Les normes du droit fiscal

Marc Pelletier, Jean-Louis Iten et Maxime Tourbe, professeurs de droit public à l'Université Paris 8, ont organisé au sein de leur établissement et avec le soutien du laboratoire Forces du droit (EA 4387), le 5 décembre 2014, un colloque portant sur " La marge en droit public ". L'une des particularités de cette journée d'études tenait à ce que ses organisateurs et l'ensemble des intervenants étaient issus de la promotion du premier concours national d'agrégation en droit public de 2012. Le président du jury de ce concours, le professeur Didier Truchet, a d'ores et déjà accepté de rédiger une préface au futur ouvrage qui en regroupera les actes. Ce colloque s'est proposé d'approfondir la réflexion sur une notion usuelle en droit, mais dont il convient assurément de déterminer l'unité et les facettes. Les diverses significations du substantif " marge " - ce qui se trouve à la périphérie, l'espace laissé entre la limite de deux choses se côtoyant, l'espace dont on peut disposer entre des limites plus ou moins déterminées - révèlent la fécondité de cet objet d'étude d'un point de vue juridique, spécialement en droit public. Ont été présentées dans cette perspective des analyses relatives à la frontière entre le droit et le non-droit, la liberté que s'octroient divers ordres juridiques qui coexistent, la latitude offerte par une autorité supérieure à une autorité inférieure, l'espace limité au sein duquel auteurs et destinataires de la règle de droit ont la possibilité d'agir. L'ensemble des contributions présentées lors de ce colloque prolongent et complètent de récents travaux sur le thème de la marge, dont la perspective était différente. Deux manifestations scientifiques peuvent ainsi être recensées. La première d'entre elles, à l'initiative de deux historiens, est un colloque pluridisciplinaire sur La marge en sciences humaines et sociales au sens large1. La seconde, bien qu'ayant une dimension pleinement juridique, portait sur un thème et une branche du droit plus restreints que le présent colloque. La journée d'études a classiquement été divisée en deux parties : l'une relative à la marge, objet du droit et de la pensée juridique ; l'autre relative à ses manifestations dans les phénomènes juridiques. L'intérêt qu'ont manifesté les participants au colloque, ainsi que les débats stimulants provoqués par les communications, conduisent aujourd'hui les organisateurs à faire acte de candidature pour la publication des actes, dont ils se sont d'ores et déjà assurés de la remise rapide par les intervenants.

Quel enfant n'a un jour feuilleté le vieil album de photos conservé par ses grands-parents en se faisant raconter l'histoire de ces personnages un peu vieillots, souriant dans leur cadre de papier jauni, mais dont les traits avaient souvent quelque chose de familier ? Ainsi de cet Album de famille" : la famille en question est celle de tout chrétien descendant par la foi d'Abraham, Isaac et Jacob. Au fil de ces pages, nous retrouvons sous la plume alerte de M. Pelletier, les histoires de nos ancêtres de l'Ancien Testament, ceux qui nous ont fait tels que nous sommes aujourd'hui."

Quatrième de couverture Pendant près de trois siècles, le parti des Pharisiens a été au coeur de la vie religieuse d'Israël. Et pourtant, les chrétiens ne les connaissent souvent qu'à travers les polémiques que nous transmettent les Evangiles. Ils seront sans doute surpris par l'image qu'ils en découvriront ici : celle d'un groupe d'hommes à la piété sincère, véritables amoureux de la Loi et qui ont à leur manière contribué à former notre conscience religieuse.

Si l'économie est en permanence au coeur de l'actualité, les problématiques qu'elle recouvre ne peuvent se comprendre qu'à la double lumière des théories et des faits. L'ambition de cet ouvrage est de mettre ainsi en perspectives les grandes questions économiques dont la connaissance est nécessaire à la compréhension de notre temps. Vingt fiches réparties en cinq parties (croissance, politiques publiques, monnaie et finance, entreprises et concurrence, marché du travail et emploi) permettent de couvrir l'ensemble des thèmes au programme des principaux concours (administratifs, entrée aux grandes écoles, enseignement...). Après un bref rappel historique, chaque fiche propose un exposé des connaissances de base, un bilan de l'actualité et une grande partie consacrée aux perspectives et aux principaux débats. Destiné en particulier aux étudiants (BTS, IUT, université, classes préparatoires aux grandes écoles...), cet ouvrage intéressera également tous ceux qui, par curiosité ou par nécessité, recherchent un éclairage synthétique sur les principaux enjeux économiques. Ils y trouveront sans aucun doute matière à enrichir leurs connaissances et leurs réflexions.