Les juges de l'Union européenne et le sport : sens et portée des arrêts du 21 décembre 2023

Les assurances occupent une place importante, voire incontournable, dans le paysage sportif et dans celui du droit du sport. L'activité sportive ne peut ignorer les préoccupations du droit commun de la responsabilité civile. L'ouvrage propose un aperçu d'une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l'assurance des acteurs sportifs, l'objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s'inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d'apprécier également les rôles joués par l'ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement. Contrats d'assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d'information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux... L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif...

Ces Mélanges sont réalisés en l'honneur de Gérald Simon, professeur émérite de l'université de Bourgogne, membre du CREDIMI au sein duquel il dirige l'équipe du "Laboratoire de droit du sport" qu'il a créée à la fin des années 1990 en rassemblant des juristes et chercheurs de diverses disciplines. Agrégé de droit public après une thèse consacrée à l'étude des pouvoirs des fédérations sportives et à l'analyse de leur articulation avec le droit de l'État, le professeur Simon a été un pionnier du droit du sport. S'affranchissant des divisions académiques classiques et observateur attentif des réalités de l'activité sportive au centre de ses travaux, il a nourri une réflexion particulièrement riche prenant corps dans les nombreux colloques et études qui ont fait du Laboratoire de droit du sport de Dijon une référence incontournable. Sa rigueur scientifique et son ouverture d'esprit l'ont conduit à exercer les fonctions d'arbitre au Tribunal arbitral du sport, "Cour suprême du sport mondial". Les étudiants de l'université de Bourgogne ont aussi été touchés par la passion transmise par le professeur Simon : son ancrage académique en droit administratif, ainsi que ses qualités et ses engagements d'enseignant, ont convaincu nombre d'entre eux de l'intérêt d'étudier les ressorts de la puissance publique et les potentialités du service public, et de choisir la voie du droit public et, pour certains, celle du droit du sport. Les écrits réunis dans cet ouvrage reflètent la liberté intellectuelle du dédicataire : on y trouve "le sport au carrefour des droits", qu'il s'agisse du droit public et du droit privé dans leur application respective et spécifique aux activités sportives, ou du pluralisme juridique que révèle la relation de l'ordre juridique sportif aux autres ordres juridiques. Élèves, collègues, praticiens traversent ainsi le droit du sport par l'approfondissement de thèmes divers, revisitent les richesses du pluralisme juridique ou rendent hommage au professeur Simon par des contributions libres qui témoignent de son large rayonnement.

Entre les deux guerres mondiales, la pratique des danses de société à Paris connaît une mutation sans précédent en raison de l'introduction de genres provenant des Etats-Unis (fox-trot, shimmy, charleston...), de la zone caribéenne (biguine, rumba...) et d'Amérique du Sud (tango, samba...). Au lendemain de l'armistice, le dancing, lieu privilégié de la pratique des danses nouvelles, propose au public un contexte attrayant. Accueillant des orchestres de jazz, de tango ou de musique antillaise, il fait concurrence aux grands bals hérités de la Belle Epoque ainsi qu'aux bals populaires et se distingue par une mixité sociale, générationnelle et ethnique inédite. Comment la société parisienne s'approprie-t-elle ces danses des Amériques ? Quels en sont les passeurs (musiciens, danseurs...) ? En quoi les innovations techniques (disque, radio, cinéma) ont-elles permis la fixation ainsi que la médiatisation de genres illégitimes dans leur territoire d'origine ? A travers l'analyse des pratiques et des imaginaires, il s'agit aussi de comprendre comment, malgré les résistances de toutes sortes (nationalistes, corporatistes, puritaines, xénophobes, etc.), ces danses ont rencontré un succès phénoménal, comment ces Amériques à la culture métisse sont devenues des modèles durables en matière de pratiques sociales de danse et comment ces nouvelles formes ont modifié en profondeur les rapports des Français et des Françaises au corps, au rythme et au couple dansant.

Si l'international et l'ouverture au monde, aux diversités des cultures et des peuples caractérisent la vie du professeur Eric Loquin, c'est en Bourguignon fidèle à sa terre qu'il a contribué au rayonnement des travaux de l'"École de Dijon" toute sa carrière durant, dans la lignée de Philippe Kahn son prédécesseur à la tête du CREDIMI. Ses recherches en droit transnational du commerce international, sur la lex mercatoria et le développement extraordinaire des règles matérielles internationales dans le commerce international, ont passionné les jeunes chercheurs de l'Académie de droit international de La Haye où il dispensa son cours en 2006, ainsi que tous ceux qui travaillent en droit du commerce international. Éminent juriste spécialiste du droit de l'arbitrage international, son esprit curieux et passionné l'a conduit en bien des contrées juridiques : du droit des obligations au droit du sport, en passant par le droit des sociétés et le droit commercial, sans oublier le droit des personnes, de la famille et des successions... Les étudiants connaissent le passionné, les praticiens le technicien, les chercheurs le théoricien. Les écrits réunis dans cet ouvrage participent de cette curiosité intellectuelle : un droit sans frontières, qu'elles soient géographiques, temporelles ou disciplinaires. Les contributeurs y sont ainsi nombreux : élèves, collègues, praticiens du droit...