La contrefaçon de médicaments. Les premiers pas d'une réaction normative internationale

Cet ouvrage constitue une tentative de dégager les prolégomènes d'une normativité interne et internationale, apte à exprimer la personne humaine au coeur d'un univers juridique mondialisé et principalement axé autour des valeurs marchandes. Il part du constat que les droits dits extra patrimoniaux qui protègent traditionnellement la personne (à travers son corps, sa vie privée, son image, sa création artistique. .), sont fréquemment détournés vers d'autres finalités et surtout ne sont pas suffisamment rattachés à la valeur centrale de la personne humaine. Le droit étant une science dont l'autonomie permet de développer des concepts indépendants des autres disciplines, peut posséder une pensée spécifique sur la personne, tournée vers un devoir-être dont l'élément essentiel est la relation au monde et à autrui. Dans cette perspective, des normes juridiques peuvent se fonder sur l'intériorité de l'être humain, en tout ce qu'il partage sur un plan d'égalité ontologique. Il importe plus que jamais de protéger la personne face aux risques d'appropriation de ses manifestations diverses (éléments du corps, données personnelles...) et de destruction de son cadre d'expression (son environnement en premier lieu). Afin d'éviter que cette protection finisse par perdre tout sens au regard des impératifs dominants (en particulier liés à la mondialisation économique), un travail sur sa justification est aujourd'hui nécessaire : ce qu'est la personne humaine en réalité ne va plus de soi, et le droit, comme les autres sciences, peut agir en vue d'une redécouverte ou d'un approfondissement des aspirations profondes de l'être humain, en vue d'y répondre de mieux en mieux.

Peut-on envisager la question de l'accès au médicament, très débattue, sous l'angle d'une prérogative de la personne? II n'est pas interdit d'émettre l'hypothèse d'un "droit" au médicament, du moins de son esquisse, perspective que les différentes branches du droit international peuvent contribuer, chacune avec ses concepts et ses méthodes, à rendre plus réaliste. Cependant, l'essor des biotechnologies s'accompagne d'une commercialisation croissante des éléments du corps humain; ceux-ci, utilisés et transformés à des fins thérapeutiques, peuvent devenir ainsi les uns après les autres, de fait ou de droit, des médicaments. Ce phénomène peut-il se développer de manière illimitée sans mettre en cause cette valeur fondamentale qu'est la personne humaine? Le droit international doit ainsi faire face à un double défi: rechercher les moyens de garantir à chacun l'accès aux médicaments essentiels, mais aussi à terme plus ou moins long aux thérapeutiques du futur. Cependant, il ne peut ignorer pour autant les dangers d'une logique globalisante du "tout-médicament", qui profite déjà de l'absence de consensus (par exemple, sur le statut des gènes ou des cellules embryonnaires) pour marginaliser les droits nationaux les moins permissifs. Réunir ces deux questions doit fournir de la sorte une nouvelle occasion de réfléchir à la place de la personne dans le commerce international.

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.