026, ce traité s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats ainsi qu'aux praticiens du secteur des industries culturelles. André Lucas est professeur émérite de l'université de Nantes. Agnès Lucas-Schloetter est professeur à l'université de Nantes. Henri-Jacques Lucas (? ) a été coauteur des quatre premières éditions de l'ouvrage. Carine Bernault a été coauteur de la 5e édition.