Les entreprises à mission. Un modèle de gouvernance pour l'innovation

Face aux menaces qui pèsent sur l'histoire humaine, les transformations à conduire vont bien au-delà d'un changement d'économie ou de société. C'est une transformation de civilisation qu'il s'agit de conduire : une transformation qui implique l'ensemble des pratiques, des savoirs et des valeurs qui conditionnent le fonctionnement des sociétés humaines. Or, l'Etat, le marché ou la société civile ne peuvent pas en être les seuls acteurs. Dans les grands récits de la modernité, le rôle de l'entreprise a été en grande partie ignoré, réduit au rôle d'employeur ou à ses effets les plus destructeurs. Pourtant, depuis leur apparition à la fin du XIXe siècle, les entreprises ont développé une puissance d'action sans précédent, et imprégné nos civilisations. Les travaux réunis dans cet ouvrage prennent acte de cette puissance civilisationnelle de l'entreprise et de ses conséquences pour l'histoire mondiale. Ils examinent les formes de la responsabilisation de l'entreprise sans laquelle aucune transition souhaitable et globale n'est possible. Les fondements et les effets de la récente loi française (Pacte) sont en particulier discutés par les chercheurs et les dirigeants qui ont été pionniers sur ces questions. Mais concevoir l'entreprise comme une puissance responsable du bien commun suppose aussi de sortir des cadres économiques et juridiques classiques. L'ouvrage propose de penser désormais les interdépendances entre Etats, entreprises et autres acteurs collectifs (territoires, science, syndicats, etc.) dans la perspective d'un cadre civilisationnel résilient et d'un nouvel âge de la responsabilité.

Cet ouvrage expose les motivations et les principes d'une nouvelle forme de société : la "Société à Objet Social Etendu". Il présente les premières expérimentations pratiques de ce statut en France et propose qu'il soit introduit dans le droit. Une telle proposition vise à réduire le divorce qui s'est installé entre entreprises et société. La gouvernance des entreprises a en effet conduit depuis plusieurs décennies à restreindre l'horizon du management et à focaliser les critères de gestion sur la valeur pour l'actionnaire. Cette dérive a discrédité, voire en partie dissuadé, les engagements de long terme ainsi que les ambitions sociales et environnementales des entreprises. Elle a aussi fortement entamé, sauf exceptions remarquables, leurs capacités à innover et à penser les mondes de demain. Pour réconcilier entreprise et société, il faut refonder en droit la mission de l'entreprise. Le droit des sociétés doit donc évoluer pour permettre à toute société d'inscrire dans ses statuts des objectifs (intérêt territorial, progrès scientifique et technologique, objectifs humanitaires et environnementaux) qui ne soient pas réductibles à l'intérêt des associés. Ces travaux ont été menés dans le cadre d'un projet de recherche avec le collège des Bernardins. L'ouvrage reprend les actes d'une journée d'études qui a eu lieu à MINES ParisTech en 2013, sous l'égide du Conseil Général de l'Économie (CGE) et avec le soutien de la Fondation Sophia Antipolis.

Résumé : Qu'est-ce qu'une entreprise responsable au XXIe siècle ? Peut-on accepter que sa stratégie génère des déséquilibres sociaux ou environnementaux ? Peut-elle être tenue de mettre sa capacité d'innovation au service du développement durable ? Ce livre part d'un constat désormais imparable : la puissance créatrice de l'entreprise transforme le monde qui l'accueille. Cette puissance est à la fois indispensable pour répondre aux défis contemporains mais aussi potentiellement dangereuse. Or, face à cette puissance, les mécanismes de responsabilité de l'entreprise ont atteint leurs limites : l'Etat ne peut canaliser les capacités d'innovation des entreprises, ni innover à leur place ; et les initiatives volontaires de Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE) montrent leurs limites. Ce livre propose une nouvelle approche de la mission des entreprises pour sortir de cette impasse et proposer de nouveaux schémas de responsabilité de l'entreprise. En revenant sur la conception originelle de la " bonne gestion ", la théorie de l'entreprise et sur l'histoire du droit des sociétés, il montre que la formulation d'une " mission ", librement définie par l'entreprise et inscrite dans ses statuts, favorise, dans et hors de l'entreprise, un engagement collectif et une réelle solidarité dans la construction de futurs inconnus et désirables. Cet ouvrage est issu des travaux des chercheurs de Mines ParisTech et du Collège des Bernardins, qui ont notamment inspiré la récente loi sur l'objet social de l'entreprise et le mouvement des " entreprises à mission ".

Le 6 mai 1862, Henry D. Thoreau ferma les yeux, entouré des siens, dans sa ville natale, Concord (Massachusetts), qu'il n'avait presque jamais quittée. Il était âgé de quarante-quatre ans. Depuis sa prime jeunesse, dans les bois et auprès des animaux qu'il chérissait, il s'était préparé à la loi inéluctable de la mort. L'hommage rendu dans Walden ou la vie dans les bois à la vie sobre et à l'écoute des lois de la nature n'était pas alors d'actualité. Or, quelle que soit sa version, intégrale ou abrégée, ce récit compte de nos jours parmi les best-sellers internationaux. Quant à Thoreau, il est considéré, à tort ou à raison, comme le pionnier de l'écologie. En revanche, ses écrits en faveur de l'abolitionnisme secouèrent ses contemporains et inspirèrent plus tard des lecteurs aussi différents que le Mahatma Gandhi, Martin Luther King, Jack Kerouac ou Jim Harrison. Dans La Désobéissance civile, Thoreau encourageait chaque citoyen à refuser de payer ses taxes locales à un Etat qui ne condamnait pas l'esclavage, ce pour quoi il avait été mis une nuit en prison. Cet essai littéraire révèle les contrastes d'une oeuvre inclassable et la séduisante complexité d'un être énigmatique.