La responsabilité fiscale du notaire en matière immobilière et successorale au Cameroun
Nzoyem Bruno ; Mbandji Mbena Etienne ; Nkake Ekong
L'HARMATTAN
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EAN :9782343214726
Dans le contexte camerounais, les mutations immobilières, quelles que soient leurs formes, sont soumises aux prélèvements fiscaux sous réserve des exonérations et autres exemptions. Ainsi, les prélèvements frappent aussi bien la transaction (droit d'enregistrement ou TVA), les gains tirés de celle-ci (plus-value) que l'immeuble (taxe et redevance foncières) et l'instrumentum de la mutation (droit de timbre). Dans la même veine, les droits de succession sont dus sur toutes les transmissions de biens procédant d'un décès, qu'elles résultent des règles de dévolution légale ou des dispositions testamentaires prises par le défunt. Dans le cadre de la sous-traitance fiscale, le notaire, redevable légal, est chargé de recouvrer toutes ces taxes et de les reverser au trésor public dans les délais réglementaires. En cas de manquement, il s'expose à des sanctions diverses engageant ainsi sa responsabilité fiscale, une responsabilité à la fois personnelle et solidaire.
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Nombre de pages
230
Date de parution
16/10/2020
Poids
368g
Largeur
155mm
Plus d'informations
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EAN
9782343214726
Titre
La responsabilité fiscale du notaire en matière immobilière et successorale au Cameroun
Auteur
Nzoyem Bruno ; Mbandji Mbena Etienne ; Nkake Ekong
Editeur
L'HARMATTAN
Largeur
155
Poids
368
Date de parution
20201016
Nombre de pages
230,00 €
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Les questions de politiques fiscales en Afrique en général et dans la Sous-Région Afrique centrale en particulier ne sont pas toujours d'une programmation ou d'une gestion rigoureuse selon les défis et enjeux économiques inhérents. Ainsi, surenchères fiscales, concessions douanières massives ... d'une part ; réalisations socio-économiques insuffisantes d'autre part sont des illustrations les plus évidentes. L'ouvrage note que le dispositif incitatif camerounais, par exemple, basé sur les exonérations douanières n'a pas donné entière satisfaction dans l'élan de développement économique. Sur les plans internes, les services d'observation, de gestion et de contrôle, bien qu'existants, n'ont pas permis de limiter la saignée au niveau des recettes fiscales. Au niveau externe, il est difficile, dans ce contexte, de répondre aux exigences communautaires de mobilisation optimale de recettes. Dans cette perspective, à défaut d'une harmonisation douanière qui tarde à se réaliser pleinement au niveau sous régional, l'urgence est à l'avènement d'un nouvel ordre fiscalo-douanier adapté à la nouvelle configuration industrielle des pays membres. Il s'agira d'éliminer les paradoxes qui entourent la fiscalité incitative et surtout de s'engager dans la voie de l'amélioration des facteurs structurels influant sur la compétitivité des entreprises.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.
Cette recherche part d'un intérêt pour la schizophrénie et des processus évolutifs qui peuvent être repérés. C G Jung a consacré sa vie à la description de ces dynamiques psychiques transformatrices. Ces potentiels s'animent lors de processus de crise psychique, de métamorphoses, ou lors d'épisodes psychopathologiques. Cette vision est de plus en plus partagée parmi les chercheurs en psychologie, en psychanalyse, en neurobiologie et dans les sciences du chaos.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.