Droit commercial, sociétés commerciales. Un an de jurisprudence commentée, Edition 2014

À Paris, à Londres, à Los Angeles, à Cannes? Dans la rue, au parc, sortant du restaurant, de l?hôtel, à la terrasse d?un café, d?un palace? En tenue de soirée, lors d?une réception, d?un dîner, en train de danser, dans leur loge, en maillot de bain, en tenue de ski, en voiture, à moto, à cheval, à la chasse, sur un court de tennis, avec un gant de base-ball, une guitare ou un volant à la main? Extraordinaires ou ordinaires, les scènes s?enchaînent, s?enchâssent, se ressemblent. Seuls les acteurs changent. Comédiens, comédiennes, écrivains, mannequins, chefs d?État, tête couronnées? Mais ils ont un point commun: ils sont célèbres, famous.Après des années à pourchasser les stars aux quatre coins du monde, Pascal Rostain et Bruno Mouron, eux-mêmes stars parmi les papparazzi, en offrent un échantillon spectaculaire dans ce livre, leur premier album. Mais Famous n?est pas un recueil de photos mondaines, ni une collection de photos volées, entre le carnet de Vogue et le livre de paparrazzi classique. En choisissant pour les photos une succession qui montre chacun et chacune dans des situations ou des accoutrements similaires, et passe de l?un à l?autre comme dans un jeu de l?oie, Famous adresse au lecteur une sorte de clin d??il. Qui a la plus belle façon de s?asseoir dans sa voiture? Qui est le plus discret ? ou le plus voyant ? sur les champs Élysées? Qui s?en sort le mieux à la plage? Qui tient le mieux l?alcool? Qui supporte le plus stoïquement les paparazzi? Au-delà de la dimension parfois humoristique créée par la répétition des situations, la séquence d?images présentée dans ce livre crée un lien entre les différentes personnalités qui chacune ont leur façon de s?exposer tout en se cachant, et vice versa!Toutes les photos sont en noir et blanc. Ce n?est pas uniquement un choix esthétique, mais le reflet d?une époque: l?âge d?or du photo-journalisme, quand la presse magazine ne publiait pas de reportages en couleurs. Un quart de siècle qui s?étend de 1960 à 1985 environ (avec quelques excursions au-delà). 1985, l?année où la couleur envahissant les magazines, fera disparaître pour toujours une certaine magie? dont on ne peut être que nostalgique.

Cet ouvrage recense et analyse les décisions les plus marquantes rendues, de mai 2014 à septembre 2015, par la Cour de cassation, la Cour de justice de l'Union européenne et certaines juridictions du fond dans les principales disciplines du droit des affaires : les auteurs explorent tour à tour le droit des sociétés commerciales (droit commun et droit spécial avec des incursions dans le droit des marchés financiers), le droit du fonds de commerce, le droit des baux commerciaux, le droit de la propriété industrielle au sens large (en plus des marques, brevets d'invention, dessins et modèles, cette cinquième édition englobe également le droit des technologies de l'information et de la communication : données personnelles, propriété et numérique, responsabilité des contenus en ligne, conditions générales d'utilisation d'un réseau social...) et la question des entreprises en difficulté. Les analyses aussi variées que complexes faites par les auteurs s'accompagnent de commentaires approfondis pour les thèmes les plus sensibles. La jurisprudence tenant un rôle essentiel en droit des affaires, l'ouvrage offre un précieux panorama de ce qu'il faut retenir de l'année jurisprudentielle écoulée, indispensable aux théoriciens comme aux praticiens du droit des affaires : enseignants, étudiants, avocats spécialisés...

Comment un modèle économique fondé sur la gratuité du service proposé a-t-il pu faire d'Apple, Google, Facebook ou Amazon des entreprises aussi puissantes ? Face à une collecte et à une exploitation de nos données personnelles toujours plus massives, quelle solution juridique garantirait à l'utilisateur un vrai contrôle sur ses informations ? Au-delà du droit à être protégé d'éventuels abus, le droit à l'autodétermination informationnelle est considéré à ce jour comme le plus apte à rendre l'individu acteur du sort de ses données. Il s'agirait de faire le choix d'une exploitation économique encadrée prenant en compte la dimension de ces informations comme étant des extériorisations de sa personnalité. Si Alizée Vaast analyse ce débat avec les armes du juriste, elle ne s'en tient pas là et prend position. Elle privilégie la conception extrapatrimoniale ou dimension personnelle des données, au détriment d'une vision patrimoniale qui consisterait notamment à voir reconnaître sur nos données un droit de propriété. C'est que l'auteure croit possible de sensibiliser le grand public aux outils de protection des données personnelles (issus notamment du règlement général sur la protection des données-RGPD) déjà existants en Europe.

Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce principe, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond, et en ont sélectionné plus d'une centaine. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficulté, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.