Les indispensables du droit de la consommation

Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n'échappent pas à cette lame de fond. Qu'en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. En effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d'une étonnante plasticité pour s'adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte. Aujourd'hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. La propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement - ou cumulativement - sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l'intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l'exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l'éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l'Open data) et de nouveaux modes d'exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. Ces bouleversements sont transversaux à la matière ; ils impactent tant la propriété littéraire et artistique que la propriété industrielle. C'est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd'hui renouvelée par le numérique. Cet ouvrage du CUERPI a pour objectif de mieux cerner ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s'inscrit dans la continuité des travaux du CRJ et de l'Université de Grenoble-Alpes sur le numérique (Séminaire international, Smart contracts, 16 mars 2018 Workshop : Intelligence Artificielle, quelles interactions avec les sciences humaines et sociales ? 12 juillet 2018 ; La démocratie sociale à l'ère numérique, regards croisés autour du numérique, 21 mars 2019). Il s'adresse, comme d'habitude, à tous ceux qui, en France ou au-delà, s'intéressent à la propriété intellectuelle : praticiens (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d'entreprise), universitaires, étudiants de Master et doctorants.

Résumé : La nouvelle série des auteurs de Stern ! 480 après Jésus Christ, les vestiges de l'Empire romain. Deux guerriers étrangers arpentent les Pyrénées, prêts à louer leurs services : Jian, un jeune caractère tumultueux aux origines mystérieuses, et son père, Attius, ancien légionnaire profondément croyant. Embauchés par le seigneur local, ils se voient confier la plus dangereuse des missions : tuer un drac, une créature monstrueuse terrorisant la région. Entre traditions païennes mourantes et christianisme émergent, Jian et son père vont découvrir que les vieilles croyances ne sont pas toujours d'inoffensives superstitions...

Anna, étudiante de dix-neuf ans, mène une vie plutôt tranquille. Tout change lorsqu'elle suit sa meilleure amie Allison à la soirée du mystérieux Stan, dont la réputation de mauvais garçon n'est plus à faire. Si Allie tombe sous son charme, lui n'a d'yeux que pour la sérieuse Anna. Un simple regard de sa part réussit à créer l'étincelle. Mais quand Léo, un garçon à l'apparence bien plus sage, se rapproche de la jeune fille, les choses se compliquent et les jalousies s'éveillent.

Depuis sa rencontre avec le mystérieux Stan, tout a changé pour Anna. Sa petite vie bien rangée a basculé dans un cauchemar sans fin. Rien ni personne ne peut combler le vide laissé par celui qu'elle aime et qui a désormais disparu. Tandis qu'elle tente de sortir la tête de l'eau, un énigmatique jeune homme s'impose à elle et lui promet de tout arranger. Qui est-il ? Pourquoi sait-il autant de choses sur elle ? Comment connaît-il Stan ? Anna se retrouve face à un nouveau choix : accepter l'aide de cet inconnu ou tourner la page pour tenter de se reconstruire...