Le droit douanier et le libre échange en RDC. Procédures et fiscalité à l’import-export

Dans le but de relancer son secteur d'hydrocarbures, la RDC s'est dotée d'une nouvelle règlementation. Les deux textes qui la composent constituent le cadre juridique de base du secteur d'hydrocarbures, dont la bonne gouvernance requiert de toutes les parties prenantes une bonne compréhension des règles prescrites. Dans la perspective du lancement en cours de l'exploitation des blocs pétroliers répertoriés à travers le territoire national, cet ouvrage se conçoit comme un outil didactique aidant les décideurs publics à mieux interpréter et appliquer les dispositions légales et règlementaires, les investisseurs à mieux comprendre le cadre juridique de leurs activités et les citoyens à mieux connaître et défendre leurs droits fondamentaux.

Dans l'exercice de son droit et devoir de promouvoir la vocation à la vie religieuse et protéger le droit de ceux qui sont appelés par Dieu d'y répondre librement, l'Eglise a, en même temps, le devoir de veiller à ce que ceux qui sont appelés à l'état religieux vivent conformément aux obligations de leur état. L'Institut religieux a ainsi le droit et devoir de discerner cette vocation et s'assurer que ne soient admis et permis d'y rester que ceux qui possèdent les qualités requises pour vivre pleinement leur vocation, selon le charisme et la discipline de l'Institut. C'est dans ce système de protection des droits des parties impliquées, du religieux et de l'Institut, que le Canon 700 du Code actuel revêt toute son importance. En effet, par cette norme, le législateur garantit le respect des droits des religieux affectés par le renvoi de l'Institut et veille à ce que soit éliminée toute possibilité d'un renvoi arbitraire et illégitime. L'Institut jouit pareillement du droit de défendre sa décision de renvoyer un membre délinquant ou incorrigible, afin de protéger son identité charismatique et sa mission, et protéger ainsi la vocation des membres qui restent. La norme du Canon 700 prévoit donc un remède efficace contre les cas éventuels de renvoi arbitraire et illégitime, notamment, à travers le recours avec effet suspensif, d'abord hiérarchique, ensuite, juridictionnel contentieux administratif.

S'appuyant sur la méthode d'études de cas, sur des techniques d'entretien, d'observation directe, l'auteur répond à la question de savoir comment les enfants qui travaillent dans les mines de diamant de Mbujimayi et ses environs en tant qu'acteurs résilients organisent-ils cette résilience ? Il explique ensuite la rationalité des mécanismes de résilience mis en oeuvre en vue de surmonter l'adversité de leur environnement, il détermine la variabilité des mécanismes selon le sexe et la nature des rapports entre ces enfants et leurs parents.

L'analyse de la crise congolaise laisse apparaître sa formidable complexité et sa profondeur insoupçonnée. Ce qui est en cause, c'est la vision même que les Congolais ont d'eux-mêmes, leur manière de concevoir et de faire la politique, leur façon d'articuler le bien commun avec l'intérêt particulier, l'existence d'une mémoire qui les constitue comme communauté avec des liens réels et un projet qui les rassemble pour vivre et bâtir un avenir commun. Sommes-nous une nation ? Quel est le lien qui nous unit ? Quelle conscience avons-nous de ce lien ? Avons-nous conscience de nos intérêts en tant que communauté ?Y a-t-il un projet qui nous rassemble ? Avons-nous intériorisé les exigences et les contraintes du vivre-ensemble ? Notre politique est-elle portée par une vision et axée sur la défense de l'intérêt général ?. Fabriqués par une colonisation paternaliste, façonnés par un long régime de prédation et de corruption, humiliés par des voisins décidés à les contrôler, les Congolais se trouvent à la croisée des chemins, invités à réfléchir et à agir pour que leur pays devienne un espace de liberté, de prospérité et de respectabilité. Cette ambition est au coeur du propos de ce livre...Né en République Démocratique du Congo, Philémon Mukendi Tshimuanga est docteur en Philosophie et diplômé en Sociologie de l'Université catholique de Louvain (Belgique). Il a été formateur au Centre bruxellois d'Action Interculturelle avant de rentrer en RDCongo en 1997, à la suite de la chute du régime Mobutu. Il a occupé tour à tour les fonctions de directeur de cabinet adjoint au ministère de l'Information et Presse, de vice-ministre de la Jeunesse et Sports, de vice-ministre de la Défense (Intégration de l'armée), de ministre de la Culture et des Arts. Professeur de philosophie et de sociologie, il est conférencier et auteur de plusieurs publications.