Le droit parlementaire

Dans toutes les démocraties contemporaines, l'exécutif est au centre du pouvoir. Loin de se contenter d'exécuter des lois ou de réglementer ponctuellement tel ou tel domaine, le pouvoir exécutif est à l'origine de la plupart des normes, il gère les relations internationales, il décide de l'état d'exception. Cet ouvrage contient une invitation doctrinale : comment penser, aujourd'hui, la notion de pouvoir exécutif, à partir de l'exemple fourni par la Ve République ? Héritée de la Révolution française et des premières Constitutions de 1791 et de 1793, marquée par le sacro-saint principe de séparation des pouvoirs, cette notion ne mériterait-elle pas d'être remplacée par celle de pouvoir gouvernant ? Cette suggestion permettrait de mettre fin à une hypocrisie et de prendre la mesure des transformations politiques et juridiques qui affectent nos démocraties.

La question du rôle du Parlement en matière de protection des droits fondamentaux a longtemps été délaissée par une grande partie de la doctrine constitutionnelle française, alors même que ses enjeux apparaissent essentiels. Cette question est d'autant plus importante qu'elle intervient dans un contexte de multiplication des régimes d'exception censés répondre aux crises qui se succèdent depuis plusieurs années, en France comme à l'étranger. Pour faire face à ces situations exceptionnelles, les systèmes juridiques ont tendance à restreindre les droits fondamentaux et à court-circuiter le Parlement au bénéfice du pouvoir exécutif. En permettant d'appréhender conjointement ces deux phénomènes souvent traités de manière séparée, la mise en relief du rôle essentiel de l'institution parlementaire en matière de protection des libertés présente alors un intérêt particulier pour la période contemporaine en offrant de nouvelles perspectives de recherche sur les états d'exception. Au-delà, le présent ouvrage propose un panorama de ce champ de recherches dont la fécondité repose sur trois principales raisons. En premier lieu, si la protection des droits fondamentaux est souvent associée à l'office du juge, notamment constitutionnel, la reconnaissance d'un véritable rôle pour le Parlement en la matière pourrait permettre d'alléger les critiques contre-majoritaire et de déficit démocratique associées à la protection juridictionnelle des libertés. En ce sens, cette thématique se situe au coeur de la tension entre démocratie et Etat de droit à laquelle la plupart des systèmes contemporains sont confrontés. En deuxième lieu, alors que le Parlement est considéré comme une institution en perte de légitimité, faisant face à une crise de la représentation et à un antiparlementarisme latent et polymorphe, son implication dans la protection des libertés pourrait conduire à revaloriser son rôle au sein des institutions étatiques et, indirectement, celui du peuple dont il assure la représentation. Enfin, la mise en lumière d'une véritable place pour le Parlement en matière de protection des droits fondamentaux, à travers leur concrétisation législative notamment, conduit à s'interroger sur le concept même de droits fondamentaux

Entre enquête parlementaire et scène politique, cet ouvrage analyse les commissions d'enquête, leur diversité à l'étranger et leur rôle dans l'équilibre des pouvoirs sous la Ve République. Cet ouvrage collectif explore la place des commissions d'enquête parlementaire dans les régimes politiques contemporains, à la croisée de l'enquête institutionnelle et de la visibilité médiatique. Instrument central du contrôle parlementaire, elles révèlent les tensions actuelles entre transparence démocratique, responsabilité politique et exigences juridiques. Réunissant des spécialistes de droit, d'histoire et de science politique, français et étrangers, l'ouvrage offre une perspective comparée allant de la IIIe République à plusieurs expériences étrangères, avant de se concentrer sur la Ve République. Il met en lumière les enjeux contemporains qui redéfinissent ces commissions : rapports avec la justice, médiatisation, rôle des minorités et effets sur la décision publique. L'ensemble constitue une référence indispensable pour comprendre comment se fabrique aujourd'hui la responsabilité politique et comment les institutions démocratiques s'adaptent aux nouvelles attentes de transparence et de contrôle.

Ombres mystérieuses, lumières irréelles, silhouettes fantomatiques, spectacles envoûtants, couleurs inédites, atmosphères féériques, moments d'intimité absolue avec le monde... ce beau livre nous dévoile la magie des heures où tout est plongé dans la pénombre.Une fois la nuit tombée, le monde offre à qui veut bien l'observer un tout autre visage, à la fois familier et plein de mystère. Cet ouvrage se propose de vous en révéler toutes les merveilles. La silhouette du Taj Mahal, les rues de New York ou encore la forme caractéristique du mont Fuji sont autant d'images qui nous sont familières. À la tombée de la nuit, ces sites familiers prennent un tout autre visage et se chargent de mystères. Prodigieux ciel étoilé sur les énigmatiques silhouettes de l'île de Pâques, animaux timides qui ne se risquent que dans la pénombre, villes éblouissantes dans leur habit de lumières, monde scintillant depuis l'oeil indiscret d'un satellite, splendeur d'un clair de lune en amoureux, prodigieuse nuit d'orage au-dessus des tours d'Abu Dhabi, sérénité et silence plein de vie d'un monde enfin apaisé par les ténèbres... Les très belles photographies de ce livre nous rappellent aussi combien l'homme est petit face à la nature.