La fabrique des directives européennes. Guide pratique du processus décisionnel européen

Partie 1 : La détermination de la règle fiscale Partie 1 : L'encadrement constitutionnel des règles d'assiette et de taux Partie 3 : L'encadrement constitutionnel des règles de procédure. de sanction fiscales et d'affectation de l'impôt Partie 4 : Le contentieux constitutionnel appliqué au droit fiscal

L'histoire de la Révolution française est au coeur de l'étude de l'histoire française de la fin l'Ancien Régime et du début du XIXe siècle. Cet ouvrage souhaite proposer aux étudiants une fresque détaillée de cette période qui débute en 1789 et s'achève avec la naissance du Premier Empire en 1815. L'auteur présente les détails de la trame historique de cette période mais soumet également au lecteur les débats historiographiques et les questionnements innovants qu'elle ne cesse d'inspirer. Ce volume de la collection Portail offrira un manuel complet, enrichi d'illustrations et de cartes, destiné à faciliter aux étudiants la compréhension de ces 25 années décisives pour la France et pour l'Europe tout entière. En proposant des conseils méthodologiques dédiés et grâce à la présentation de documents commentés, de plans de dissertation, ainsi qu'à un atlas en 4 couleurs, cet ouvrage sera également un outil précieux de travail pour les enseignants.

Taillé à coups de sabre dans le continent pour nourrir les guerres et venir à bout de l'Angleterre, et pourtant destiné à offrir aux Européens un espace de droit et de civilisation, le Grand Empire de Napoléon fascine autant par ses proportions que par les tensions qui le parcouraient. Or que sait-on des fonctionnaires chargés de lui donner corps ? Les états d'âme de ces hommes, à la fois missionnaires impériaux et pères de famille désorientés par de tels déplacements, sont ceux de toute une génération partagée entre souci de stabilité et désir de mobilité, et reflètent les contradictions d'une France portée à 130 départements, qui se construit simultanément en Etat-Nation et en Etat-Empire. En s'attachant à l'expérience sensible, sociale et culturelle de l'expatriation, ce livre entend réintégrer l'ère napoléonienne au sein d'une histoire toujours plus ouverte et connectée des circulations d'hommes et de savoirs. L'enquête suit, pas à pas, une cohorte de 1 500 Impériaux, du préfet au préposé des douanes, depuis leur départ hors des vieilles frontières jusqu'à la mémoire d'un épisode ayant conjugué l'épreuve intime du dépaysement au sentiment gratifiant d'avoir écrit l'Histoire. Se dessinent alors une sociologie de ces agents happés par le marché impérial des emplois publics ainsi qu'une anthropologie de l'expatrié au fil d'une immersion au sein des correspondances privées. A leur retour en France, ces experts occupent des postes clefs dans les administrations fiscales, les Eaux et Forêts ou les Ponts et Chaussées ; la leçon qu'ils ont tirée de la domination napoléonienne contribue à redéfinir le rapport au monde de leurs compatriotes : ces praticiens du droit d'un peuple à disposer des autres se font, après 1815, les partisans du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, tout en poussant au rebond mondial de l'expansionnisme français.

Résumé : Fondées au début du XXe siècle, les Annales historiques de la Révolution française sont éditées par la Société des études robespierristes avec le concours du CNRS. La revue publie les recherches consacrées à la période de la Révolution française et de l'Empire et des documents inédits. Elle ne se limite pas à l'époque ouverte par la réunion des Etats généraux de 1789 et close par la chute de Napoléon. Elle entend également prendre en compte les origines et les développements ultérieurs de la Révolution, des années 1770 jusqu'au début du XXe siècle - voire au-delà lorsqu'il s'agit d'étudier la mémoire de l'événement et ses répercussions dans le monde contemporain.