1807-2007 Bicentenaire du Code de commerce : La transformation du droit commercial sous l'impulsion

L'image de saint Louis rendant la justice sous un chêne de forêt de Vincennes s'est gravée dans les esprits. Cette imagerie populaire du roi justicier, peut-être mythique, se trouve aujourd'hui singulièrement confortée et s'ancre dans la réalité à la lumière de l'analyse conduite par Jean Hilaire de la justice souveraine rendue par le roi et sa cour de justice suprême, le Parlement. L'auteur a en effet étudié les premiers registres d'arrêts, appelés Olim, rendus parla cour, du règne de saint Louis à celui de Philippe V (1254-1318). Il avait été familiarisé avec cette source comme directeur d'une équipe du CNRS, le Centre d'étude d'histoire juridique, et finalise maintenant ses travaux en passant au crible d'une analyse fine et rigoureuse les jugements du Parlement, lui permettant ainsi de dégager une vision globale de la justice médiévale à ses débuts. On y découvre l'attachement constant du Parlement à la défense de l'intérêt général et des droits du justiciable, véritable participation à la construction de l'Etat de droit dont nous sommes les héritiers. Cet ouvrage offre à la réflexion des historiens, juristes et philosophes de nouvelles pistes de recherche et un matériau nouveau chargé de sens.

Résumé : Sous forme de lexique, des adages et des maximes, exprimant des principes juridiques qui étaient traditionnellement présentés sous forme de formules lapidaires et qui gardent encore à la fois une signification et l'effectivité d'une source dans le droit actuel.

Résumé : Ce Mémento d'Histoire du droit associe Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques de première année. Il entend ainsi mettre en lumière la complémentarité des deux cours et la cohérence de l'ensemble. Une réflexion est développée à la fois sur la nature du droit et sur la formation du système juridique français. L'accent est mis sur l'originalité de la création de l'Etat dans notre droit. Mais il est en même temps indispensable, pour les étudiants en droit, de souligner, à partir de l'évolution des sources du droit, l'ancienneté de la communauté de culture juridique entre les pays qui constituent l'Union européenne ; un chapitre spécial est ainsi consacré à la place du système français dans l'histoire du droit en Europe.

Résumé : A partir du droit de la famille dans les régions méridionales - anciens pays de droit écrit -,l'auteur a cherché à saisir la vie du droit : pour cela il fallait retrouver les usages de la pratique derrière la façade normative et, du XIIIe siècle au Code civil de 1804 et même au-delà, les archives notariales fournissent la documentation primordiale. Ces recherches dépassent l'intérêt purement historique de la connaissance de l'ancien droit. Pour comprendre, voire conjurer, la crise actuelle de notre système juridique d'esprit très légaliste, on se tourne de plus en plus vers la philosophie et la sociologie. Or le présent s'analyse aussi dans le passé et l'histoire telle qu'elle est comprise dans ce livre rejoint directement l'une des préoccupations majeures des juristes de notre Temps.