Le médicament et la personne. Aspects de droit international

Cet ouvrage constitue une tentative de dégager les prolégomènes d'une normativité interne et internationale, apte à exprimer la personne humaine au coeur d'un univers juridique mondialisé et principalement axé autour des valeurs marchandes. Il part du constat que les droits dits extra patrimoniaux qui protègent traditionnellement la personne (à travers son corps, sa vie privée, son image, sa création artistique. .), sont fréquemment détournés vers d'autres finalités et surtout ne sont pas suffisamment rattachés à la valeur centrale de la personne humaine. Le droit étant une science dont l'autonomie permet de développer des concepts indépendants des autres disciplines, peut posséder une pensée spécifique sur la personne, tournée vers un devoir-être dont l'élément essentiel est la relation au monde et à autrui. Dans cette perspective, des normes juridiques peuvent se fonder sur l'intériorité de l'être humain, en tout ce qu'il partage sur un plan d'égalité ontologique. Il importe plus que jamais de protéger la personne face aux risques d'appropriation de ses manifestations diverses (éléments du corps, données personnelles...) et de destruction de son cadre d'expression (son environnement en premier lieu). Afin d'éviter que cette protection finisse par perdre tout sens au regard des impératifs dominants (en particulier liés à la mondialisation économique), un travail sur sa justification est aujourd'hui nécessaire : ce qu'est la personne humaine en réalité ne va plus de soi, et le droit, comme les autres sciences, peut agir en vue d'une redécouverte ou d'un approfondissement des aspirations profondes de l'être humain, en vue d'y répondre de mieux en mieux.

Le phénomène de la contrefaçon de médicaments est devenu particulièrempréoccupant au plan mondial. Alors qu'il touchait essentiellement les pays en développement, il s'est progressivement répandu au sein des pays développés le biais d'Internet. Face à ce constat, plusieurs nouveaux textes ont été récemment adoptés pour renforcer la lutte, parmi lesquels la Convention du conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaire menaçant la santé publique (dite Médicrime). Ces textes nouveaux soulèvent une problématique juridique des plus intéressantes : celle de la définition de la contrefaçon dans le domaine pharmaceutique. Alors que celle-ci est classiquement entendue comme une atteinte aux droits de propriété intellectuelle (brevets et marques), les textes récents européens et internationaux ainsi que l'OMS l'entendent en réalité au sens de " falsification ", terme qui soulève beaucoup de questions quant à sa définition tant en droit civil qu'en droit pénal. Les " faux " médicaments sont-ils tous en effet des contrefaçons ? Et inversement ? Contre quoi souhaite-t-on précisément lutter? L'ouvrage interroge les définitions des notions de contrefaçon et de falsification, : leur éventuelle coïncidence et / ou dissemblance. II propose une réflexion sur l'efficacité des textes récemment adoptés au regard des objectifs réellement visés (de santé publique) : l'arsenal apparaît certes fourni, mais est-il pour autant suffisamment dissuasif, bien adapté à ce phénomène qui s'amplifie et menace gravement la santé publique ? Le potentiel des textes adoptés aux plans européen et international est ainsi évalué.

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.