Droit des contrats réformé. 2 volumes, Edition revue et augmentée
Pietrancosta Alain ; Martel Jean-Pierre
FAUVES EDITIONS
20,50 €
Sur commande, 6 à 10 jours
EAN :9791030202465
Le droit français des obligations, et tout spécialement des contrats, a été réformé par l'Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016, ratifiée par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018. Cette réforme, essentiellement guidée par un double objectif de sécurité juridique, laquelle nécessitait une amélioration de la lisibilité et de l'accessibilité des règles de droit français en la matière, et d'attractivité du droit français, consacre ou introduit des modifications substantielles : contrat d'adhésion et clause abusive, obligation essentielle, suppression des notions d'objet et de cause, actions interrogatoires, bonne foi et devoir précontractuel d'information, cession de dette et de contrat, imprévision, affirmation de l'exécution en nature et sauvetage du contrat... Il appartient désormais aux praticiens de s'approprier les règles nouvelles et de les animer, si possible, dans les directions souhaitées. Leur tâche est certainement rendue malaisée par la complexité du régime transitoire résultant d'une Ordonnance applicable non-rétroactivement et d'une Loi de ratification modificative partiellement rétroactive, qui conduit à faire coexister trois régimes contractuels - droit pré-ordonnance, droit post-ordonnance, droit post-ratification. Afin de les aider dans cette comparaison, une double table de concordance, tome 2 de l'ouvrage, accompagne le présent commentaire. Le présent ouvrage a pour ambition d'éclairer l'entrepreneur, le juriste sur ces dispositions rénovées du Code civil, essentielles à la vie des affaires et donc au développement des entreprises.
Commandé avant 16h, livré demain
Nombre de pages
336
Date de parution
11/05/2018
Poids
443g
Largeur
135mm
Plus d'informations
Plus d'informations
EAN
9791030202465
Titre
Droit des contrats réformé. 2 volumes, Edition revue et augmentée
Auteur
Pietrancosta Alain ; Martel Jean-Pierre
Editeur
FAUVES EDITIONS
Largeur
135
Poids
443
Date de parution
20180511
Nombre de pages
336,00 €
Pourquoi choisir Molière ?
Efficacité et rapiditéCommandé avant 16hlivré demain
Économique et pratiqueLivraison à domiciledès 5,10 €
Un exposé clair, exhaustif et pédagogique de la matière Ce cours de droit des marchés financiers possède une double ambition qui touche au fond et à la forme, puisqu'elle est substantielle et méthodologique. Sur le plan substantiel, il entend proposer une introduction avancée aux principaux aspects juridiques du fonctionnement des marchés financiers. Sur le plan méthodologique, il cherche à demeurer le plus pédagogique possible, compte tenu de l'ampleur et de la complexité de la matière. Il répond en tout cas à un véritable enjeu. La maîtrise des éléments fondamentaux du droit des marchés financiers est essentielle compte tenu de l'importance croissante de la matière, corrélée à l'importance de la finance elle-même en termes de croissance économique et d'enrichissement collectif, auquel elle participe pleinement. Le fait est établi historiquement, en dépit de l'expression moderne un peu péjorative de " financiarisation " de l'économie. Cette maîtrise s'impose également en raison de l'extraordinaire développement de cette discipline en quelques décennies et de sa prise directe sur l'actualité, qui contribuent à la rendre malaisée.
Ouvrage original, "Ingénierie financière, fiscale et juridique 2022/2023" confronte les données financières, fiscales et juridiques dans une approche unique du financement des entreprises et des collectivités locales. A l'aide d'exemples concrets, tenant compte des derniers textes législatifs et réglementaires, cette quatrième édition au plan entierement revu contribue au choix des modes de financement, à la réalisation des opérations de restructuration et à la mise en place de stratégies financières, fiscales ou patrimoniales combinant innovation dans les choix des financements et maîtrise des marchés financiers. Qu'il s'agisse d'apport en capital ou de crédit, d'accès à des financements pérennes, Ingénierie financière, fiscale et juridique 2022/2023 permet d'identifier le mode de financement le plus adapté, celui qui offrira une rentabilité convenable aux apporteurs de capitaux propres, tout en garantissant aux actionnaires la place qui leur revient en terme de rémunération et de contribution à la vie de l'entreprise.
Le droit français des obligations, spécialement celui des obligations contractuelles, vient d'être entièrement refondu par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Les changements opérés entreront en application le 1er octobre 2016 (sous réserve des quelques dispositions particulières relatives aux actions interrogatoires). Même si elle est motivée par de louables désirs de modernisation, sécurisation et attractivité de notre droit des contrats, cette refonte ouvre une délicate mais inévitable période de flottement pour tous les praticiens, amenés à s'interroger sur le sens et la portée des dispositions nouvelles. Le présent ouvrage a pour ambition d'éclairer le lecteur juriste ou entrepreneur sur ces dispositions rénovées du code civil, dont chacun connaît l'importance dans la vie des affaires.
La loi dite "Sapin II" poursuit plusieurs objectifs : - accroître la transparence des processus d'élaboration des décisions publiques et de la vie économique, - améliorer la lutte contre la corruption grâce à de nouveaux moyens de prévention, de détection et de sanction, - renforcer la régulation économique et financière, tout en ouvrant des voies de modernisation et de simplification du droit des affaires. Cet ouvrage a pour ambition d'éclairer le lecteur juriste ou entrepreneur sur ces principales dispositions ou orientations, à savoir : la consécration du "say on pay", la reconnaissance du statut de lanceur d'alerte, l'institution d'une obligation de prévention de la corruption, l'instauration de la convention judiciaire d'intérêt public, l'extension des pouvoirs macroprudentiels du Haut Conseil de stabilité financière, l'assouplissement du financement des entreprises par la dette ou encore la simplification du droit des sociétés.
Pendant trente ans, l'auteur de ces lignes a souffert d'Algies Vasculaires de la Face (AVF). Cette maladie méconnue, forme la plus radicale de la migraine, est considérée comme la douleur la plus violente ressentie chez l'homme. Avec un style romanesque et parfois drôle, Christophe Thoreau, aujourd'hui tiré d'affaire, nous livre un témoignage précieux de cette expérience hors du commun, aux frontières de la folie. "Trente ans après, tu es toujours là, malgré l'affolante chronicité de ces passages à tabac. Trois décennies. 10 950 jours. Combien avec une ou plusieurs crises ? Tu n'as pas fait les comptes même si des médecins te l'ont souvent demandé. Tu ne sais pas. Rester flou. Nier la réalité. Allez, sans doute pas loin de la moitié : 5 000 jours, un sacré bout de vie ça, à morfler ta race, putain ; à parfois vouloir crever comme un clébard sous une bagnole ; à parfois t'évanouir, seule échappatoire ; à parfois vomir, pathétique diversion ; à te taper la tête contre les murs, oui tu l'as fait, ce n'est pas qu'une image... "
Depuis le mois de juin, parents et soignants ne cessent de se battre afin que l'unité d'oncologie pédiatrique de Garches puisse continuer à exister. Le combat se poursuit désormais avec ce livre, cri d'alerte, de rage et d'urgence de Nicole Delépine qui, au nom des enfants oubliés de l'hôpital public, livre ici sa version des faits. Ce livre est un livre de combat. Puissent citoyens et soignants s'unir pour qu'à nouveau liberté et respect des droits fondamentaux de l'Homme riment avec médecine libérée du poids des lobbies.
Emmanuel Argo a été témoin de l'évolution extraordinaire de l'histoire de l'Afrique du Sud, quand le destin de cette nation, porté par des hommes de conviction et un leader charismatique, a basculé de l'injustice vers la démocratie. Interrogé par le journaliste Philippe Matie, il raconte tout à la fois les situations exceptionnelles comme les anecdotes vécues auprès des dirigeants de l'ANC, et particulièrement auprès de Nelson Mandela, prix Nobel de la paix en 1993.
Un prénom rien que pour lui. Un prénom si rare et si joli qu'il n'aura pas besoin d'ajouter systématiquement son nom de ramille pour se faire reconnaître. Un prénom comme un patronyme, c'est une chance en plus dans la vie. Au fil de ces pages, vous allez vous promener au milieu de plus de 4 000 prénoms en passant d'un univers à l'autre.. Vous aurez la surprise de voir que des prénoms pouvant paraître importables ne le sont plus du tout quand ils sont portés. Des thèmes vous inspireront, des images vous accompagneront. Ecoutez vos émotions, vibrez, projetez vous. Voyez plus loin que le bébé. Imaginez le tel que vous voudriez qu'il soit plus tard, et dénichez le prénom qui l'aidera à devenir celui-là. Pourquoi un prénom ne serait-il qu'un prénom, alors qu'il y a tant de jolis mots ? Dune, Vinci, Moïz, Atlas Vulco, Véronèse, Pacha, Eliaz, Grenadine, Coco, Mielle, Joly, Ouragan, Bonbon, Méroflède, Nénuphar, Jean-Fleur, Mauve... Un catalogue de plus de 4000 prénoms excentriques, poétiques, fantaisistes, dynamiques, ludiques, romantiques, exotiques... Tous joliment inventés ou rêvés, pour que chacun trouve le sien !