Le sexe et le droit

La protection du secret professionnel est aujourd'hui confrontée à un paradoxe. D'une part, au nom de la protection des libertés individuelles, de nouvelles catégories de personnes sont assujetties au secret. D'autre part, les exceptions et dérogations se développent au point de remettre en cause la force de cette institution nécessaire à la confiance individuelle et collective. Cet ouvrage, à jour de la loi Perben 2 (9 mars 2004), étudie l'ensemble des professions soumises à l'obligation de respecter l'article 226-13 du Code pénal, examine toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les professionnels de la santé et les travailleurs sociaux soucieux de comprendre l'étendue du devoir de silence et les limites du droit de se taire.

La mort étant la décomposition du corps, les hommes ont cherché différents moyens de protection du mort. Puis l'apparition de philosophies dissociant l'âme et le corps entraîna une nouvelle approche de la mort, vécue alors comme la fin d'un cycle terrestre. Le droit intervient vis-à-vis de la mort mais aussi du cadavre.

Un hommage à un étudiant, un collègue, un maître, un compagnon et un père singulier, au sens strict de cet adjectif Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de Droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l'Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d'une pensée originale et d'une fougue dans l'art de la défendre. Il n'a jamais édulcoré ses convictions dans l'action et a toujours porté haut les couleurs de l'Université dans le respect systématique des valeurs de liberté, d'intégrité et d'équité. La morsure du manque est douloureuse. L'injustice de la perte est révoltante. L'immensité du vide, angoissante. Afin de rendre hommage à leur tant regretté collègue, Jean-François Seuvic, son maître, Bruno Py, son collègue, et Mathieu Martinelle, son élève, se sont associés afin de publier ces mélanges in memoriam. Bruno Py est professeur en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et membre de l'Institut François-Gény. Ses recherches portent principalement sur le droit pénal et le droit médical. Jean-François Seuvic est professeur en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et membre de l'Institut François-Gény. Ses travaux portent principalement sur le droit pénal. Mathieu Martinelle est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et membre de l'Institut François-Gény. Ses travaux portent principalement sur le droit pénal.

Depuis quelques années, les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline "tentaculaire" dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Sa rencontre avec le Droit est alors inéluctable et c'est dans le domaine pénal que l'expression de cette union éventuelle est la plus révélatrice. Les perspectives d'application sont multiples et les neurosciences pourraient, à terme, innerver l'ensemble de la procédure pénale et des principes cardinaux du droit pénal de fond. Dès à présent, il est nécessaire de faire oeuvre d'anticipation en étudiant les relations que pourraient entretenir ces deux disciplines. En effet, la question de l'articulation de la science et du droit pénal revêt une nouvelle dimension avec l'émergence des neurosciences. Entre "chirurgie de l'âme", remise en question des principes clés du droit pénal et nouvelles perspectives procédurales, quelle place restera-t-il pour la vision classique de l'Homme raisonnable doué de libre arbitre ?