FISCALITE DE LA CESSION D ENTREPRISE

La fiscalité revêt dans les opérations de cession d'entreprise une importance qui n'est plus à démontrer. En raison, bien sûr, des coûts qu'elle génère à cette occasion, selon qu'elle porte sur des actifs ou sur des titres. Mais aussi parce qu'il n'est pas une décision, un choix, juridique ou financier, qui, à chaque étape de l'opération, ne comporte une incidence fiscale et ne doivent être arrêté sans prendre en compte cette dernière.

La fiscalité est ainsi inévitablement au centre des préoccupations du vendeur et du repreneur, qui chercheront à en optimiser la charge. Mais cette recherche souvent complexe dans sa mise en ?uvre, est toujours susceptible d'être remise en cause, dans ses conséquences, par l'administration. elle requiert donc aussi bien une parfaite maîtrise des règles et des mécanismes fiscaux applicables qu'une juste appréciation des risques qu'elle peut engendrer.

L'objet de cet ouvrage est de répondre à cette double exigence. Il se propose, à travers une étude de l'ensemble des modalités et techniques qui structurent et organisent la cession d'entreprise, d'en dresser les conséquences fiscales mais aussi, grâce à une étude approfondie de la jurisprudence, de fournir des éléments détaillés d'analyse qui permettent aux parties d'optimiser la cession, tant au regard de ses coûts que des différents choix juridiques et financiers que commande sa réalisation.