Livret du candidat-Formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. Edition 2014

Résumé : Vieillir chez soi est un souhait partagé par la plupart. Or, cela nécessite bien souvent des aménagements de domicile,,et de ses abords, parfois avec des agencements de sécurité pour en faciliter l'accès et diminuer les risques de chutes. De nouvelles technologies sont même convoquées (télésurveillance) sans pour autant devoir se substituer au lien social qui doit demeurer fort. De l?état des lieux des logements au financement du chantier d'adaptation, en passant par l'organisation et la coordination des multiples aides, ce rapport propose, à dépense budgétaire constante, douze pistes de travail qui prennent en compte également la disparité des territoires et concernent tous les secteurs de l'habitat : bailleurs sociaux, publics, privés et collectivités. La synthèse en anglais de cet ouvrage est proposée en fin de volume.

Résumé : L'Aïd-el-kébir ("Grande fête"), ou Aïd-el-Adha ("Fête du sacrifice"), est une fête religieuse célébrée chaque année par la majorité des musulmans. Cette fête, impliquant une pratique rituelle, se traduit en France par une augmentation significative de l'abattage d'ovins sur une période comprise entre 1 à 3 jours. Les modalités d'organisation et d'encadrement de l'abattage constituent donc un véritable défi logistique pour l'ensemble des acteurs concernés : associatifs musulmans, professionnels de l'élevage et de l'abattage, collectivités territoriales, Etat... La loi de 1905 dispose en son article 1er que "la République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes, sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public". Elle permet ainsi aux croyants de pratiquer leur culte dans des conditions dignes et paisibles, dont l'Etat se porte garant. Celui-ci protège et encadre l'exercice des pratiques religieuses, dans les limites de l'ordre public établi par la loi. Ce guide se propose donc de porter à la connaissance de l'ensemble des parties prenantes les différentes modalités d'organisation et bonnes pratiques nécessaire au bon déroulement de l'Aïd-el-kébir, qui se situe à la croisée de la liberté de culte, du principe de laïcité, ainsi que des règles sanitaires, environnementales et de protection animale.

Résumé : Construire un lieu de culte est un acte engageant, dans l'espace public et dans la société. Un tel projet, pour être mené à bien, nécessite une vision d'ensemble, sur le long terme, sur une base associative solide. Il requiert également de mieux connaître le droit applicable et l'environnement institutionnel. Ce guide pédagogique a vocation à accompagner les associations porteuses de projets et leurs différents interlocuteurs, afin de réunir les conditions favorables à l'édification de lieux de culte. Il rappelle le droit et propose des bonnes pratiques concernant : - la gestion administrative et financière d'une association " loi de 1901 " ou cultuelle " loi de 1905 ",- le parcours de construction de l'édifice : achat du terrain ou conclusion d'un bail emphytéotique administratif, respect des règles d'urbanisme, aides publiques au financement.