Stratégie du contentieux. Théorie et méthode

Résumé : La première biographie en Français de Roy Bean, illustrée par des photos des lieux où il a officié et surtout des images tirées de l'album "Le juge" de Lucky Luke (éditions Dupuis) Roy Bean passionne tous les juristes qui le connaissent. Esprit entreprenant, libre et créatif, Roy Bean a couru après la fortune pendant près de soixante ans, de la Nouvelle-Orléans au Mexique, de la Californie au Texas. Peu regardant sur la légalité de ses méthodes, il a créé de multiples entreprises prospères, avant immanquablement de tout perdre et d'être contraint de fuir pour sauver sa peau. Après avoir survécu à la prison, à des duels, à une pendaison, à la guerre de Sécession et au courroux des victimes de ses méfaits, il a fini par ouvrir un saloon dans une zone de non-droit, désertique, au sud du Texas, à l'ouest de la rivière Pecos et au bord du Río Grande, à un endroit stratégique où les trains et leurs lots de voyageurs assoiffés allaient bientôt tous devoir faire halte. C'est là, à la fin du xixe siècle, que Roy Bean est entré dans la légende de l'Ouest américain, en se faisant nommer, puis élire, juge et en rendant la justice dans son saloon. Celui qui s'était auto-proclamé "La loi à l'ouest du Pecos" lisait et écrivait péniblement, n'avait connaissance du droit et de la procédure que par les procès qu'il avait subis et ne se préoccupait des lois officielles que si elles servaient sa conception du bon sens et de l'ordre. Mais il s'est néanmoins imposé et a contribué à la pacification de la région, grâce à son autorité et à son verbe, par la ruse, la menace, des méthodes baroques et une jurisprudence toute personnelle. Cette première biographie en français du juge Roy Bean invite à traverser l'épopée fantastique du Far West aux côtés d'un personnage hors norme qui a affronté l'adversité sous toutes ses formes, avec détermination, imagination et humour. L'ouvrage est richement illustré, notamment par des planches mythiques de l'album n° 13 de Lucky Luke (Le Juge) consacré à Roy Bean et par des photos tirées pour partie des archives du gouvernement du Texas

Extrait de la préface d'Hervé Croze Agrégé des Facultés de Droit Avocat«Le président est une juridiction» (n° 1).Non, ce n'est pas une nouvelle réforme constitutionnelle: le président dont il s'agit (les présidents, plutôt) est celui d'une juridiction: président d'une juridiction de première instance, premier président de cour d'appel, premier président de la Cour de cassation.C'est assurément la «thèse» principale de l'ouvrage de Me Xavier Vuitton dont nul n'ignore les qualités professionnelles et scientifiques: avocat au barreau de Paris, ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, docteur en droit, auteur de nombreuses contributions, en particulier à la Semaine Juridique et au JurisClasseur. Certes, cette «Juridiction du président», qui recense logiquement et méthodiquement les pouvoirs des présidents de tribunaux et cours en remontant la pyramide judiciaire, intéressera d'abord les praticiens en raison de la mine d'informations opérationnelles à jour qu'elle contient, mais elle constitue aussi une incitation à la réflexion sur cette juridiction présidentielle et sur les conséquences de l'unicité de juge qu'elle implique généralement.L'ouvrage est de droit comparé interne en ce qu'il compare des institutions. Il est, en ce sens, de droit processuel même s'il se cantonne à l'ordre judiciaire civil. La méthode comparative est sans doute l'une des plus productives dans l'examen scientifique, car elle enrichit la connaissance non seulement en détectant des similitudes, mais aussi en expliquant les différences. Or ici les apparences sont trompeuses: certes, les notions de référé, d'ordonnances sur requête et, plus généralement, de «juridiction présidentielle» semblent-elles transversales. Elles sont loin d'être universelles: on comprend facilement que le rôle du premier Président de la Cour de cassation soit d'une autre nature que celui des présidents de juridiction du fond, en raison de la nature radicalement différente du procès fait à la décision devant la Cour. Mais la projection en appel du modèle du tribunal de grande instance est tout aussi trompeuse. De même que la mise en état en appel ne devrait pas être le décalque de la mise en état du premier degré, ni la juridiction des référés ni celle des requêtes n'ont le même sens ni la même portée devant le président d'un tribunal de premier degré et devant le premier président de la cour d'appel: le contentieux de l'exécution provisoire qui absorbe une grande partie de l'énergie de ce dernier en est le signe caractéristique.

Le référé est aujourd'hui incontournable. Il est plébiscité en toutes matières parles justiciables, les praticiens et même le législateur, en raison de sa rapidité et de son indiscutable efficacité. Bien que statuant au provisoire, le juge des référés civil dispose de pouvoirs qui lui permettent non seulement de prendre des mesures d'instruction et conservatoires, mais aussi d'intervenir dans un rôle d'anticipation par des décisions dont les effets pratiques sont similaires à ceux des jugements au fond. luge de l'urgence et de l'évidence, il est aussi de plus en plus celui des situations d'illicéité manifeste, qui assure sans délai le rétablissement effectif de la légalité. Le référé constitue une arme stratégique déterminante pour les parties à un litige. L'ordonnance de référé, qui met parfois un terme définitif au contentieux, permet aussi bien d'éviter la survenance de dommages irréparables et de constituer des preuves, que de parer rapidement au comportement dilatoire d'un adversaire de mauvaise foi. L'existence de cette procédure constitue un facteur important de moralisation des rapports juridiques, ainsi qu'une alternative crédible et une réponse concrète aux actes de justice privée. Le succès' du référé civil a suscité l'instauration d'un véritable juge administratif des référés, qui en a adapté les qualités aux spécificités du contentieux administratif, et le développement de référés administratifs spéciaux. On assiste à présent au renforcement progressif de l'intervention du référé en matière pénale. Cet ouvrage, mis à jour et enrichi dans cette quatrième édition, est destiné aux praticiens et aux universitaires et fait un point général sur l'état du droit des référés.

Chaque litige est particulier et sa solution casuelle. Dont acte. Mais la gestion des contentieux civils - au sens large - repose en réalité toujours sur l'appréciation des mêmes critères de décision et sur une même méthode d'analyse. Quels que soient l'objet et les modalités du conflit,s'astreindreavecrigueurà un raisonnement stratégique et à l'élaboration d'un plan d'action permet de réduire les facteurs d'aléa et d'améliorer la pertinence des décisions. Partant, c'est l'assurance de maximiser ses chances d'obtenir le meilleur résultat possible, que ce soit devant un juge ou dans le cadre d'une négociation. Le Code de procédure civile et toutes les armes auxquelles les parties un litige peuvent recourir sont ici mis en ordre de bataille, selon une méthode illustrée par des exemples pratiques et historiques, afin de proposer aux avocats, aux services contentieux des entreprises et aux étudiants, un nouvel éclairage sur la résolution des conflits et un guide à la fois théorique et opérationnel pour gagner. VB363002 Prix : 45 € ISBN : 9-702-71104362.0 www.lexisnexis.h